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Procès Verbal - PV CM 19 03 2024
Document publié le Mardi 19 mars 2024 par la commune de Poyartin.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 19 03 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
PROCES-VERBAL
DES DELIBERATIONS DU CONSEL MUNICIPAL
19 Mars 2024
Sous la présidence de Monsieur DARTIGUELONGUE
Thierry, Maire
Membres présents : Tony ARTY - Catherine DAGES –
Jérôme DUFOURCQ - Jérôme OLCZYK – Xavier IMATTE-
Cédric LALANNE – Séverine LABORDE – Muriel VATTIER
Jean Louis DUSSART – Sandra DUBOS.
Excusées: Claudette SKOROS – Charlotte ROCHA - VELASQUEZ
Secrétaire de séance : Mme Catherine DAGES
Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal de la séance du 22 février 2024
DCM_2024_D03 COMPTE ADMINISTRATIF 2023 COMMUNE
DCM_2024_D04 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 COMMUNE
DCM_2024_D05 PJ ÉDITION SYNTHÉTIQUE 2023 COMMUNE
DCM_2024_D06 AFFECTATION DES RÉSULTATS 2023 COMMUNE
DCM_2024_D07 COMPTE ADMINISTRATIF 2023 RAMASSAGE SCOLAIRE
DCM_2024_D08 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 RAMASSAGE SCOLAIRE
DCM_2024_D09 AFFECTATION DES RÉSULTAS 2023 RAMASSAGE SCOLAIRE + ÉDITION
SYNTHÉTIQUE 2023 RAMASSAGE SCOLAIRE
DCM_2024_D10 EXAMEN ET VOTE DU COMPTE DE GESTION 2023 RAMASSAGE SCOLAIRE
DCM_2024_D11 EXAMEN ET VOTE DU COMPTE DE GESTION 2023 COMMUNE
DCM_2024_D03 COMPTE ADMINISTRATIF 2023 COMMUNE
Envoi du compte administratif 2023 de la commune.
DCM_2024_D04 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 COMMUNE
Le conseil municipal, après que le Maire se soit retiré, sous la présidence de M.ARTY Tony 1er
adjoint :
Vote le compte administratif de l’exercice 2023 et arrête ainsi les comptes.
Investissement : Dépenses réalisées 273 323,22€
Recettes réalisées 421 159,53€
Fonctionnement : Dépenses réalisées 717 427,76€
Recettes réalisées 1 069 516,68€
Département des Landes
Arrondissement de Dax
Commune de POYARTIN
Nombre de Conseillers
13
Conseillers en fonction
13
Conseillers présents
11 Résultat de clôture de l’exercice :
Investissement = + 147 836,31€
Fonctionnement = + 352 088,92€
Résultat global = + 499 925,23€
DCM_2024_D06 AFFECTATION DES RÉSULTATS 2023 COMMUNE
Le conseil municipal réuni sous la présidence de M. DARTIGUELONGUE Thierry Maire,
considérant qu’il y a lieu de prévoir l’équilibre budgétaire, statuant sur l’affectation du résultat
d’exploitation de l’exercice 2023, constatant que le CA fait apparaitre un excédent de
fonctionnement de 126 929,98€ et un excédent reporté de 225 158,94€ soit un excédent de
fonctionnement cumulé de 352 088,92€.
Un excédent d’investissement de 147 836,31€, un déficit des restes à réaliser de 71 075 € il
n’y a pas de besoin de financement.
Décide, d’affecter le résultat d’exploitation de l’exercice 2023 comme suit :
Résultat d’investissement reporté de 147 836,31€
DCM_2024_D07 COMPTE ADMINISTRATIF 2023 RAMASSAGE SCOLAIRE
Envoi du compte administratif 2023 du ramassage scolaire.
DCM_2024_D08 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 RAMASSAGE SCOLAIRE
Le conseil municipal, après que le Maire se soit retiré, sous la présidence de M.ARTY Tony 1er
adjoint :
Vote le compte administratif de l’exercice 2023 et arrête ainsi les comptes.
Fonctionnement : Dépenses réalisées 3 106,59€
Recettes réalisées 12 792,22€
Résultat de clôture de l’exercice :
Fonctionnement = + 9 685,63€
DCM_2024_D09 AFFECTATION DES RÉSULTAS 2023 RAMASSAGE SCOLAIRE
Le conseil municipal réuni sous la présidence de M. DARTIGUELONGUE Thierry Maire,
considérant qu’il y a lieu de prévoir l’équilibre budgétaire, statuant sur l’affectation du résultat
d’exploitation de l’exercice 2023, constatant que le CA fait apparaitre un excédent de
fonctionnement de 8 548,02€, un excédent reporté de 1 137,61€ soit un excédent de
fonctionnement cumulé de 9 685,63€.
Décide, d’affecter le résultat d’exploitation de l’exercice 2023 :
Résultat reporté en fonctionnement au BP 2024 article 002 soit 9 685,63€€ DCM_2024_D10 EXAMEN ET VOTE DU COMPTE DE GESTION 2023 RAMASSAGE SCOLAIRE
M. le Maire expose aux membres du conseil municipal que le compte de gestion est établi par
le receveur municipal à la clôture de l’exercice.
M. le Maire le vise et certifie que le montant des titres à recouvrer et des mandats émis est
conforme à ses écritures.
Le compte de gestion est ensuite soumis à l’approbation en même temps que le compte
administratif.
Le conseil municipal après en avoir délibéré :
Vote, le compte de gestion 2023 après en avoir examiné les opérations qui y sont
retracées et les résultats de l’exercice.
DCM_2024_D11 EXAMEN ET VOTE DU COMPTE DE GESTION 2023 COMMUNE
M. le Maire expose aux membres du conseil municipal que le compte de gestion est établi par
le receveur municipal à la clôture de l’exercice.
M. le Maire le vise et certifie que le montant des titres à recouvrer et des mandats émis est
conforme à ses écritures.
Le compte de gestion est ensuite soumis à l’approbation en même temps que le compte
administratif.
Le conseil municipal après en avoir délibéré :
Vote, le compte de gestion 2023 après en avoir examiné les opérations qui y sont
retracées et les résultats de l’exercice.
Questions diverses :
Réflexion sur le rapport Socotec sur le diagnostic amiante réalisé sur la toiture du hall,
avec des précisions demandées concernant la possible présence d’amiante dans les tuiles de
la toiture.
Réflexion sur les possibilités de couverture de la toiture sans retrait des plaques fibre
ciment ondulées.
Echange sur le projet photovoltaïque sur le groupe scolaire / Mairie.
Retour sur le Rdv effectué le 14 mars avec M.Bans de l’entreprise Poumireau qui a
réalisé l’installation du chauffage du hall des sports.
Accord pour installation d’un compteur entre la chaudière et le ballon d’eau chaude pour
analyse des paramètres de fonctionnement actuels afin de déterminer les points de
dysfonctionnement. Prévoir un contrat d’entretien pour la climatisation de l’école et pour l’entretien de la
chaudière
Prochaines réunions :
Le 29 mars 2024 à 18h00 : Commission finances.
Le 03 avril 2024 à 20h00 : Conseil municipal.