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Convocation - 1720437223 24 03 24
Convocation - 1686915805 23 03 21
Arrêté - 1686915855 annexes 23 03 21
Compte-Rendu - 1720436154 24 03 13
Convocation - 1720436257 24 03 14
Convocation - 1720436993 24 03 21
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bouc-Bel-Air.
Lien du pdf (Convocation - 1720436993 24 03 21)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Outre-mer,
DÉPARTEMENT
DES
BOUCHES-DU-RHONE
MAIRIE
DE
BOUC
BEL
AIR
Code
Postal
13
320
IN°24:03.21 Présents
25
Pouvoirs
7
Absente Excusée
1
OBJET
:
CONVENTION RELATIVE
A
LA
GESTION
DE
LA
PISCINE
GUY
DRUT
ENTRE
LA
COMMUNE
DE
BOUC
BEL
AIR
ET
LA
METROPOLE
AIX-
MARSEILLE- PROVENCE
-
RENOUVELLEMENT
Envoyé
en
préfecture
le 04/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
04/07/2024
Publié
le
S'LOT
1D:013-211300157-20240701-24_03_21A-DE
L'an
deux
mille
vingt-quatre
le
1% juillet
Le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Richard
MALLIE,
Maire.
Nombre
de
Conseillers
Municipaux
en
exercice
: 33
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: mardi
25 juin
MEMBRES
PRESENTS:
Richard
MALLIÉ,
Mathieu
PIETRI,
Corinne
LE
MEUT,
Yann
PERTUISEL,
Christine
SICCARDI,
Thomas
BERGÈRE,
Sophie
SURACE,
Stéphan
PIERRACCINI,
Joseph
CASSARO,
Roger
MOSSÉ,
Dominique
BIECHE,
Pierre
MARROC,
Evelyne
LOUIS,
Marie-Christine
RODRIGUEZ,
Marie-Pierre
VITIELLO,
Patricia
COTTI,
Jean-François
CAIRE,
Camille
GAIDO,
Hortense
MALLIÉ,
Hervé
CAYLA,
René
ALBERICCI,
Philippe
CANOBIO,
Geneviève
MARTIN,
Saïd
ACHACHE,
Michèle
DECHAUD.
POUVOIRS:
Maëva
GAUTELIER
à
Richard
MALLIÉ,
François
DENIAU
à
Mathieu
PIETRI,
Véronique
GARNIER
à
Corinne
LE
MEUT,
Catherine
BIENFAIT
à
Yann
PERTUISEL,
Florian
PARIS
à
Sophie
SURACE,
Julien
ESTERINI
à Christine SICCARDI,
Julien
BOULARD
à Thomas
BERGÈRE.
ABSENTE
EXCUSÉE
: Catherine
FOULON.
Camille
GAIDO
a été
élue
secrétaire,
Depuis
le
1%
janvier
2016,
la
Métropole
est
en
charge
de
la
compétence
« construction,
aménagement,
entretien
et fonctionnement
d'équipements
sportifs
» sur
l'ensemble
de
son
territoire.
La
Métropole
a reconnu
d’intérêt
métropolitain
la piscine
Guy
DRUT
localisée à Bouc-Bel-Air
depuis
le 14 décembre
2017.
Des
conventions
successives
relatives
à
la
gestion
de
cet
équipement
sont
conclues
entre
la
commune
et
la
Métropole
Aiïx-Marseille-
Provence.
La
dernière
étant
arrivée
à
échéance
il convient
donc
de
la
renouveler, La
convention
détermine
la
gestion
des
espaces
de
la piscine
ainsi
que
la répartition
des
différentes
charges
entre
la commune,
propriétaire
de
l'équipement,
et
la
Métropole
Aix-Marseille-Provence,
gestionnaire
de
la piscine,
afin
de répondre
au
mieux
aux
besoins
de
chaque
partie.
Cette convention
est conclue
pour
une
durée
de 3 ans, à compter
du
1%
janvier
2024,
Elle
est renouvelable
tacitement
une
fois.
Au-delà
de
du
31
décembre
2030,
son
renouvellement
est exprès. C.M
du
01/07/2024
Délibération
n°24.03.21
Envoyé
en
préfecture
le 04/07/2024
:
à
à
Reçu
en préfecture
le 04/07/2024
Il
est
proposé
au
conseil
municipal
DL
‘
SL
i
isci
"
,
|
gestion
de
la
PISOME
Guy
Drut
et
d’au
ID
: 013-211300157-20240701-24_03_21A-DE
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Vu
l'avis
favorable
de
la commission
finances
du
18 juin
2024,
Ouï
l'exposé
de
Monsieur
le Maire,
Après
avoir
délibéré,
A
l'Unanimité,
APPROUVE
la
convention
de
prestations
liées
à
la
Gestion
de
la
piscine
Guy
Drut
entre
Commune
de
Bouc
Bel
Air
et
la
Métropole
Aix-Marseille-Provence
pour
une
durée
de
3
ans,
à
compter
du
1%
janvier
2024,
renouvelable
tacitement
une
fois.
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
la convention
précitée.
Fait
et délibéré
en
séance
à Bouc
Bel
Air,
les mois
et an
susdits
Pour
copie
conforme.
Richard
MALLIÉ,
Maire.