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Déliberation - liste deliberation 15 01 2024
Document publié le Lundi 15 janvier 2024 par la commune de Sully-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberation 15 01 2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
VILLE
DE
SULLY-SUR-LOIRE
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 15 janvier 2024
Siège de la Mairie de Sully-sur-Loire
3 place Maurice de Sully à Sully-sur-Loire
LISTE DES DELIBERATIONS ! . .
(publiée le 22 HN 2m sur le site internet de la ville de Sully-sur-Loire)
2024-001 Décisions du Maire Prend acte
2024-002 Demande de subvention auprès du Département du Loiret pour | Adoptée à l’unanimité la création d’une Maison de Santé Pluriprofessionnelle
2024-003 Demande de subvention auprès de la Région Centre Val de | Adoptée à l’unanimité Loire pour la création d’une Maison de Santé
Pluriprofessionnelle
2024-004 Demande de subventions auprès du Département du Loiret | 20 voix POUR et 3
pour l’aménagement et sécurisation de voiries Carrefour de | ABSTENTIONS
Gaulle — Zone 30 avenue de la Gare
2024-005 Demande de subvention auprès de la DSIL 2024 pour | 20 voix POUR et 3
l’aménagement et sécurisation de voiries carrefour de Gaulle et | ABSTENTIONS
zone 30 avenue de la Gare
2024-006 Demande de subvention auprès du Département du Loiret “En | Adoptée à l’unanimité
Scène”
2024-007 Convention d’assistance au recrutement avec le Centre de | Adoptée à l’unanimité
Gestion du Loiret
2024-008 Modification de la délibération 102/2023 — Modification de la | Adoptée à l’unanimité régie de recettes du Centre Culturel Saint Germain
2024-009 Décision modificative n° 2 - Budget Afiniek®Assainissement | Adoptée à l’unanimité
45600 SULLY SUR LOIRE - Tél. 02 38 36 20 08 - www.süly-sur-loire.fr