Compte-Rendu - compte rendu VF

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Compte-Rendu - compte rendu VF Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Vernon. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu VF)Thèmes du document : Banque, Éducation, Institutions publiques, Ville de Vernon

EN NORMANDIE

COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE

DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 11 OCTOBRE 2024

L'an deux mille vingt-quatre, le vendredi onze octobre à dix-huit heures,

Étaient présents :

M. François OUZILLEAU, Maire,

M. Jérôme GRENIER, Mme Dominique MORIN, M. Johan AUVRAY, Mme Léocadie

ZINSOU, M. Hervé HERRY, Mme Nicole BALMARY, M. Yves ETIENNE, Mme Catherine

DELALANDE, Adjoints,

M. Christopher LENOURY, Mme Evelyne HORNAERT, Mme Patricia DAUMARIE, Mme

Sylvie GRAFFIN, M. Youssef SAUKRET, Mme Paola VANEGAS, M. Denis AIM, Mme

Zahia GASMI, Mme Marjorie HARDY, Mme Lydie BRIOULT, M. Raphaël AUBERT, Mme

Nathalie CHESNAIS, M. Éric FAUQUE, Monsieur Pierre FRANSCESCHINA, Monsieur

Pierre- Yves JOURDAIN, Madame Alice ORMIERES, M. Gabriel SINO, Mme Blandine

RIPERT, Mme Marie-Christine GINESTIERE, Conseillers municipaux,

Absents excusés ayant donné pouvoir :

M. Olivier VANBELLE à M. Raphaël AUBERT

M. Jean-Marie MBELO à M. Johan AUVRAY

Monsieur Maxence DEMAINE à M. Éric FAUQUE

Mme Lorine BALIKCI à Mme Evelyne HORNAERT

Mme Bérénice LIPIEC à M. Gabriel SINO

Absents excusés :

Mme Heïdi DESEAU

Absents :

M. Antoine RICHARD

Secrétaire de séance : Lydie BRIOULT

Monsieur le Maire constate que le quorum est atteint.

Le procès-verbal de la séance du 28 juin 2024 est adopté à l'unanimité.N° des délib Désignation des dossiers Décisions du Conseil Municipal

110/2024 |Compte-rendu des décisions du Maire Prend acte

1114/2024 |Cœur de ville 2020-2026- Attribution d'une subvention au | Adoptée à l'unanimité des votants

titre du Plan Façades (79 rue Albuféra) (Ne prennent pas part au vote

M.SINO et Mme LIPIEC)

112/2024 | Cœur de ville 2020-2026- Attribution d'une subvention au | Adoptée à l'unanimité des votants

titre du Plan Façades (2 rue B. Penthièvre) (Ne prennent pas part au vote

M.SINO et Mme LIPIEC)

113/2024 |Cœur de ville 2020-2026- Attribution d'une subvention au | Adoptée à l'unanimité des votants

titre du Plan Façades (rue des Erigots) (Ne prennent pas part au vote

3 M.SINO et Mme LIPIEC)

114/2024 |Cœur de ville 2020-2026- Attribution d'une subvention au | Adoptée à l'unanimité des votants

titre du Plan Façades (5 rue A. Bourdet) (Ne prennent pas part au vote

M.SINO et Mme LIPIEC)

115/2024 |Cœur de ville 2020-2026- Attribution d'une subvention au | Adoptée à l'unanimité des votants

titre du Plan Façades (109 rue Carnot) (Ne prennent pas part au vote

M.SINO et Mme LIPIEC)

116/2024 Aménagement forestier : prélèvements en forêt

communale de Bizy

Adoptée à l'unanimité

117/2024 Centrale Solaire des Bourdines : signature de promesse

de bail emphytéotique

Adoptée à l'unanimité

118/2024 |Projet ARIANEGROUP : changement de classification Adoptée à l'unanimité

ICPE

119/2024 |Commémoration du 80ème anniversaire de la libération | Adoptée à l'unanimité

de Vernon : dénomination du rond-point David

MYLCHREEST

120/2024 Travaux Cœur de ville : indemnisation des commerçants Adoptée à l'unanimité des votants

(Abstention M. SINO, Mme

LIPIEC)

121/2024 Rénovation du parc luminaire : adoption du plan de

financement du programme 2024

Adoptée à l'unanimité

122/2024

Ÿ

Passerelle de Gamilly : convention de gestion, de

maintenance et de superposition d'affectation avec

SNCF Réseau

Adoptée à l'unanimité

123/2024 Concession de service public de mise à disposition,

d'installation, de maintenance et d'entretien du mobilier

urbain : rapport d'activités 2023

Prend acte

124/2024 Délégation de service public du stationnement : rapport

d'activités 2023

Prend acte

125/2024 SIEGE 27 : Convention de fin de chantier pour les

travaux d'enfouissement de la tranche 2, Avenue de

Paris

Adoptée à l'unanimité des votants

(Ne prennent pas part au vote M.

