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Déliberation - Liste deliberations CM du 21 09 23
Document publié le Jeudi 21 septembre 2023 par la commune de Lavans-lès-Saint-Claude.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM du 21 09 23)
Thèmes du document : Ruralité, Institutions publiques, Justice et droit,
REPUBLTQUE FRANçA|SE
Département du Jura
nouvelle
ûs-snnt-cuuor
Lavans. Ponthoux. Pratz
CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE LAVANS.LES.SAINT-CLAUDE
Nombres de membres Séance du ieudi 21 septembre 2023
Afférents
au Conseil
Municipal
23
En
exercice
22
Qui ont pris
part à la
délibération
18 (+4)
L'an deux mille vingt{rois, le vingt-et-un septembre, à dix-neuf heures. Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur Philippe PASSOT, Maire.
Présents : Annie AROURI, Véronique ASNAR, Emilia BRULE, Agostinho DA SILVA, Rachel DA SILVA TEIXEIRA, Alain DURAFFOURG, Sandrine DUTOIT, Alain JEANNIER, Aline LACROIX, Emmanuel MICHAUD, Nathalie MICHAUD, Jean-François MINY, Philippe PASSOT, Bruno PERRIER, Magali PHILIPPE, Laurent PLAUT, Antoine PULICE et Virginie REYBIER.
Absents excusés : Denis CREVOISIER (pouvoir à Magali PHILIPPE), Magali LAHU (pouvoir à Véronique ASNAR), Anais OVERNAY (pouvoir à Antoine PULICE) et Guillaume SAILLARD (pouvoir à Rachel DA SILVA TETXEtRA).
Magali PHILIPPE a été nommée secrétaire de séance
LISTE DES DELIBERATIONS
23 SEP 01 PERSONNEL - Augmentation du nombre d'heures hebdomadaires d'un adjoint technique (de 27h00 à 31h00 - besoin lié à un accroissement de l'activité) - Approuvée
COMPTABILITE - FINANCES - Réévaluation de la redevance assainissement - Approuvée
COMPTABILITE - FINANCES - Traitement comptable d'une créance irrécouvrable - Approuvée
COMPTABILITE - FINANCES - Subvention au Festivalde Musique Baroque du Jura pour l'édition 2023 - Approuvée
23 SEP 05 TRAVAUX - ENERGIES - Sous-station chauffage bois de l'église - Demandes de subventions au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR), de l'Aide aux Territoires du Conseil Départemental du Jura et du dispositif d'aide aux projets des communes par la Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude - Approuvée
23 SEP 06 TRAVAUX - ENERGIES- Renouvellement de l'adhésion au groupement d'achat d'électricité pour le prochain marché du 1er janvier 2026 au 31 décembre2028 - Approuvée
23 SEP 07 PATRIMOINE - Achat de la maison CLEMENT, lieudit La Fauverge, parcelles cadastrées AS 267 et AS 874 - Approuvée
23 SEP 02
23 SEP 03
23 SEP 04
23 SEP 08
23 SEP 09
23 SEP 1O
PATRIMOINE - Vente de l'ancienne école de Lizon - Approuvée
PATRIMOINE - Salle du Caveau - instauration du tarif de location - Approuvée
DIVERS - Demande du Lycée Agricole de Montmorot de reconduction du chantier Roche Lézan du 25 au 29 mars 2024 et de prise en charge financière de l'hébergement - Approuvée
Philippe PASSOT
Maire
Magali PHILIPPE
Secrétaire de séance
Commune de LAVANS-LES-SAINT-CLAUDE (Ju - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 21 septembre 2023