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Déliberation - Liste Delib Adoptees cm MAI2026
Document publié le Mercredi 20 mai 2026 par la commune de Saint-Martin-d'Hères.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Delib Adoptees cm MAI2026)
Thèmes du document : Famille, Éducation, Justice et droit,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS VOTÉES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 20 MAI 2026
1. Présentation du procès verbal du conseil municipal du 22 avril 2026.
Rapporteur : Monsieur David QUEIROS
2. Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire dans le cadre de la délégation consentie par le conseil municipal.
Rapporteur : Monsieur David QUEIROS
3. Modification du règlement intérieur CAO - CMAPA.
Rapporteur : Monsieur Franck CLET
4. ZAC Ecoquartier Daudet : signature de l'avenant de transfert du marché de suivi environnemental.
Rapporteur : Monsieur Franck CLET
5. Convention de groupement de commandes entre la Ville et le CCAS.
Rapporteur : Monsieur Franck CLET
6. Délégations du Conseil Municipal à M. le Maire en application de l’article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
Rapporteur : Monsieur David QUEIROS
7. Adoption du réglement intérieur du Conseil Municipal.
Rapporteur : Monsieur David QUEIROS
8. Création des commissions municipales et fixation du nombre de leurs membres. Rapporteur : Monsieur David QUEIROS
1
QUESTURE
DECISIONS DU MAIRE
COMMANDE PUBLIQUE
QUESTURE 9. Désignation des membres siégeant aux commissions municipales.
Rapporteur : Monsieur David QUEIROS
10. Désignation de représentants de la commune de Saint-Martin-d’Hères pour siéger au sein de la commission intercommunale des impôts directs (CIID).
Rapporteur : Monsieur David QUEIROS
11. Désignation de représentants de la commune de Saint-Martin-d’Hères pour siéger au sein de la commission communale des impôts directs (CCID). Proposition à la direction générale des finances publiques de 32 contribuables pour la désignation de membres titulaires et suppléants.
Rapporteur : Monsieur David QUEIROS
12. Frais de représentation de Monsieur le Maire.
Rapporteur : Monsieur David QUEIROS
13. Prime de responsabilité du Directeur général des Services.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
14. Formation des élus.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
15. Convention entre le Centre Communal d'Action Sociale et la ville de Saint-Martin-d'Hères - Paniers gourmands offerts aux retraités martinérois.
Rapporteur : Monsieur David QUEIROS
16. Approbations du projet de l'opération "mise en conformité et sécurisation de l'éclairage de L'heure bleue" et de ses modalités de financement.
Rapporteur : Monsieur Colin JARGOT
17. Approbations du projet de l'opération de raccordement de la maison communale au chauffage urbain et de ses modalités de financement.
Rapporteur : Monsieur Colin JARGOT
18. Secteur Renaudie - Bâtiment G11 rue Voltaire - Vente d'une place de parking boxée. Rapporteur : Monsieur Brahim CHERAA
19. Autorisation donnée à M. le Maire de signer les conventions de mise a disposition du snack de la piscine et sa gestion avec SMH BasketBall et GSMH Métropole 38 Handball. Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
2
FINANCES
URBANISME FONCIER
VIE ASSOCIATIVE 20. Autorisation donnée à M. Le Maire de signer la convention de mise à disposition du bassin de la piscine municipale au SDIS Isère Groupe Sud - Caserne de Saint-Martin-d'Hères. Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
21. Modifications du règlement intérieur relatif aux modalités d’inscriptions à l’École Municipale des Sports concernant les activités enfants.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
22. Modifications du règlement intérieur relatif aux inscriptions à l’École Municipale des Sports concernant les activités Adultes/Seniors (modalités d’inscription).
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
23. Tarification des entrées de la piscine municipale saison estivale 2026 et modifications du règlement intérieur.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
24. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer les Conventions d'Objectifs et de Financement des 4 Relais Petite Enfance (RPE).
Rapporteur : Madame Rachelle ZITOUNI
25. Signature Convention d'objectifs et de financement ETP chargées de coopération CTG Ville avec la Caf de l'Isère.
Rapporteur : Madame Michelle VEYRET
26. Affiliation de la ville de Saint-Martin-d'Hères au Centre National de la Musique (C.N.M.) au titre de l'année 2026.
Rapporteur : Madame Iseult BRENIER
27. Création d’un Comité Social Territorial commun entre la ville de Saint-Martin d’Hères et son C.C.A.S.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
28. Comité Social Territorial : fixation du nombre de représentants du personnel, maintien du paritarisme et répartition femmes-hommes à prendre compte au 1er janvier 2026 pour la constitution des listes de candidats.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
3
SPORTS ET VIE ASSOCIATIVE
PETITE ENFANCE, ENFANCE, JEUNESSE
CULTURE
RESSOURCES HUMAINES 29. Création d’une Commission Administrative Paritaire commune entre la ville de Saint- Martin-d’Hères et son C.C.A.S.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
30. Création d’une Commission Consultative Paritaire commune entre la ville de Saint-Martin- d’Hères et son C.C.A.S.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
31. Mise à disposition d'un adjoint d'animation auprès de l'association Saint-Martin-d'Hères Football club : autorisation donnée à M. le Maire de signer la convention.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
32. Créations et suppressions de postes dans le cadre de la campagne carrière 2026. Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
33. Créations suppressions de postes.
Rapporteur : Monsieur Jérôme RUBES
4