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Document publié le Mardi 28 mai 2024 par la commune de Souillac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 2024 05 28 ordre du jour)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Consommateurs, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 28 MAI 2024
ORDRE DU JOUR
➢ Désignation d’un secrétaire de séance
➢ Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 11 avril 2024
1. AMENAGEMENT DE LA RUE ORBE – DEMANDE D’INSCRIPTION A CAUVALDOR AU TITRE D’UNE OPERATION « CŒUR DE VILLAGE »
2. REHABILITATION / EXTENSION DE L’ECOLE ELEMENTAIRE POUR LA CREATION D’UN GROUPE SCOLAIRE TRANCHE N°1 – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DEPARTEMENT DU LOT AU TITRE DU FAST
3. RESTAURATION DE LA FONTAINE PLACE DES TOILES - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT DU LOT AU TITRE PATRIMOINE REMARQUABLE
4. DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L'AGENCE DE L'EAU ADOUR GARONNE DANS LE CADRE DE L'APPEL À PROJET « RENOUVELLEMENT DES CANALISATIONS D’EAU POTABLE »
5. ATTRIBUTION DU MARCHE DE RENOUVELLEMENT DES RESEAUX D’EAU POTABLE, D’EAUX USEES ET D’EAUX PLUVIALES AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
6. ADHÉSION AU GROUPEMENT DE COMMANDES PORTÉ PAR LES SYNDICATS DÉPARTEMENTAUX D’ENERGIES DE L’ARIÈGE (SDE09), DE L'AVEYRON (SIEDA), DU CANTAL (SDEC), DE LA CORRÈZE (FDEE 19), DU GARD (SMEG), DU GERS (SDEG), DE LA HAUTE-LOIRE (SDE 43), DES HAUTES-PYRÉNÉES (SDE65) DU LOT (TE46), DE LA LOZÈRE (SDEE), DES PYRÉNÉES-ORIENTALES (SYDEEL 66), DU TARN (SDET) ET DU TARN-ET-GARONNE (SDE82) POUR L’ACHAT ET LA VALORISATION D’ÉNERGIES, L’ACHAT DE FOURNITURES, DE SERVICES OU DE TRAVAUX EN MATIÈRE D’EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE
7. FDEL-TE46 - OPERATIONS DE TRAVAUX SUR L’ECLAIRAGE PUBLIC
8. DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC DE LA PARCELLE CADASTREE ET CESSION AU PROFIT D’HISTOIRE ET PATRIMOINE AFIN D’AMENAGER UN PARKING
9. CESSION D’UNE PARCELLE DE TERRAIN RUE JACQUES MERQUEY
10. CESSION DE DEUX PARCELLES DE TERRAIN AUX AUBUGUES, RUE DE TIMBERGUES
11. AUTORISATION DE CESSION DES BIENS DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER A UN TIERS – CESSION DU 20 BIS AVENUE GAMBETTA
12. PRÊT AU PROFIT DE L’ASSOCIATION DIOCESAINE DE CAHORS
13. PRÊT A USAGE DE TERRAIN NU POUR DES ACTIVITÉS DE JARDINAGE
14. OPPOSITION AU TRANSFERT DES POUVOIRS DE POLICE DE LA PUBLICITÉ AU PRÉSIDENT DE CAUVALDOR
15. CONVENTION DE GESTION DES CHATS ERRANTS AVEC 30 MILLIONS D’AMIS
16. RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITE 2023 DE LA CONCESSION DU CAMPING DES ONDINES
17. ADHESION AU SERVICE SANTE-PREVENTION DU CENTRE DE GESTION DU LOT
18. VERSEMENT DE LA PRIME DE POUVOIR D’ACHAT EXCEPTIONNELLE
19. DECISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET EAU
20. INSTAURATION D’UN TARIF FRAIS DE MUTATION
21. INSTAURATION DE LA REDEVANCE PRELEVEMENT SUR LA RESSOURCE EN EAU
22. DUREES DES AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS – BUDGET ANNEXE EAU
23. MODIFICATION SUBVENTION ATTRIBUEE EXERCICE 2024
24. SOUSCRIPTION D’UN EMPRUNT POUR LES OPERATIONS D’INVESTISSEMENT 2024 – BUDGET DE L’EAU