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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bouc-Bel-Air.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Budget,
DÉPARTEMENT
DES
BOUCHES-DU-RHONE
MAIRIE
DE
BOUC
BEL
AIR
Code
Postal
13
320
N°23.03.24 Présents
25
Pouvoirs
6
Absent
Excusé
1
OBJET
:
EXAMEN
DU
COMPTE
ADMINISTRATIF
DU
BUDGET
SPIC
CIMETIERES EXERCICE
2022
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le 12
juin
Le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Richard
MALLIE,
Maire.
Nombre
de
Conseillers
Municipaux
en
exercice
: 33
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: mardi
6 juin
MEMBRES
PRESENTS
:
Mathieu
PIETRI,
Corinne
LE
MEUT,
Yann
PERTUISEL,
Christine
SICCARDI,
Thomas
BERGÈRE,
Sophie
SURACE,
Stéphan
PIERRACCINI,
Maëva
GAUTELIER,
Joseph
CASSARO,
Dominique
BIECHE,
Roger
MOSSÉ,
Pierre
MARROC,
François
DENIAU,
Evelyne
LOUIS,
Marie-Christine
RODRIGUEZ,
Catherine
FOULON,
Marie-Pierre
VITIELLO,
Patricia
COTTI,
Jean-François
CAIRE,
Julien
ESTERINI,
Camille
GAIDO,
René
ALBERICCI,
Geneviève
MARTIN,
Michèle
DECHAUD),
Julien
BOULARD.
POUVOIRS
:
Véronique
GARNIER
à Richard
MALLIÉ,
Catherine
BIENFAIT
à
Mathieu
PIETRI,
Hortense
MALLIE
à Corinne
LE
MEUT,
Florian
PARIS
à Yann
PERTUISEL,
Philippe
CANOBIO
à René
ALBERICCI,
Saïd
ACHACHE
à Geneviève
MARTIN. ABSENT
EXCUSÉ
: Hervé
CAYLA.
Camille
GAIDO
a été
élue
secrétaire.
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
ses
articles
L.2121-14,
L.3312-5,
L.4312-8
et L5217-10-10
;
Vu
le décret
n°
2012-1246
du
7 novembre
2012
modifié
relatif
à la
gestion
budgétaire
et comptable
publique
;
Vu
la délibération
n°
22.03.12
du
28
mars
2022
portant
adoption
du
budget
primitif
SPIC
Cimetières
pour
l’année
2022
;
Vu
la délibération
n°
22.06.18
du
27
juin
2022
portant
adoption
de
la
décision
modificative
N°1
pour
l’année
2022
;
Considérant
que
le conseil
municipal
doit
se
prononcer
avant
le 30
juin
de
l’année
N+1
sur
l’exécution
de
la comptabilité
administrative
tenue
par
le Maire
;
Considérant
que
le conseil
municipal
a débattu
sous
la présidence
de
Madame
SURACE,
Adjointe
déléguée
aux
Finances
et à
la Commande
Publique,
et que
Monsieur
le Maire
s’est
retiré
de
la séance
au
moment
du
vote
; C.M
du
12/06/2023
Délibération
n°23.03.24
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Vu
l'avis
favorable
de
la commission
finances
du
6 juin
2023,
Ouf
l'exposé
de
Monsieur
le Maire,
Après
avoir
délibéré,
Par
29
voix
pour,
2 voix
contre,
0 abstention
A la
Majorité,
DONNE
acte
à Monsieur
le Maire
de
la présentation
du
compte
administratif
de
l’exercice
2022,
et des
documents
qui
l’accompagnent,
annexés
à la
présente
délibération.
DECIDE
d’arrêter
le compte
administratif
de
l’exercice
2022
ainsi
qu’il
suit
:
Fonctionnement
Investissement
Dépenses
27
445.00
0.00
Recettes
26
520.00
26
520.00
Résultats
- 925.00
26
520.00
Résultat
de
l’exercice
2022
: 25
595.00
Avec
prise
en
compte
des
résultats
antérieurs
cumulés
:
Affectation
g
Résultat
Section
Réeurrs
; Lors
au
du
résultat
D
de
clôture
en
2022
2022
Fonctionnement
- 3178.80
-925.00|
-4
103.80
Investissement
- 62
958.70
26
520.00
| -36
438.70
Résultat
cumulé
global
au
31/12/22
-40
542,50
Fait
et
délibéré
en
séance
à Bouc
Bel
Air,
les
mois
et
an
susdits
Pour
copie
conforme.
Richard
MALLIÉ,
Maire.