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Déliberation - Liste DES Delibeeration cm du 29 MARS 23
Document publié le Mercredi 29 mars 2023 par la commune de Monteaux.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Delibeeration cm du 29 MARS 23)
Thèmes du document : Démocratie, Fiscalité, Budget,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 29 MARS 2023
L'an deux mil vingt-trois, le 29 mars à 18 heures 30, le Conseil Municipal de la Commune de MONTEAUX, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Philippe DAMBRINE
Etaient présents : MM. : Ph. DAMBRINE, J-E. PIGACHE, Ch. PALCOWSKI, O. MACIA, D. LEVEAU, E. BIZIEUX, Mmes M-H. HUON, L. NADOU-CHAUSSON, CI. MARIE-JULIE.
Absents: MM. B. SALESSE, Ch. BAGLAND, X. GRIGNON, T. MORGAND, H. VERON, Mme B. VIGREUX.
Pouvoirs : Ch. BAGLAND à D. LEVEAU
X. GRIGNON à Ch. PALCOWSKI
B. SALESSE à L. NADOU-CHAUSSON
H. VERON à E. BIZIEUX
B. VIGREUX à Ph. DAMBRINE
Secrétaire de Séance : Madame Marie-Hélène HUON.
SEANCE
N° de DECISION DU Délibération OBMET CONSEIL 9/2023 Approbation du Compte de Gestion 2022 — Budget Annexe | Adopté à l'unanimité 10/2023 Approbation du Compte Administratif 2022 — Budget | Adopté Par 8 voix Pour Annexe 0 Contre 0 Abstention 11/2023 Affectation de Résultat de Fonctionnement — Budget | Adopté à l'unanimité Annexe
12/2023 Vote du Budget Annexe 2023 Adopté Par 14 voix Pour 0 Contre 0 Abstention
13/2023 Approbation du Compte de Gestion 2022 - Budget Primitif | Adopté à l'unanimité
14/2023 Approbation du Compte Administratif 2022 — Budget | Adopté Par 8 voix Pour Primitif 0 Contre 0 Abstention 15/2023 Affectation de Résultat de Fonctionnement — Budget | Adopté à l'unanimité Primitif
16/2023 Vote des taux d’impositions Adopté Par 14 voix Pour 0 Contre 0 Abstention
17/2023 Vote des demandes de subventions aux associations Adopté à l’unanimité
18/2023 Vote du Budget Primitif 2023 Adopté Par 14 voix Pour
0 Contre 0 Abstention
19/2023 Demande de subvention « Fonds Vert » - Rénovation Parc | Adopté à l'unanimité Eclairage Public
20/2023 Demande de remise sur le coût de la location de la salle | Adopté à l'unanimité associative — ASJ Onzain-Basket
21/2023 Accueil des personnes dans le cadre du dispositif TIG et | Adopté à l'unanimité TNR
EEE
Liste des délibérations - Conseil du 29 mars 2023