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Document publié le Jeudi 1 février 2024 par la commune de Trignac.
Lien du pdf (Déliberation - Copie de liste deliberations CM 20240131 a afficher)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Handicap et inclusivité, Assurance,
Direction Générale des Services
Affichage le 1er février 2024
N° délibération Objet de la délibération
DEL_20240131_01 CRAC 2022 - Butte de Savine et avenant n°6 de prorogation du traité de concession Adoptée
DEL_20240131_02 Enquête publique pour la désaffectation et le déclassement d'une partie du domaine public communal en centre-ville et vente du foncier à LAD SPL Aménageur Adoptée
DEL_20240131_03 Acquisition de locaux et parcelles de La Poste Adoptée
DEL_20240131_04 Désaffectation et déclassement du domaine public des parcelles sises square du 19 mars 1962 Adoptée
DEL_20240131_05 Acquisition d'un bien soumis au droit de préemption urbain à l'occasion de la déclaration d'aliéner concernant une maison située rue Edouard Herriot à Trignac Adoptée
DEL_20240131_06 Subvention exceptionnelle à l'Ecole de Musique Trignacaise (EMT) Adoptée
DEL_20240131_07 Convention d'objectifs et de financement 2023 / 2026 entre la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) et la Ville - Pilotage du projet de Territoire, Chargés de Coopération Convention Territoriale Globale (CTG) Adoptée
DEL_20240131_08 Convention d’objectifs et de financement 2023-2026 entre la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) et la Ville : - Formations BAFA - Formations BAFD - Séjours vacances Adoptée
DEL_20240131_09 SNAT - Cession d'actions de la ville de Saint-Nazaire au Parc Naturel Régional de Brière Adoptée
DEL_20240131_10 Information du conseil municipal concernant les marchés publics passés en vertu de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales Prend acte
DEL_20240131_11
CARENE - Prestations d'entretien des locaux - Convention constitutive de groupement de commandes des Villes de Saint-Nazaire, La
Chapelle des Marais, Montoir de Bretagne, Pornichet, Saint-Malo de Guersac, Trignac, la SPL SNAT, le CCAS de la ville de Saint-Nazaire et Saint-Nazaire Agglomération -La CARENE - Autorisation de signature Adoptée
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CARENE - Assurances - tous risques et prestation d'assistance à maîtrise d'ouvrage - AMO - Convention constitutive de groupement de commande entre les villes de Saint-Nazaire, La Chapelle des Marais, Montoir de Bretagne, Pornichet, Saint-André des Eaux, Saint-
Joachim, Saint-Malo de Guersac, Trignac, le Pôle Métropolitain, le Centre Communal d'Action Sociale de la ville de Saint-Nazaire Adoptée
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Adoptée
DEL_20240131_17 Décisions prises par le Maire en application de l'article L.2122 du Code Général des Collectivités Territoriales (période du 18 novembre 2023 au 15 janvier 2024) Prend acte
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