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Convocation - Convocation CM 20 02 2025
Convocation - Convocation CM 10 04 2025
Document publié le Jeudi 10 avril 2025 par la commune de Brillanne.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 10 04 2025)
Thèmes du document : Environnement, Fiscalité, Justice et droit,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
(LIBERTE,
EGALITE,
FRATERNITE)
DEPARTEMENT
DES
ALPES
DE
HAUTE-PROVENCE
CANTON
DE
FORCALQUIER
COMMUNE
DE
LA
BRILLANNE
Convocation
à
la
séance
du
conseil
municipal
du 10 avril 2025
Commune
de
La
Brillanne
M.
Jean-Charles
BORGHINI
Objet
: Convocation à
la
séance
du
conseil
municipal
Chères
et chers
collègues,
J'ai l'honneur
de
vous
informer
que
le conseil
municipal
se réunira
le jeudi
10
avril 2025
à 20h00
en
salle
du
Conseil
Municipal.
Je vous
prie
de
participer
à cette
séance
dont
l’ordre
du
jour
est Le
suivant
:
Validation
procès-verbal
du
20
février
2025
+ © © + + © + + + © + © + © + © + © + © © Présentation
du
compte
de
gestion
2024
;
Validation
du
compte
administratif
2024
et affectation
du
résultat
2024
;
Vote
des
taux
d'imposition
communaux
2025
;
Vote
du
budget
primitif 2025 ;
Vote
de la subvention
et approbation
de la convention
crèche
Sucre
d’Orge
;
Vote
des
subventions
aux
associations
;
Demande
de
subvention
amende
de
police
2025
PAV,
mur
ST
et chemin
de
la Justice
;
Demande
de
subvention
DETR
2025
vidéoprotection
;
Demande
de
subvention
DETR
2025
Bungalows
services
techniques
;
Demande
de
subvention
FODAC
2025
Bungalows
services
techniques
;
Fonds
de
concours
DLVAgglo
point
d'apport
volontaire
;
Promesse
achat
commune-SAFER
d’un
terrain
agricole
;
Subvention
Région
Sud
acquisition
d’un
terrain
agricole
;
Commission
et délégation
EPCI
(départ
Mme
COURSELLE
et demande
Mme
DUPRÉ)
;
Validation
définitive
de la Zone
Agricole
Protégée
(ZAP)
;
Adhésion
Comité
National
Action
Social
(CNAS)
pour
les agents
communaux ;
Engagement
EGALIM
et
tarification
social
de
la
cantine
scolaire
;
Renouvellement
convention
cantine
à
1€ ;
DLVAgglo
convention
d'installation,
d’animation
et de
suivi
d’un
site de
compostage
partagé
;
PNRL
Convention
de
partenariat
Atlas
de
la Biodiversité
Communale.
Informations
et questions
diverses
:
Locaux
prêtés
aux
associations
;
DLVAgglo
déchets
et point
d'apport
volontaire
;
Centre
musicaux
ruraux
arrêt
de
la convention ;
Action
Nettoyons
le Sud
;
Travaux
;
Centre
aéré ;
Le % ®, LA + * VU LPS Se % ©, .
CeEAA
Dans
attente
de
vous
rencontrer,
je vous
prie de
croire
en
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en des
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distingués.
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Le
maire
Jean-Charles
BORGHINI
Place
Sainte
Agathe
—
04700
La
Brillanne
— Tél
: 04
92
78
63
18
-
Email
: mairie@labrillanne.fr