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Déliberation - D2023 030 Tarif de la regie de recettes du musee vente de catalogues et cartes postales
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villeneuve-sur-Yonne.
Lien du pdf (Déliberation - D2023 030 Tarif de la regie de recettes du musee vente de catalogues et cartes postales)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
DEPARTEMENT
YONNE
Nombre
de
membres
afférents
au
|
En
exercice |
Qui
ont
pris
Conseil
part
à la
municipal
délibération
29
29
25
Date
de
convocation
24
mars
2023
|
Objet
de
la délibération
Tarifs
de
la
régie
de
recettes
du
musée
: vente
de
catalogues
et cartes
postales
Envoyé
en
préfecture
le
11/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
11/04/2023
Publié
le
12/04/2023
S
L Gr
COMMUNE
DE
VILLENH
\o : 089.218904647-20280881-2023
080-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le
31
mars
à
20
heures,
le
Conseil
municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Madame
Nadège
NAZE,
Maire.
Présents
: Mme
NAZE,
Mme
SIMON,
M.
ALLUIN,
Mme
ZEPPA,
M.
FERNANDEÈS,
M.LOISEAU,
Mme
PELTIER,
Mme
HOURLIER,
M.
COCHARD,
Mme
AUTRET,
M.
BRIET,
Mme
RICHARDSON,
M.
PÉANNE,
M.
PARCINEAU,
Mme
GOBET,
M.
BURGUIÈRE,
M.
THOMAS,
Mme
SZEWZYK,M.
ANDRÉ,
Mme
LOPEZ.
Absents
excusés:
M.
KASPAR
(pouvoir
à
Mme
SIMON),
Mme
LETIN
(pouvoir
à
Mme
AUTRET),
M.
VERGNAUD
(pouvoir
à Mme
NAZE),
M.
BOUREL
(pouvoir
à
M.
COCHARD),
M.
BOULLEAUX,
Mme
BERTRAND
(pouvoir
à M.
BURGUIÈRE)
Absents
: Mme
ROLLOT,
M.
HERVÉ,
Mme
EL
HAOUCHI,
Secrétaire
de
séance:
M.
Éric
PÉANNE,
qui
accepte,
est
élu
secrétaire
de
séance
à
Punanimité. Une
régie
de
recettes
permettant
d’encaisser
des
dons
ainsi
que
le produit
de
la
vente
de
catalogues
et
d’affiches
d’expositions
a
été
créée
par
délibération
n°
2022-097
du
18
novembre
2022.
La
société
des
Amis
du
Vieux
Villeneuve
(AVV)
propose
de
céder
à
la
commune
des
catalogues
et des
cartes
postales
d’artistes
représentés
au
Musée-
Galerie
Carnot
et édités
par
ses
soins
avec
une
remise
de
50%
sur
le
prix
public
pratiqué,
soit un
coût total
de
74 €.
Pour
que
ces
catalogues
et
cartes
postales
puissent
être
vendus
au
musée,
il
convient
de
compléter
les tarifs
existants
:
Tarifs
actuels
e
Affiches
: 2 €
la pièce
- 10
€
le lot de
6
e
Catalogues
d'expositions
: 5 €
la pièce
Tarifs
proposés
e
Catalogues
édités
par
les
AVV
: 3 €
la pièce
e
Cartes
postales
: 4 €
la série
de
10
Soit
pour
le
total
des
catalogues
et
cartes
postales
achetées
auprès
des
AVV,
une
recette
potentielle
de
148
€.
Le
Conseil
municipal
à l’unanimité
de
ses
membres
présents
et représentés :
ACCEPTE
d’ajouter
les
tarifs
suivants
aux
produits
qu'est
autorisée
à
encaisser
la régie
de
recette
du
musée
e
Catalogues
édités
par
les AVV
: 3 €
la pièce
e
Cartes
postales
: 0,50
€
la pièce
/ 2 €
la série
de
5 / 4 € la série
de
10
Le
Secrétaire
Éric
PEANNE