OUZILLEAU et Mme

GINESTIERE)

126/2024 SIEGE 27 - Convention de servitude de passage d'une

ligne électrique souterraine rue du Grévarin

Adoptée à l'unanimité des votants

(Ne prennent pas part au vote M.OUZILLEAU et Mme GINESTIERE)

127/2024 |SIÈGE 27 : Rapport d'observations définitives de la Prend acte

chambre régionale des comptes

128/2024 |Budget Principal : Décision modificative n°2 Adoptée à l'unanimité

129/2024 |Budget annexe Portage de repas : Décision modificative |Adoptée à l'unanimité

n°2

130/2024 {Actualisation des APCP Adoptée à la majorité

(Contre : M. SINO, Mme LIPIEC)

131/2024 [Rapport d'orientations budgétaires pour 2025 Prend acte

132/2024 | Sortie de biens de l'inventaire et de l'actif : Destruction Adoptée à l'unanimité

de véhicules

133/2024 |Mise à disposition de personnel Adoptée à l'unanimité

134/2024 |Compte Epargne Temps : Remboursement de jours Adoptée à l'unanimité

épargnés - CHAUVIN H

135/2024 |Compte Epargne Temps : Remboursement de jours Adoptée à l'unanimité

épargnés - DEVRIESE P

136/2024 |Plan école - Arc en ciel 2 - Rénovation énergétique Adoptée à l'unanimité des votants

(Ne prennent pas part au vote

Mme GASMI et Mme

DELALANDE)

137/2024 |Plan école - Arc en ciel 2 - végétalisation de la cour Adoptée à l'unanimité des votants

d'école (Ne prennent pas part au vote

Mme GASMI et Mme

DELALANDE)

138/2024 |Plan école : renouvellement du Projet Educatif Territorial | Adoptée à l'unanimité

2024-2027

139/2024 |Plan école : mise en place du Passeport du civisme Adoptée à l'unanimité

140/2024 |Plan école : Création d'espaces sans tabac Adoptée à l'unanimité

141/2024 | Plan école : Plan lecture loisirs Adoptée à l'unanimité

142/2024 [Notre Ecole Faisons La Ensemble : Convention de Adoptée à l'unanimité des votants

financement du fonds d'innovation pédagogique (Ne prend pas part au vote Mme

RIPERT)

143/2024 |Foires et Marchés : Rapport d'activité 2023 Prend acte

144/2024 |Conseil des aînés : Renouvellement et modification des |Adoptée à l'unanimité

statutspoursuite des travaux relatifs à la Ligne Nouvelle Paris

Normandie (LNPN)

145/2024 |Subventions aux associations 2024 Adoptée à l'unanimité

146/2024 |Centre social les Pénitents : Approbation du plan de Adoptée à l'unanimité

financement pour l'action de lutte contre la précarité

menstruelle

147/2024 |Logement : Contribution 2024 au fonds de Solidarité Adoptée à l'unanimité des votants

Habitat (FSH) (Ne prend pas part au vote Mme

DELALANDE) |

148/2024 |Musée Blanche Hoschedé-Monet : Acquisition du dessin |Adoptée à l'unanimité

Les truites de James Butler |

149/2024 |Musée Blanche Hoschedé-Monet : Acquisition d'un Adoptée à l'unanimité

dessin au pastel de Manuelle Jeanmaire, Le coq dans le

pré (2011)

150/2024 |Musée Blanche Hoschedé-Monet : Acquisition de deux | Adoptée à l'unanimité

œuvres de l'artiste Lionel Sabatté

151/2024 |Compte rendu des actions menées sur Prend acte

recommandations de la Chambre régionale des comptes

152/2024 |Rapport d'activité et du développement durable 2023 de |Prend acte

Seine Normandie Agglomération

153/2024 | Motion affirmant le soutien de la municipalité à la Adoptée à l'unanimité

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h40.

Sandrine T|

Directrice Gén

ISTANT

ervices