Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 24 10 15 delibérations
Procès Verbal - 24 10 15 proces verbal
Déliberation - 24 09 10 deliberation
Déliberation - 24 02 06 deliberations
Déliberation - 23 11 15 deliberations
Déliberation - 23 01 24 deliberations
Déliberation - 24 07 02 deliberations
Déliberation - 24 11 19 deliberations
Déliberation - 24 02 27 deliberations
Déliberation - 24 01 23 deliberations
Déliberation - 24 10 15 Délibérations
Document publié le Mardi 15 octobre 2024 par la commune de Vouillé.
Lien du pdf (Déliberation - 24 10 15 Délibérations)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Système de retraite,
Mairie - 3 place François Albert – 86190 VOUILLÉ
Tél. 05 49 54 20 30
http://www.mairie.vouille86.fr/ courriel : mairie@vouille86.fr
Délibération de la séance du Conseil Municipal du 15 octobre 2024
• N°1 : Rapport d’activité de la Communauté de Communes du Haut-Poitou pour l’année 2023 :
présentation de M. Benoit PRINCAY, Président de la Communauté de Communes du Haut-
Poitou
• N°2 : Modification du plan de financement pour la demande de subvention auprès du Conseil
Départemental de la Vienne (Activ 3) pour des travaux sur des bâtiments communaux
• N°3 : Modification du plan de financement pour la demande de subvention auprès du Conseil
Départemental de la Vienne (Activ 4) pour l’aménagement du centre-bourg
• N°4 : Cession d’un camion à l’entreprise R2M
• N°5 : Décisions modificatives n° 3
• N°6 : Achat de la parcelle AT 54 attenante à la salle de Traversonne
• N°7 : Achat de la parcelle AC 55 rue de Braunsbach/route de Latillé
• N°8 : Adhésion à la convention de participation prévoyance du Centre Départemental de
Gestion de la Vienne au 1er janvier 2025 et participation mensuelle au financement des
garanties
• N°9 : Création et suppression de postes suite à des promotions, départ en retraite et
mutation
• N°10 : Dossier de candidature de la Commune de Vouillé pour le renouvellement du label
Village Etape
E