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Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 par la commune de Vernon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu signe)
Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Banque,
Ville de Vernon
EN NORMANDIE
COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 2 JUILLET 2021
L'an deux mille vingt et un, le vendredi deux juillet à vingt heures,
Étaient présents :
M. François OUZILLEAU, Maire,
Mme Juliette ROUILLOUX-SICRE, M. Jérôme GRENIER, Mme Dominique MORIN, M. Johan
AUVRAY, Mme Léocadie ZINSOU, M. Hervé HERRY, Mme Nicole BALMARY, Mme Catherine
DELALANDE, Adjoints
M. Christopher LENOURY, Mme Evelyne HORNAERT (à partir de la délibération n° 40), M. Titouan
D'HERVE, Mme Sylvie GRAFFIN, M. Youssef SAUKRET, Mme Paola VANEGAS, M. Antoine
RICHARD, Mme Marie-Christine GINESTIERE, M. Denis AIM, Mme Zahia GASMI, M. Olivier
VANBELLE, Mme Marjorie HARDY, Mme Lydie BRIOULT (jusqu'à la délibération n°45), M. Raphaël
AUBERT, Mme Nathalie CHESNAIS, M. Eric FAUQUE, Mme Blandine RIPERT, Monsieur Pierre
FRANSCESCHINA, Mme Lorine BALIKCI, M. David HEDOIRE, M. Gabriel SINO, Mme Bérénice
LIPIEC, Conseillers municipaux
Absents excusés ayant donné pouvoir :
Mme HORNAERT à M. OUZILLEAU (de la délibération n° 37 au n°39)
M. Yves ETIENNE à Mme Dominique MORIN
Mme Patricia DAUMARIE à Mme Juliette ROUILLOUX-SICRE
M. Jean-Marie M BELO à M. Jérôme GRENIER
Mme Fanny FLAMANT à M. David HEDOIRE
Mme BRIOULT à M. OUZILLEAU (à partir de la délibération n° 46)
Absents :
Secrétaire de séance : Madame GRAFFIN
Monsieur le Maire constate que le quorum est atteint.
Le procès-verbal de la séance du 26 mars 2021 est adopté à l'unanimité. N° des délib Désignation des dossiers Décisions du Conseil Municipal
037/2021 |Cœur de Ville 2020-2026 - Attribution d'une Adoptée à l'unanimité des votants
subvention au titre du Plan Façades (1/3 Place (Abstention : M. HEDOIRE, Mme
Barette) FLAMANT, M. SINO, Mme LIPIEC)
038/2021 |Cœur de Ville 2020-2026 - Attribution d'une Adoptée à l'unanimité des votants
Subvention au titre du Plan Façades (8 rue Saint (Abstention : M. HEDOIRE, Mme
Sauveur) FLAMANT, M. SINO, Mme LIPIEC)
039/2021 |Cœur de Ville 2020-2026 - Attribution d'une Adoptée à l'unanimité des votants
subvention au titre du Plan Façades (17 rue Potard) |(Abstention : M. HEDOIRE, Mme
FLAMANT, M. SINO, Mme LIPIEC)
040/2021 |Appel à projets pour l'ancien collège César Lemaître Adoptée à l'unanimité
04/2021 |Appel à Manifestation d'intérêt pour l'implantation Adoptée à l'unanimité
d'une centrale solaire sur l'ancienne décharge des
Bourdines
042/2021 |SIÈGE 27 - Programme d'effacement et Adoptée à l'unanimité des votants
d'enfouissement de réseau 2021 M. OUZILLEAU, Mme ROUILLOUX
SICRE, Mme FLAMANT ne prennent
part ni au débat ni au vote.
043/2021 |Convention de servitude - ENEDIS - Rue de Adoptée à l'unanimité
l'Aubépine
044/2021 |Vente d'un bien immobilier - Rue de la Briqueterie Adoptée à l'unanimité
045/2021 {Principe de mise en vente d'un bien immobilier - 1 Adoptée à l'unanimité
rue du Gymnase
046/2021 |Principe de mise en vente d'un bien immobilier - 4 Adoptée à l'unanimité des votants
rue des Genêts (Abstention : M. HEDOIRE, Mme
FLAMANT, M. SINO, Mme LIPIEC)
047/2021 |Principe de mise en vente d'un terrain nu - Rue des Adoptée à l'unanimité des votants
Genêts (Abstention : M. HEDOIRE, Mme
FLAMANT, M. SINO, Mme LIPIEC)
048/2021 |Déclassement préalable à un échange parcellaire - Adoptéeà l'unanimité
Rue Louise Damasse
049/2021 |Rétrocession d'une placette de retournement - Rue Adoptée à l'unanimité
du Petit Val
050/2021 |Aménagement du carrefour RD 313 - Route de la Adoptée à l'unanimité des votants
Queue d'Haye - Délégation de maîtrise d'ouvrage au |Mme DELALANDE ne prend part ni au
Conseil départemental débat ni au vote.
