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Convocation - Convocation CM du 27.06.2024
Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune de Saint-Laurent-de-Mure.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM du 27.06.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Éducation,
SAINT Lu, TU
LAU R ENT nl Le : 20/06/2024
Nos réf. : MP/conseil municipal/convocation 3 C O N V O C AT I O N
À une réunion du
Conseil Municipal
Madame, Monsieur,
Vous êtes conviés à assister à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra :
Jeudi 27 juin 2024
À 18h30
Salle du conseil municipal
L'ordre du jour est le suivant :
Approbation du procès-verbal du 25 avril 2024
Communication au conseil municipal des décisions prises par le maire en vertu d'une
délégation
Délibération n°2024/048 Non-maintien du poste d'adjoint de Mme Camille LECUNFE-
GUILLARD
Délibération n°2024/049 Approbation des modalités d'élection du poste de 4ème adjoint
devenu vacant
Délibération n° 2024/050 Election de la 4ème adjointe
Délibération n° 2024/051 Désignation de nouveaux membres des commissions permanentes
Délibération n° 2024/052 Indemnités des élus - reprise délibération 2024/004
Délibération n° 2024/053 Admissions en non-valeur - Budget principal de la commune
Délibération n° 2024/054 Révision dite « LIBRE » des Attributions de Compensation (AC)
Délibération n° 2024/055 Rectificatif Affectation du Résultat - Budget annexe Assainissement
Délibération n° 2024/056 Décision modificative N°1 Budget Assainissement
Délibération n° 2024/057 Rectificatif Affectation du Résultat
Budget Principal de la commune
Délibération n° 2024/058 Décision modificative N°1 - Budget Principal de la Commune 16
Délibération n° 2024/059 Décision modificative N°1 - Budget Eau
Délibération n° 2024/060 Mise en place du télétravail
Délibération n° 2024/061 Modification du temps de travail sur poste d'emplois
Délibération n° 2024/062 Tarifs des spectacles de la saison culturelle
Délibération n° 2024/063 Dénomination du nouveau groupe scolaire
Délibération n° 2024/064 Règlement Intérieur et tarifs des accueils Loisirs et Séjour de
vacances
Délibération n° 2024/065 Règlement Intérieur et tarifs des accueils périscolaires et service
minimum d'accueil
Délibération n° 2024/066 Présentation phase APD futur EAJE
Délibération n° 2024/067 Protocole travaux Alliades Habitat
Délibération n° 2024/068 Acquisition d'un local dans le pôle médical
Délibération n° 2024/069 Acquisition à l'euro symbolique d'une impasse
Délibération n° 2024/070 Cession de la maison située au 1 route d'Heyrieux
Délibération n° 2024/071 Zones d'accélération des énergies renouvelables
Informations diverses
Patrick FIORINI