Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 20241007 délibérations
Déliberation - 20240617 LISTE DELIBERATIONS
Déliberation - 20230403 DELIBERATIONS CM
Conseil Municipal - LISTE DÉLIBÉRATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Arrêté - 20230403 LISTE DES DELIBERATIONS
Conseil Municipal - 20260416 liste des délibérations
Déliberation - 20240205 LISTE DELIBERATIONS
Déliberation - 20230619 LISTE DELIBERATIONS
Conseil Municipal - 20260327 liste des délibérations
Conseil Municipal - 20241007 Liste des délibérations
Document publié le Lundi 7 octobre 2024 par la commune de Palaiseau.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 20241007 Liste des délibérations)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Jeunesse, Logement,
ais-a
>
CONSEIL UNICIPAL
LISTE DES DELIBERATIONS
Le Conseil municipal, réuni le lundi 7 octobre 2024 à 19h00 a adopté les délibérations suivantes :
Délibérationn°2024-10-1 : Approbation du PV de la séancedu 17 juin 2024 ADOPTÉE PAR 30 VOIX POUR, 2 VOIX CONTRE (M. Eric HOUET, M. Nicolas DENNIELOU) et 4 ABSTENTIONS (M. Laurent CARO, M. Yves MARIGNAC, Mme Claire PINTO, Mme Angela GUAIUMI).
Délibération n°2024-10-2 : Installation d'un nouveau conseiller municipal ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ
Délibérationn°2024-10-3 : Déterminationdu maintien d'un d'adjoint dans ses fonctions ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ
Délibérationn°2024-10-4 : Déterminationdu nombre d'adjoints
ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ
Délibération n°2024-10-5 : Modification de la composition des commissions municipales ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ
Délibérationn°2024-10-6 : Convention de refacturation aux communes extérieures ADOPTÉEÀ L'UNANIMITÉ
Délibérationn°2024-10-7 : Approbation du rapport de la CLECTdu 13 juin 2024 ADOPTÉEÀ L'UNANIMITÉ
Délibérationn°2024-10-8 : Budget Ville 2024 - Décision modificative n°2 ADOPTÉE PAR 29 VOIX POUR, 9 VOIX CONTRE (M. Laurent CARO, M. Eric HOUET, M. Yves MARIGNAC, Mme Christine MAUPAS, Mme Claire PINTO, M. Nicolas DENNIELOU, Mme Angela GUA1UMI, Daniel BONNICI,Bruno GRANDE).
Délibérationn°2024-10-9 : Budget Cinéma 2024 - Décision modificative n°2 ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ
Délibération n°2024-10-10 : Budget 2024 -Autorisation de programme et crédit de paiement : modification
ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ
Délibérationn°2024-10-11 : Budget ville -exercice 2024 -Pertes sur créances irrécouvrables ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ
Délibération n°2024-10-12 : Adoption de la nomenclature M57 développée : modification de l'annexe sur les durées d'amortissement
ADOPTÉE PAR 30 VOIX POUR, 3 VOIX CONTRE (M. Yves MARIGNAC, Mme Christine MAUPAS, Mme Claire PINTO) et 5 ABSTENTIONS (M. Eric HOUET, M. Nicolas DENNIELOU, MmeAngela GUAIUMI, Daniel BONNICI, Bruno GRANDE).Délibération n°2024-10-13 : Approbation de la convention de partenariat entre le SDIS de l'Essonne et la commune de Palaiseau relative au soutien financier volontaire apporté par ta commune au SDIS de l'Essonne sur la période 2025-2029
ADOPTÉE PAR 31 VOIX POUR, 5 VOIX CONTRE (M. Laurent CARO, M. Yves MARIGNAC, Mme Christine MAUPAS, Mme Claire PINTO, Bruno GRANDE) et 2 ABSTENTIONS (Mme Angela GUAIUMI, Daniel BONNICI).
Délibération n°2024-10-14 : Protection sociale complémentaire 2024-2029. Adhésion à la convention de participation prévoyance proposée par le Centre Interdépartemental de Gestion de la grande couronne à compter du 1er janvier 2025
ADOPTÉE À L'UNANIMITÈ
Délibération n°2024-10-15 : rémunération des personnels enseignants et territoriaux assurant la gestion des temps de pause méridienneet des études
ADOPTÉE PAR 33 VOIXPOUR et 5 ABSTENTIONS (M. Eric HOUET, Mme Christine MAUPAS, Mme Claire PINTO, MmeAngela GUAIUMI, Daniel BONNICI).
Délibérationn°2024-10-16 : Plan d'actions EgalitéFemmes - Hommes 2024-2026 ADOPTÉE PAR 29 VOIX POUR et 9 ABSTENTIONS (M. Laurent CARO, M. Eric HOUET, M. Yves MARIGNAC, Mme Christine MAUPAS, Mme Claire PINTO, M. Nicolas DENNIELOU,Mme Angela GUAIUMI, Daniel BONNICI,Bruno GRANDE).
Délibération n°2024-10-17 : Plan égalité des chances : Création d'un fonds de soutien pour la sécurisation des espaces communs des résidences d'habitat collectif - bailleurs sociaux ADOPTÉE PAR 29 VOIX POUR, 7 VOIX CONTRE (M. Eric HOUET, Mme Christine MAUPAS, Mme Claire PINTO, M. Nicolas DENNIELOU, Mme Angela GUAIUMI, Daniel BONNICI, Bruno GRANDE)et 1 ABSENTION(M. Yves MARIGNAC).
Délibération n°2024-10. 18
Philipe et Les Larris
ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ
Procédure d'agrément "Centre Social" pour les maisons Gérard
Délibérationn°2024-10-19 : Adhésion à la fédération des centres sociaux ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ
Délibération n°2024-10-20 : Subvention exceptionnelle à l'association Ame solidaire pour le financement d'une journée consacrée à la culture marocaine
ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ
Délibération n°2024-10-21 : octroi d'une aide financière dans le cadre de l'installation d'un local vélo sécurisé dans la copropriété " Les Eaux vives"
ADOPTÉE PAR 34 VOIX POUR, 3 VOIX CONTRE (M. Eric HOUET, M. Nicolas DENNIELOU, Bruno GRANDE).
Délibération n°2024-10-22 : Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'artide L. 2122-22 du CGCT (n°2024-05-72 à n°2024-08-186)
1 1 GCT. 2024 Fait à Palaisseau, le Mise en ligne le
1,1 CP T: 2024 Le Maire,
de l'Aggl mération Paris-Saclay
«, -î
<. .
e - <ï * ".. *
sson^e
goire de LA EYRIE