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unknown - Communauté de communes - Aire à l'Argonne - 1704274672 ADM cadeau personnelRetraite de 2023 095
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aire à l'Argonne - 1704274672 ADM cadeau personnelRetraite de 2023 095)
Thèmes du document : Union Européenne, Économie et finances, Exploration spatiale,
République Française
Département Communauté de Communes de la Meuse DE L’AIRE A L’ARGONNE
Séance du mardi 19 décembre 2023
Membres titulaires en
exercice : 59
Présents : 42
Présents non votants :
5
Représentés : 3
Votants : 45
Date de la convocation : 12 décembre 2023
L'an deux mille vingt-trois et le deux novembre, l'assemblée régulièrement convoquée, s'est réunie sous la présidence de Madame Martine AUBRY, Présidente de la Communauté de Communes De l'Aire à l'Argonne.
Présents votants : Martine AUBRY, Eric BACHELEZ, Fabrice BARDOT, Christian BAZART, Evelyne BERTHAUX, Josiane BIGUINET, Robert BRENEUR, Philippe BRISSE, Sophie CHARRIOT, Patrice CHARTON, Alain CHAUDRON, Mathilde DECHEPPE, Sabrina DEJEAN, Hervé FABRE, Cédric GARAT, Marie-Cécile GEORGE, Jean-Marc ILIC, Clarisse JACQUET, Chantal JEANSON LAMBERT, Sylvine JOSSELIN, Dania KLEIN, Françoise KLEIN, Marie-Françoise KLEIN, Gérard L’HUILLIER, Vincent LOMBART, Maurice LOCARDEL, Séverine MACINOT, Pascal MENUSIER, Marie-Claude MICHEL, Thierry MIGOT, Michel MOREAU, Mireille MOREL, Marc NICOLAS, Sylvain OBARA, Laurent PALIN, Anne RAMAND, Thierry RAMAND, Bernard RENAUDIN, Yannick SANGNIER, Marie-Pierre VERDUN, Christian WEISS, Brigitte WEISSE
Représentés : Jean-Louis ADRIAN représenté par Bernard RENAUDIN, Patrick GROSS représenté par Thierry RAMAND, Lidwine LINARD représentée par Françoise KLEIN
Excusés : Frédéric ERNST, Raymond LECLERC, Céline PHILIPPOT
Absents : Patrice ADAM, Sarah BAJOLOT, Cyril CHARLES, Didier CHASSEIGNE, Patrice DEFOULOY, Clément FEVEZ, Sylvain FOURES, David GABRIEL, Serge GAUGUIER, Jean-Marie HURAUT, Raphael HUMBERT, Marie-Thérèse HURAUT, Christophe LANG, Nicolas MAURER, Karine PATRIS, Yannick PEZET, Nathalie PHILIPPOT, Julien PINET, Dominique SCHERMANN, Angélique THILL, Francis WITZ, Michel VARNUSSON, Christine POLMARD
Secrétaire de séance : Clarisse JACQUET
DE_2023_095 - Objet : Modalités d’octroi de cadeaux au personnel pour départ à la retraite La Présidente explique qu’afin de pouvoir offrir un cadeau au personnel dans le cadre d’un départ à la retraite, la collectivité doit prendre une délibération décidant de l’octroi de cadeaux aux agents.
Il sera donc proposé aux membres du Conseil Communautaire de délibérer afin d’offrir un cadeau aux agents titulaires ou non titulaires pour un départ en retraite. Le cadeau prendra la forme d’une carte cadeau d’un montant de 150 euros.
Le Conseil Communautaire après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :
- De valider le principe d’une carte cadeau offerte aux agents titulaires ou non titulaires partants à la retraite,
- De fixer la valeur de cette carte à 150 euros,
- D’autoriser la Présidente à signer tous les documents relatifs à cette décision, - De dire que les crédits sont inscrits au budget principal 2023
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour extrait certifié conforme, La Présidente,
Madame Martine AUBRY
Acte rendu exécutoire
après dépôt en Préfecture
le 21 décembre 2023
et publié ou notifié
le 21 décembre 2023