Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Delib 2026 12 delegues SIRDT
Déliberation - Delib 2026 15 delegues SIEDA
Déliberation - Delib 2026 16 delegues Fete de la Brebis
Déliberation - Delib 2026 14 delegues SMICA
Déliberation - Delib 2026 11 elect membres du CCAS
Déliberation - Delib 2026 13 delegues SEML
Déliberation - Delib 2026 38 delegues senatoriales 2
Déliberation - 32+2020+delib+delegue+aveyron+culture?t=1784295888
Déliberation - 32+2020+delib+delegue+aveyron+culture?t=1780925794
Déliberation - 32+2020+delib+delegue+aveyron+culture?t=1780391421
Déliberation - Delib 2026 17 delegues Culture art segala
Document publié le Mardi 6 janvier 2026 par la commune de Réquista.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 2026 17 delegues Culture art segala)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
Accusé de réception en préfecture
012-211201975-20260402-2026DE017_017-DE
Reçu le 03/04/2026
République Française N° 2026/17 Département de l’Aveyron
Commune de REQUISTA
L'an deux mille vingt-six, le deux avril à vingt heures trente, le
Conseil Municipal s’est réuni en séance publique, dans le lieu
Membres présents 18 habituel de ses séances, sur convocation de Monsieur le Maire en Pouvoirs 1 date du 28 mars 2026.
Membres absents 1
Membres Présents :
Michel LAURENS; Annette CLUZEL, Jacky LACAN, Josette
VAYSSE; Pierre GRIMAL ; TEYCHON Emmanuelle; Jean-Michel
RECOULES; Audrey GAUBERT; Denis GALTIER; FONTANILLE
Pour: 15 Laureen; Alexandre VAYSSE ; Patrick FRANDEMICHE; Nathalie Contre : 0 LEGROS; Bruno VAYSSE ; Patrice MASSOL; Véronique PAULHE ; Abstention : 4 Daniel NESPOULOUS :; Sandrine ROBERT.
Procurations : Fabienne JALADE à Annette CLUZEL
Absents excusés : /
Président de séance : Michel LAURENS. Secrétaire de Séance : Laureen FONTANILLE.
Monsieur Le Maire expose au Conseil Municipal qu’à la suite des élections municipales du
22 mars 2026, il appartient au Conseil Municipal, conformément aux statuts de
l'Association « CULTURE ET ART EN SEGALA », de désigner un délégué et son suppléant
auprès de cette Association.
Au vu des candidatures des conseillers intéressés, Monsieur Le Maire propose au Conseil
Municipal Les candidats suivants :
Délégué titulaire : Nathalie LEGROS
Suppléant : Annette CLUZEL
1/2 Accusé de réception en préfecture
012-211201975-20260402-2026DE017_017-DE
Reçu le 03/04/2026
LE CONSEIL MUNICIPAL,
OUI l'exposé de Monsieur Le Maire
APRES en avoir délibéré et voté
DECIDE :
De désigner les candidats suivants :
Délégué titulaire : Nathalie LEGROS
Suppléant : Annette CLUZEL
Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Pour extrait conforme,
La Secrétaire de séance, Le Maire,
Laureen FONTANILLE Michel LAURENS
2/2