Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu 10 12 2021
Compte-Rendu - Compte rendu 11 12 2020
Compte-Rendu - Compte rendu 04 11 2020
Compte-Rendu - Compte rendu 04 08 2021
Compte-Rendu - Compte rendu 11 06 2020
Compte-Rendu - compte rendu 19 10 2021
Compte-Rendu - Compte rendu 21 07 2022
Compte-Rendu - Compte rendu 21 05 2021
Compte-Rendu - Compte rendu 26 02 2021
Compte-Rendu - Compte rendu du CM 16 11 2021
Compte-Rendu - Compte rendu 16 11 2021
Document publié le Mardi 16 novembre 2021 par la commune de Saint-Marcel-d'Urfé.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu 16 11 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Industrie,
Compte-rendu
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 16 novembre 2021
à vingt heures salle du conseil municipal
sous la présidence de Mr CROZET Guy, Maire.
Accueil et présentation de l’ordre du jour par M. le Maire.
Approbation et signatures du compte-rendu et des délibérations de la réunion précédente.
En début de séance, M le Maire demande l’autorisation au Conseil d’ajouter deux délibérations à
l’ordre du jour.
Proposition de la candidature de M CHANET Alex pour la location de l’appartement libre au-dessus de la mairie à compter du 18 novembre 2021.
Après en avoir délibéré, Le Conseil accepte à l’unanimité cette candidature
Lors de la location de la salle, le paiement par chèque à la mairie pose des problèmes à la trésorerie et ne sera à terme plus possible. En conséquence, le paiement des arrhes à la réservation et du solde en fin de location se fera désormais sur réception d’un titre à régler au trésor public. Seul la caution fera l’objet d’un chèque.
Cette disposition sera inscrite dans le règlement.
Après en avoir délibéré, le Conseil accepte à l’unanimité cette proposition
Le SIEL propose une convention pour l’adhésion au service permettant de gérer les adresses sur la commune. Etat des lieux et correction des anomalies, création de nouvelles adresses, mise à jour automatique des bases nationales, génération des certificats d’adressage. Le coût annuel pour ce service est de 10€.
Après en avoir délibéré, le Conseil accepte à l’unanimité la signature de cette convention
Une personne bénévole à la bibliothèque utilise son véhicule personnel pour aller choisir des livres permettant de renouveler et de diversifier l’offre.
Après en avoir délibéré, le Conseil accepte à l’unanimité de rembourser les frais kilométriques engendrés par ce déplacement soit 20,88€.
PRESENTS : Mmes Guillot Jacqueline ; Meilland Pascale ; Ribes Monique ; Rodamel Chantal. Mrs Chabré Michel ; Cohas Xavier ; Crozet Guy ; Dejob Xavier ; Grosbellet Michel ; Philippon Emmanuel ; Regeffe Hervé
ABSENTS EXCUSES :
ABSENTS :
SECRETAIRE DE SEANCE : Michel GROSBELLET
1/ Location de l’appartement au-dessus de la mairie
2/ Règlement salle des fêtes
4/ Paiement indemnité kilométrique
3/ Convention avec le SIEL pour Géoloire42 adresse Suite à un accord de principe obtenu lors d’une réunion précédente, M le Maire propose l’achat du fonds de commerce du Relais pour la somme de 30000€. Un compromis de vente pourrait être signé courant décembre et la vente vers le 15 janvier.
Après en avoir délibéré, le Conseil accepte à l’unanimité cet achat pour la somme de 30 000 €
Relais d’Urfé
Suite à l’annonce passée pour la mise en gérance des activités du Relais, 7 candidatures ont été reçues. Après une première analyse 4 ont été retenues.
Les entretiens auront lieu le 29 novembre pour le choix d’un candidat.
Adressage
Quelques panneaux seront ajoutés ou repositionnés pour faciliter la recherche de certaines rues. La possibilité de signaler certains lieux (cimetière, chapelle, salle des fêtes…) sera regardée
Cimetière
Dans le cadre de la rénovation de la tombe des prêtres, un accord de principe a été donné par le Conseil à l’unanimité pour le relevage, remise à niveau et nettoyage de la pierre existante pour un coût prévisionnel de 1396€. Accord de principe également pour que dans un deuxième temps, les inscriptions soient rénovées ou qu’une plaque reprenant les inscriptions actuelles soit réalisée (solution plus pérenne : coût prévisionnel 1269,6€).
Voirie
Un débroussaillage de certains chemins pendant l’hiver est à prévoir.
L’état des lieux des chemins à rénover en 2022 est en cours.
CCAS
Noël des enfants en collaboration avec la commune de Juré le 4 décembre
Repas de Noël des anciens le 5 décembre si les conditions sanitaires le permettent Préparation des colis de Noël dans la semaine du 17 décembre
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable
Xavier Dejob présente et commente ce rapport pour l’exercice 2020.
Pas de non-conformité sur la qualité en 2020
Le rapport complet est disponible en Mairie
Diverses informations données par M le Maire
Fin de séance à 22h30
5/ Achat du fonds de commerce du Relais d’Urfé
7/ Compte-rendu des commissions
8/ Infos et questions diverses Ainsi fait le jour mois an que dessus
Nom Signature
CROZET GUY
CHABRE Michel
RIBES MONIQUE
GROSBELLET Michel
COHAS Xavier
PHILIPPON Emmanuel
MEILLAND Pascale
GUILLOT JACQUELINE
RODAMEL Chantal
REGEFFE Hervé
DEJOB XAVIER