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Convocation - convocation CM du 01 10 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Brillanne.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM du 01 10 26)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
REPUBLIQUE FRANCAISE (LIBERTE, EGALITE, FRATERNITE)
DÉPARTEMENT DES ALPES DE HAUTE-PROVENCE
CANTON DE FORCALQUIER
COMMUNE DE LA BRILLANNE
Convocation
à
la séance du conseil municipal
du 01:oc the 2026
Objet : Convocation à la séance du conseil municipal Chères et chers collègues, J'ai l'honneur
de vous
informer que le
conseil municipal
se réunira le
jeudi 01
octobre
2026
à
20h00
en salle
du
Conseil Municipal. Je vous prie de participer à cette séance dont Pordre du jour est le suivant :
Validation procès-verbal du 2 juillet 2026 Présentation décision du maire DE_2026_02 : Amende de police DE_2026_03 : Modification régie périscolaire DE_2026_04 : Contrat laboratoire vétérinaire départemental Admission en Non-Valeur (ANV) Fonds de Solidarité Logement (FSL) du Conseil Départemental Fonds d’Aide aux Jeunes (FAJ) du Conseil Département Déclassement parcelles cimetière Modification du tarif de location du jardin, 50 montée des Jardins Approbation de la convention de la Crèche Associative Sucre d’Otge Demande Fonds de Concours à la DLVAgglo Décision modificative au Budget (DM n°3) Modification tatif cantine Règlement Intérieur du Cimetière Caution CA Demande de nom pour le boulodrome
+ © + + + + + + + + + + +
Informations et questions diverses : na *
Point sut la rentrée scolaire Point sur le centre aéré PNRL prêt expo Règlement Local de publicités d’Oraison Initiative de la DDFip 04 sut la fiabilisation des évaluations foncières Plan de mobilité simplifiée DLVAgglo Aide aux pompiers et aux sinistrés du Gros Bessillon Evolution de la ligne express n°69 Marseille vers Gap au 1 septembre 2026 Permanence de France Reno’/ALTE Manœuvre militaire 30 millions d’Amis Oh! le festival culturel des tout-petits
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Dans l’attente de vous rencontrer, je vous prie de croire en mes sentiments distin
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— Faità La Brillanne, le
Le maire Jean-Charles
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Place Sainte Agathe — 04700 La Brillanne — Tél : 04 92 78 63 18 -
Email : mairie@labrillanne.fr