Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations conseil municipal 6 juin 2
Déliberation - Liste des deliberations conseil municipal 13 fevri
Déliberation - Liste des deliberation conseil municipal 7 novembr
Déliberation - Liste des deliberations
Procès Verbal - PV20240305 1
Déliberation - extrait registre deliberations 15.10.2024
Déliberation - Extrait du registre des deliberations 27.01.26
Déliberation - Liste Extraits de deliberations mars 2023
Déliberation - extrait deliberations 02.07.2024
Déliberation - sommaire Extraits de deliberations 250325
Déliberation - Liste des deliberations 1
Document publié le Lundi 13 février 2023 par la commune de Thèreval.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 1)
Thèmes du document : Éducation, Affaires étrangères et coopération, Banque,
EXTRAITS DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 13 FEVRIER 2023
D20230213-01 Rachat à l’EPFN de la parcelle ZC n°86- Extension du cimetière
D20230213-02 Restructuration de l’école primaire d’Hébécrevon : déclaration de
sous-traitance – Lot 1 : Gros-œuvres-VRD
D20230213-03 Ouverture d’une ligne de trésorerie
D20230213-04 Rétrocession voirie – Lotissement Belliard – Autorisation de signature
acte de cession
D20230213-05 Devis – Préau école La Chapelle Enjuger
D20230213-06 Maison de santé – Bail professionnel – Mme Picot - sophrologue
D20230213-07 Application « alerte citoyen »
D20230213-08 Médiathèque : nouveaux horaires et liste des bénévoles
D20230213-09 Encaissement de chèques
D20230213-10 Séisme en Turquie et Syrie – Versement d’un don à la Croix-Rouge Française