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Document publié le Mardi 16 mai 2023
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - B220523 P39)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Transports,
+ x METZ MÉTROPOLE
À EUROMÉTROPOLE EUROMÉTROPOLE DE METZ
*K MAISON DE LA MÉTROPOLE » 1 Place du Parlement de Metz » CS 30353 « 57011 METZ CEDEX 1 T. 03 87 20 10 00 « F. 03 57 88 32 68 « eurometropolemetz.eu
Nombre de
membres Membres Membres Absent(s) Absent(s) : 2 Pouvoir(s) : élus au Bureau: enfonction: 55 présents : 39 excusé(s) : 14 ‘ 7 55
Date de convocation : 16 mai 2023 Vote(s) pour: 46 Vote(s) contre: 0
Abstention(s): 0
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU BUREAU
Séance du Lundi 22 mai 2023,
Sous la présidence de Monsieur François GROSDIDIER, Président de Metz Métropole, Maire de Metz, Membre Honoraire du Parlement.
Secrétaire de séance : Pascal GAUTHIER.
Point n°2023-05-22-BD-39 :
Affectations d'Autorisations de Programme.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Le Bureau,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la délibération du Conseil métropolitain du 15 juillet 2020 portant délégation du Conseil au Bureau,
VU le Plan Pluriannuel d'Investissement 2022-2026 voté au Conseil du 13 décembre 2021, VU le Budget Primitif 2023 de Metz Métropole,
VU la délibération du Conseil Métropolitain du 12 décembre 2022 ayant actualisé les Autorisations de programme de la collectivité,
CONSIDERANT qu'afin de mener à bien la réalisation des opérations visées ci-dessous, il est nécessaire de procéder aux affectations d'AP,
DECIDE l'affectation des AP suivant le détail ci-dessous :
Budget principal :
Montant à affecter
Montant de l'AP Déjà affecté par la présente
délibération
350 000 €
16IDMG01 — Carré de l'Escadron 1 350 000 € 1 000 000 €
au chapitre 21
287 000 € 22QVGD01 — renouvellement de la
flotte de véhicules de collecte 3 200 000 € 587 900€ : au chapitre 21
23IDMG01 — Renouvellement de la 800 000 € flotte de véhicules légers et poids 3 000 000 € 0€ lourds par des véhicules à très
faibles émissions (hors BOM) au chapitre 21
Budget Transport :
nine fa Montant à affecter
voyageurs (SAEIV)
Montant de l'AP Déjà affecté par la présente
délibération
sat ème |} 20 000 000 € 21QVTCO01 — création de la 3°" ligne 65 700 000 € 10 000 000 €
de BHNS à au chapitre 21
22QVTC01 — Système d'aide à 3 200 000 € l'exploitation et à l'information des 3 200 000 € 0€ au chapitre 20
Metz, le 23 mai 2023
Le Secrétaire de séañce
Pascal GAUTHIE
Directeur Général des S
Pour extrait conforme
Pour le Président et par délégation
La Secrétaire Générale
T a
Marjorie MAFFERT-PELLAT XBUS* Résumé de l'acte
057-200039865-20230522-2023-05-DB39-DE
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet :
Classification :
Rédacteur :
AR reçu le :
Numéro AR :
Document principal :
Historique :
2023-05-DB39
lundi 22 mai 2023
DE
Affectations d'Autorisations de Programme
7.1 - Decisions budgetaires
Catherine DELLES
25/05/2023
057-200039865-20230522-2023-05-DB39-DE
99_DE-39.pdf
25/05/23 10:24
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25/05/23 15:26
25/05/23 15:35
En cours de création
En préparation Catherine DELLES
Reçu Catherine DELLES
En cours de transmission
Transmis en Préfecture
Accusé de réception reçu