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Document publié le Mercredi 2 avril 2025 par la commune de Monteaux.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations Conseil du 02 04 2025)
Thèmes du document : Budget, Fiscalité, Économie et finances,
Liste des délibérations – Conseil Municipal du 02 avril 2025
L’an deux mil vingt-cinq, le mercredi 02 avril, à 18h30, le Conseil Municipal de la Commune de MONTEAUX, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Philippe DAMBRINE, Maire.
Etaient présents : MM. : Ph. DAMBRINE, J-E. PIGACHE, O. MACIA, E. BIZIEUX, D. LEVEAU, T. MORGAND, Mmes M-H. HUON, C. MARIE-JULIE, L. NADOU-CHAUSSON, B. VIGREUX.
Absents excusés ayant donné pouvoir :
H. VERON à E. BIZIEUX
Ch. PALCOWSKI à M-H. HUON
Absents : MM. C. BAGLAND, X. GRIGNON, B. SALESSE.
Secrétaire de Séance : Madame Marie-Hélène HUON
SEANCE
N° de
Délibération OBJET DECISION DU CONSEIL
10/2025 APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 DU BUDGET ANNEXE « ALIMENTATION GENERALE
MULTISERVICES »
Adopté à l’unanimité
11/2025 AFFECTATION DU RESULTAT 2024 DU BUDGET ANNEXE « ALIMENTATION GENERALE MULTISERVICES » Adopté à l’unanimité
12/2025 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025 – BUDGET ANNEXE « ALIMENTATION GENERALE MULTISERVICES » Adopté à l’unanimité
13/2025 APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 DU BUDGET PRINCIPAL Adopté à l’unanimité
14/2025 AFFECTATION DU RESULTAT 2024 DU BUDGET PRINCIPAL Adopté à l’unanimité
15/2025 VOTE DES TAUX D’IMPOSITIONS – ANNEE 2025 Adopté à l’unanimité
16/2025 VOTE DES DEMANDES DE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS – ANNEE 2025 Adopté à l’unanimité
17/2025 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025 - BUDGET PRINCIPAL Adopté à l’unanimité
18/2025 MISE EN PLACE DE LA FONGIBILITE DES CREDITS EN
SECTION DE FONCTIONNEMENT ET D’INVESTISSEMENT –
ANNEE 2025
Adopté à l’unanimité
19/2025 MARCHE DE TRAVAUX DE RENOVATION DE L’EGLISE –
VALIDATION SUR LE CHOIX DES ENTREPRISES
Adopté à l’unanimité
20/2025 RECONDUCTION DE L’ADHESION A LA MISSION DE
MEDIATION PREALABLE OBLIGATOIRE (MPO) ENTRE LE
CDG 41 ET LA COMMUNE DE MONTEAUX (2025-2027)
Adopté à l’unanimité
21/2025 DETERMINATION DES TAUX DE PROMOTION POUR LES
AVANCEMENTS DE GRADE
Adopté à l’unanimité
22/2025 MISE A DISPOSITION DE SERVICES OU PARTIE DE
SERVICES TECHNIQUES MUNICIPAUX POUR L’EXERCICE
DE COMPETENCES COMMUNAUTAIRES (VOIRIE ET EAUX
PLUVIALES) AU TITRE DES ANNEES 2025-2030
Adopté à l’unanimité