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Convocation - 20241017 convocation
Convocation - 20250320 convocation
Convocation - 20230615 convocation
Convocation - Convocation CM 04052026 modifiee
Document publié le Samedi 2 mai 2026 à 06h47 par la commune de Saint-Laurent-de-Mure.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 04052026 modifiee)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Travail et emploi,
lg
BNT
uw
LAUREN
fu
Le
:27/04/2026
CONVOCATION A
une
réunion
du
Conseil
Municipal
Madame,
Monsieur,
Vous
êtes
conviés
à
assister
à la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra
:
Lundi
04
mai
2026
À
19h00
Salle
du
conseil
municipal
Hôtel
de
Ville
L'ordre
du
jour
est
le suivant :
Approbation
Procès
Verbal
conseil
municipal
du
13
avril
2026
Communication
au
conseil
municipal
des
décisions
prises
par
le
maire
en
vertu
d'une
délégation Délibération
n°
2026/038
Détermination
du
mode
de
scrutin
pour
les
désignations
internes
de
la
commission
de
Délégation
de
Service
Public
(DSP)
et
de
la
Commission
d'Appels
d'Offres
(CAO) Délibération
n°
2026/039
Fixation
des
conditions
de
dépôt
de
listes
pour
l'élection
des
membres
de
la
Commision
de
Délégation
de
Service
Public
(DSP)
et
de
la
Commission
d'Appels
d'Offres
(CAO)
Délibération
n°
2026/040
Désignation
des
membres
de
la
Commission
d'Appels
d'Offres
(CAO)
Délibération
n°
2026/041
Désignation
des
membres
de
la
commission
de
Délégation
de
Service
Public
(DSP)
Délibération
n°
2026/042
Election
des
membres
du
Conseil
d'Administration
du
Conseil
Communal
d'Action
Sociale
(CCAS)
Délibération
n°
2026/043
Désignation
des
représentants
au
Conseil
d'Administration
de
la
Maison
Pour
Tous
(MPT)
Délibération
n°
2026/044
Création
et
désignation
des
membres
des
commissions
permanentes Délibération
n°
2026/045
Désignation
des
représentants
de
la
commune
à
l'Association
Intercommunale
Vivre
à Domicile
(AIVAD)
Délibération
n°
2026/046
Désignation
du
représentant
de
la
communeau
sein
de
la
commission
locale
d'information
(CLI)
aupres
du
centre
de
production
nucléaire
du
Bugey
Page
1 sur
2 Délibération
n°
2026/047
Désignation
de
deux
représentants
à l'association
PARFER
Délibération
n°
2026/048
Avenant
protocole
travaux
Alliade
- Programme
CŒUR
DE
MURE
Délibération
n°
2026/049
Elaboration
de
la liste
des
contribuables
susceptibles
d'être
désignés
commissaires
au
sein
de
la Commission
Communale
des
Impôts
Directs
(CCID)
Délibération
n°
2026/050
Transfert
du
contrat
de
délmégation
de
service
public
conclu
avec
la sociétéCHOLTON
SAS
au
profit
de
la société
CHOLTON
EXPLOITATION
Délibération
n°
2026/051
Fixation
du
nombre
de
représentants
du
personnel
et
de
la
collectivité
au
comité
social
territorial
et
décision
du
recueil
de
l'avis
des
représentants
de
la
collectivité Délibération
n°
2026/052
Dépenses
à imputer
au
compte
6232
"fêtes
et cérémonies"
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Création
d'emplois
pour
accroissement
saisonnier
d'activité
Délibération
n°
2026/054
Création
d'emplois
pour
accroissement
temporaire
d'activité
INFORMATIONS
DIVERSES
Elma
SOURD
Maire
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