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Ordre du Jour - CM 2023 12 19 ordre du jour
Document publié le Mardi 19 décembre 2023 par la commune de Souillac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 2023 12 19 ordre du jour)
Thèmes du document : Banque, Culture et patrimoine, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL MARDI 19 DECEMBRE 2023
ORDRE DU JOUR
➢ Désignation d’un secrétaire de séance
➢ Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 28 novembre 2023
1. ACQUISITION DE LA MAISON PAROISSIALE
2. CESSION DES BATIMENTS DE L’ABBAYE
3. DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA SAUVEGARDE DES MONUMENTS
HISTORIQUES RELATIFS A LA RESTAURATION ET LA MISE EN VALEUR DE L’ABBATIALE
SAINTE-MARIE – TRANCHE FINANCIERE 1 TRANCHE FERME DE TRAVAUX
4. ACCEPTATION D’UN DON DE LA FONDATION FRENCH HERITAGE SOCIETY POUR LES
TRAVAUX DE RESTAURATION ET DE MISE EN VALEUR DE L’ABBATIALE SAINTE-MARIE DE
SOUILLAC
5. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ARTICOMM
6. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA MAISON DE L’ARTISAN
7. RIFSEEP – MODIFICATION POUR ATTRIBUTION AUX AGENTS CONTRACTUELS DE DROIT
PUBLIC DE CATEGORIE B ET C
8. TARIFS DE L’EAU 2024
9. TARIFS MATERIEL ET BRANCHEMENTS 2024 – SERVICE DE L’EAU
10. TARIFS ASSAINISSEMENT 2024
11. TARIFS BIBLIOTHEQUE 2024
12. TARIFS CIMETIERE 2024
13. TARIFS LOCATIONS DE SALLES ET DE MATERIEL 2024
14. TARIFS PRETS DE MATERIEL 2024
15. DECISION MODIFICATIVE N°4 – BUDGET ASSAINISSEMENT
16. DECISION MODIFICATIVE N°3 – BUDGET PRINCIPAL
17. CLOTURE BUDGET DE LA CUISINE CENTRALE
18. DUREES D’AMORTISSEMENT – BUDGET PRINCIPAL