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Document publié le Lundi 19 juin 2023 par la commune de Palaiseau.
Lien du pdf (Déliberation - 20230619 LISTE DELIBERATIONS)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
>
CONSEIL UNICIPAL
LISTE DES DELIBERATIONS
Le Conseil municipal, réuni le lundi 19 juin 2023 à 19h a adopté les délibérations suivantes
2023-06-02 : Adoption du procès-verbal de la séance du 3 avril 2023 ADOPTÉ PAR 30 VOIX POUR ET 9 ABSTENTIONS (M. Laurent CARO, M. Yves MARIGNAC, Mme Claire PINTO, Mme Christine MAUPAS, M. Michel ROUYER en son nom et celui de MmeAngela GUAIUMI, M. Eric HOUËT en son nom et celui de M. Nicolas DENNIELOU, Mme Laurence DAGISTE).
2023-06-03 : Modification de la composition des commissions municipales ADOPTÉÀ L'UNANIMITÉ.
2023-06-04 : Contrat de délégation de service public pour l'exploitation du cinéma "CINEPAL"': révision annuelle des tarifs
ADOPTE PAR 32 VOIX POUR ET 7 ABSTENTIONS (M. Laurent CARO, M. Yves MARIGNAC, M. Michel ROUYER en son nom et celui de MmeAngela GUAIUMI, M. Eric HOUËT en son nom et celui de M. Nicolas DENNIELOU, Mme Laurence DAGISTE).
2023-06-05 : Aide à la création culturelle 2023
ADOPTÉÀ L'UNANIMITÉ.
2023-06-06 : Actualisation du règlement intérieur des accueils de loisirs ADOPTÉPAR 38 VOIX POUR ET 1 ABSTENTION (M. Laurent CARO).
2023-06-07 : Subventions exceptionnelles - USP section Boxe et Palaiseau Salsa ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ.
2023-06-08 : Plan pluriannuel de préservation et de maîtrise de la ressource eau ADOPTE PAR 35 VOIX POUR ET 4 ABSTENTIONS (Mme Claire PINTO, Mme Christine MAUPAS, M. Laurent CARO, Mme Laurence DAGISTE).
2023-06-09 : Instauration d'une subvention temporaire favorisant la rénovation des façades et des vitrines rue de Paris
ADOPTÉPAR 35 VOIX POUR ET 3 ABSTENTIONS (Mme Claire PINTO, Mme Christine MAUPAS, Mme Laurence DAGISTE), ETANT PRÉCISÉ QUE 1 ÉLU NE PREND PAS PART AU VOTE (M. Eric HOUËT). 2023-06-10 : Rapport Commission Communale pour l'Accessibilité 2022
Le Conseil municipal prend acte du rapport 2022 de la Commission communale pour l'accessibilité.
2023-06-11 : Information sur la délégation donnée au Maire dans le cadre de l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales (décisions n°2023-02-29 à n°2023-04-95)
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Fait à Palaiseau, le ^ 3 JUIN2023 Mis en ligne le
2 3 JUIN 2023 ^A®r^ LeMaire,
d^^ r lomération Paris-Saclay,
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de LA TEYRIE
HÔTEL DE VILLE ] 91 rue de Paris
CS 95315 > 91125 Palaiseau cedex
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