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Déliberation - Liste des deliberations du CM du 26 10 23
Document publié le Jeudi 26 octobre 2023 par la commune de Lavans-lès-Saint-Claude.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du CM du 26 10 23)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Bois et produits du bois,
REPUBLIQUE FRANçAISE
Département du Jura
nouvelle
tÈs-sAlilT-ctAullE
Lavans. Ponthoux. Pratz
CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE LAVANS.LES.SAINT.CLAUDE
Nombres de membres Séance du ieudi 26 octobre 2023
Afférents
au Conseil
Municipal
23
En
exercice
22
Qui ont pris
part à la
délibération
21G1}
L'an deux mille vingt-trois, le vingt-six octobre, à dix-neuf heures. Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur Philippe PASSOT. Maire.
Présents : Annie AROURI, Véronique ASNAR, Emilia BRULE, Denis CREVOISIER, Agostinho DA SILVA, Rachel DA SILVA TEIXEIRA, Alain DURAFFOURG, Sandrine DUTOIT, Alain JEANNIER, Aline LACROIX, Magali LAHU, Emmanuel MICHAUD, Nathalie MICHAUD, Jean-François MINY, Anar's OVERNAY, Philippe PASSOT, Bruno PERRIER, Magali PHILIPPE, Laurent PLAUT, Antoine PULICE et Guillaume SAILLARD.
Absente excusée : Virginie REYBIER (pouvoir à Sandrine DUTOIT)
Rachel DA SILVA TEIXEIRA a été nommée secrétaire de séance
LISTE DES DELIBERATIONS
23 oCT 01 PERSONNEL - Augmentation du nombre d'heures hebdomadaires d'un adjoint technique (de 28h00 à 35h00 - besoin d'heures de travail supplémentaires au sein du service technique) - Approuvée
23cCT 02 COMMANDE PUBLIQUE - Attribution du marché de remplacement des huisseries extérieures de l'école Maternelle à la société VAUDEY Menuiserie SARL - Approuvée
23 oCT 03 COMMANDE PUBLIQUE - Attribution du marché sous-station de chauffage de l'église (réseau communal de chaleur depuis la chaufferie bois) à la société PICARD SAS - Approuvée
23 oCT 04 PATRIMOINE - Lotissement du Crêt du Bief - Vente de la parcelle cadastrée AT 283 à M. et Mme Bayram et Melisa TUNC - Approuvée
23 oCT 05 PATRIMOINE - Lotissement du Crêt du Bief - Vente de la parcelle cadastrée AT 294 à M. et Mme Mehmet et Hulya KAYACI - Approuvée
23 oCT 06 TRAVAUX - Sécurisation des déplacements doux sur la RD 118 - Demande d'aide financière au Conseil Départemental du Jura au titre des Amendes de Police - Approuvée
23cCT 07 ETABLISSEMENTS PUBLICS - Syndicat lntercommunal des Eaux du Grandvaux (SIEG) - Approbation du rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - Approuvée
23 oCT 08 TRANSPORT SCOLAIRE - Convention de délégation de l'accompagnement dans les transports scolaires du Jura pour l'année scolaire 2023-2024 - Approuvée
23 OCT 09 FINANCES - Budget annexe Lotissement Crêt du Bief 1 - Crédit relais de 300 000 € auprès de la Banque Populaire de rgogne Franche Comté - Approuvée
Philippe PASSOT Rachel DA SILVA TEIXEIRA Secrétaire de séance Maire
Commune de LAVANS-LES-SAINT-CLA (Jura)- Liste des délibérations du Conseil Mu du 21 septembre 2023