051/2021 |Aménagement de sécurité du carrefour rue Sainte Adoptée à l'unanimité des votants
Catherine - Avenue du Maréchal de Lattre de Mme DELALANDE ne prend part ni au
Tassigny - Délégation de maîtrise d'ouvrage au débat ni au vote.
Conseil départemental
052/2021 |Seine à Vélo - Modification de surfaces et principe de | Adoptée à l'unanimité des votants
vente de parcelles Mme DELALANDE ne prend part ni au
débat ni au vote.
053/2021 |Sentier de randonnée "Au fil de l'eau" - Convention Adoptée à l'unanimité des votants
de gestion et d'entretien Mme HARDY, Mme RIPERT, Mme
DAUMARIE, Mme BALMARY, M.
AUVRAY, M. OUZILLEAU, M. AIM ne
prennent part ni au débat ni au vote.
054/2021 |Concession de service relative à la mise à Adoptée à l'unanimité des votants
disposition, l'installation, la maintenance et l'entretien
de mobilier urbain - Attribution
Mme LIPIEC ne prend part ni au débat
ni au vote. 055/2021 |Décision modificative n°2 Adoptée à l'unanimité des votants
(Abstention : M. HEDOIRE, Mme
FLAMANT, M. SINO, Mme LIPIEC)
056/2021 |Gestion de l'actif - Régularisations sur Adoptée à l'unanimité
amortissements
057/2021 |Garantie d'emprunt CARSAT - ML27 Résidence Adoptée à l'unanimité des votants
autonomie de Bully pour 65 logements Madame DELALANDE et M.
OUZILLEAU ne prennent part ni au
débat ni au vote.
058/2021 |Garantie d'emprunt CARSAT - ML27 Résidence Adoptée à l'unanimité des votants
autonomie de Bizy pour 19 logements PLS + 4 Madame DELALANDE et M.
logements libres OUZILLEAU ne prennent part ni au
débat ni au vote.
059/2021 |Garantie d'emprunt CDC - ML27 Résidence Adoptée à l'unanimité des votants.
autonomie de Bizy pour 19 logements PLS + 4 Madame DELALANDE et M.
logements libres OUZILLEAU ne prennent part ni au
débat ni au vote
060/2021 |Gratuité des droits de terrasse Adoptée à l'unanimité
061/2021 |Tableau des effectifs Adoptée à l'unanimité
062/2021 |Mise à disposition de personnel Adoptée à l'unanimité
063/2021 |Règlement intérieur général des services - Mise à Adoptée à l'unanimité des votants
jour (Abstention : M. SINO, Mme LIPIEC)
064/2021 |Protocole du service minimum Adoptée à l'unanimité
065/2021 |Frais de scolarité 2020/2021 - Enfants domiciliés à Adoptée à l'unanimité
Vernon et scolarisés hors commune
066/2021 |Ecoles privées - Contribution 2021 Adoptée à l'unanimité des votants
Mme MORIN et M. AUBERT ne
prennent part ni au débat ni au vote.
067/2021 |Subventions aux associations - Compléments Adoptée à l'unanimité des votants
Mesdames HORNAERT et
GINESTIERE ne prennent part ni au
débat ni au vote pour les associations
dont elles sont membres.
068/2021 |Convention pour l'utilisation de la salle polyvalente du | Adoptée à l'unanimité des votants
collège César Lemaître à Fieschi Mesdames ROUILLOUX SICRE et
DELALANDE ne prennent part ni au
débat ni au vote.
069/2021 |Compte-rendu des décisions Prend acte du rapport.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h30. Le texte complet des délibérations mentionnées ci-dessus a été publié au n° Z
du recueil des actes administratifs de la Commune, le .AS-{#X{.i41.4......
Il est rappelé au public que ce recueil, ainsi que le registre des délibérations, peuvent être consultés
en Mairie.