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Document publié le Jeudi 4 janvier 2024 par la commune d'Alzon.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 2024 021 BP CNE 2024 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Es > À
Envoyé
en
préfecture
le
12/04/2024
2
0
24-0
0
2
1
Reçu
en
préfecture
le
12/04/2024
|
Publié le | 1D: 080-213000094-20240411-24 21 BPCNE2024-BF
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
|
DE
LA
COMMUNE
D’ALZON
nn
SEANCE
DU
11
AVRIL
2024
RERRRRERERE
RARE
RARE MR
ER RRERRR
ER
ERA
MR RER
RER
ERA RERRRSRRREERRER
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
jeudi
11
avril
2024,
à
20
heures,
le
Conseil
Municipal
d'Alzon
s’est
réuni
au
nombre
Nombre
de
conseillers
:
:
«
:
»
—
prescrit
par
la
loi,
dans
la
Salle
du
conseil,
sous
la
présidence
En
exercice :
11
de
Monsieur
Roger
LAURENS,
Maire.
Présents
:
11
Votants :
11
Présents
:
Elodie
BRUN,
Sabine
GRZYB,
Odile
COLOMB
Marie
Hélène
VIVENS,
Gérard
ABRIC,
Yannick
BOURRIE,
Alain
BOUTONNET,
Jacques
BOUTONNET,
Dominique
29
mars
2024
CAUVAS,
Roger
LAURENS,
Sylvain
TARDIF.
Date
de
convocation :
Date
d’affichage
:
29
mars
2024
Secrétaire
de
séance
: Alain
BOUTONNET
OBJET
: BUDGET
PRIMITIF
2024
—
M
57
=
COMMUNE
Le
maire
rappelle
à
l'assemblée
qu'il
y
a
lieu
de
se
prononcer
sur
le
budget
2024,
dont
la
balance
tant
en
dépenses
qu'en
recettes
s'établit
comme
indiqué
ci-dessous
après
le
vote
chapitre
par
chapitre :
Une
fois
le
Budget
Primitif
voté,
le
Maire,
l’ordonnateur,
est
autorisé
à
effectuer
les
opérations
de
recettes
et
de
dépenses
inscrites
au
budget
pour
l'année.
Pour
2024,
les
sections
s’équilibrent
comme
suit :
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
Dance eeer eee
645
612,00
€
SECTION
D'INVESTISSEMENT
193
071,51
€
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
avec
10
voix
Pour
et
1
abstention,
ADOPTE
le
Budget
Primitif
2024
et
autorisent
le
maire
à
effectuer
les
opérations
de
recettes
et
de
dépenses
inscrites
au
budget
2024.
Fait
à
Alzon,
le
ALE
4
Monsieur
le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le caractère
exécutoire
de
cet
acte
LC.
que
la
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
Administratif
de
Nîmes
dans
le délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
transmission
auprès
du
représentant
de
l'Etat
et de
sa
publication.
|
Certificat
d affichage du.
au
‘
|
Envoi
au
contrôle
de
légalité
le
: