Compte-Rendu - CR du conseil municipal du 11 Février

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Compte-Rendu - CR du conseil municipal du 11 Février Document publié le Mardi 11 février 2014 par la commune de Préserville. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du conseil municipal du 11 Février)Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Eau et assainissement, Préserville.

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU

MARDI 11 FEVRIER 2014 à 20 H 30

L'an deux mil quatorze, le 11 Février à 20 H 30, le Conseil Municipal de PRESERVILLE dûment

convoqué s’est réuni en session ordinaire au lieu habituel de ses séances sous la présidence

de Monsieur Patrick de PERIGNON, Maire.

Date de la convocation : 30/01/2014

Présents: MM. BOUISSOU, BENETTI, BARTHERE, PELISSE, BLANC, BOYER, CALAS,

GUILHELMEN, LAURENT, LAYNET, LUX, RICHOILLEY, de SAINT DENIS.

Absents avec délégation : Mme PALUDETTO qui a donné mandat à Mme GUILHELMEN.

Secrétaire de séance : Mme BENETTI.

La séance est ouverte à 20 H 35.

Monsieur LUX donne lecture du compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 3

Décembre 2013.

Messieurs BOYER et BARTHERE remarquent que, s'agissant des différentes associations

pouvant bénéficier gratuitement de la salle de « la fontaine », la CUMA de PRESERVILLE avait

été évoquée mais n’a pas été retenue.

Aucune autre observation n'étant formulée, ce compte-rendu est adopté à l’unanimité.

+ + *1°) - PRESENTATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2013 ET AFFECTATION DU RESULTAT :

Pour la présentation du compte administratif de la Commune, de l’Assainissement, du

C.C.A.S et du Photovoltaïque, Monsieur le Maire distribue un dossier à chaque élu

comprenant les documents suivants :

e Vue d'ensemble du compte administratif,

e Présentation générale des dépenses et recettes en fonctionnement et

investissement, ‘

e Détail des comptes.

Monsieur le Maire indique les résultats à affecter en 2014, soit :

BUDGET RESULTAT 2013 A AFFECTER EN

FONCTIONNEMENT

COMMUNE + 205.070,70 €

ASSAINISSEMENT + 8.703,57 €

C.C.AsS. + 3.500,00 €

PHOTOVOLTAIQUE + 1.121,99 €

Après avoir présenté le compte de gestion qui nous a été adressé par le Trésor Public et

détaillé tous les résultats des comptes administratifs, Monsieur le Maire quitte la séance qui

est donc présidée par Monsieur Robert RICHOILLEY.

Les comptes administratifs et affectations de résultats de la Commune, de l’Assainissement,

du CCAS et du Photovoltaïque sont approuvés à l’unanimité par le Conseil Municipal.

2°) — INDEMNITE DE CONSEIL 2013 ALLOUEE AU RECEVEUR PRINCIPAL

Monsieur le Maire indique que Monsieur BARBOT, Comptable du Trésor Public et Receveur

de la commune, sollicite la somme de 530,30 € correspondant à son indemnité de conseil

2013.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte de payer ladite indemnité.

Pour : 11 — Contre : 4 — Abstention : 15°) — QUESTIONS DIVERSES :

-__ Monsieur BARTHERE indique que :

* le paveur ayant terminé les travaux sur la place de l'Eglise, il convient

maintenant de faire un nettoyage complet de la salle des associations,

* il n’y a pas de balisage pour indiquer la place réservée aux handicapés sur la

place de l'Eglise,

* la pose des panneaux (panneau STOP chemin du Moulin et panneau SENS

INTERDIT Chemin de la Fontaine) est en cours,

- Monsieur le Maire précise que :

*il ya des infiltrations d’eau dans la salle du conseil. Le passage d’un expert

est prévu prochainement.

* il y a une fuite à la fontaine sur la place de l'Eglise; le problème n’a toujours

pas été résolu à ce jour par le maçon. Des réserves ont été portées sur le P.V de

réception.

* les pieds d’un chapiteau ont été tordus suite à une forte rafale de vent.

Monsieur BOYER a fait les réparations.

*signale le dépôt sauvage de déchets verts (N° d’immatriculation du camion

relevé et plainte déposée),

* s'agissant des rythmes scolaires, le Conseil Général a refusé les horaires du

matin proposés par le SIVU PREAU,

* le découpage cantonal: décision du ministère de l’intérieur inconnue à ce

jour. Il y a deux dérogations sur la Haute-Garonne qui ne sont pas connues à ce jour.

- Monsieur BOUISSOU indique que :

* la balise positionnée devant chez Monsieur PELISSIER (Lieu-dit Les

Faurailles) par la D.D.T est dangereuse,

* le camion qui a arraché le radar pédagogique n’a pas été retrouvé.

- Monsieur LUX indique la disparition des balises situées Chemin de la Truffe (Pont de

la Marcaissonne),

- __ Monsieur BOYER indique que la place de l'Eglise ne semble pas signalée sur GPS,e Mme BENETTI présente le site internet de la commune,

e Mme BENETTI indique le nombre d'heures effectuées en 2013 à la bibliothèque en

dehors des permanences, soit 273 H 15 pour les achats, équipements, documents,

saisie informatique dans logiciel de gestion.

Monsieur le Maire remercie l’ensemble des membres du Conseil Municipal pour leur

implication et confirme que cinq membres ne se présenteront pas: Mesdames Maguy

BLANC et Cécilia PALUDETTO et Messieurs François LAYNET, Henri LAURENT et Robert

RICHOILLEY.

Après discussion, Monsieur le Maire propose les cinq personnes suivantes qui pourraient

compléter la liste : Mesdames Evelyne PETIT, Stéphanie TRUQUET, et Létitia SEBASTIAN

ainsi que Messieurs Mathieu BLANC et Richard PIQUETTE.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est close à 23 H 30.