Arrêté - Préfecture - Ain - 111 2017 192 recueil des actes administratifs special

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Arrêté - Préfecture - Ain - 111 2017 192 recueil des actes administratifs special Document publié le Mardi 21 novembre 2017 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Ain - 111 2017 192 recueil des actes administratifs special)Thèmes du document : Animaux, Santé, Humanitaire, ES

Liberté + Egalité + Fraternité

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

1

AIN

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL

N°01-2017-192

PUBLIÉ LE 21 NOVEMBRE 2017Sommaire

01_DDPP_Direction départementale de la protection des populations de l?Ain

01-2017-11-21-001 - Arrêté de subdélégation générale 17-263 de signature. (5 pages) Page 3

201_DDPP_Direction départementale de la protection des

populations de l?Ain

01-2017-11-21-001

Arrêté de subdélégation générale 17-263 de signature.

01_DDPP_Direction départementale de la protection des populations de l?Ain - 01-2017-11-21-001 - Arrêté de subdélégation générale 17-263 de signature. 3DX = rt À

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RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

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1

PREFET DE L'AIN

Direction départementale

de la protection des populations

de l’Ain

Arrêté de subdélégation de signature n°17- 263/DDPP01

Le directeur départemental de la protection des populations

Vu le code général des collectivités territoriales ;

Vu le code rural et de la pêche maritime ;

Vu le code de la santé publique ;

Vu le code de l’environnement ;

Vu le code du commerce ;

Vu le code de la consommation ;

Vu la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 modifiée relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions ;

Vu la loi 83-8 du 7 janvier 1983 modifiée relative à la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l’Etat ;

Vu la loi n° 92-125 du 6 février 1992 modifiée relative à l’administration territoriale de la République (articles 4 et 6) ;

Vu l’Ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics ;

Vu le décret n°55-771 du 21 mai 1955 relatif aux laits destinés à la consommation humaine, notamment ses articles 5, 11 et 18 ;

Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l’organisation et à l’action des services de l’Etat dans les régions et les départements, notamment son article 43 ;

Vu le décret n° 2009-360 du 31 mars 2009 relatif aux emplois de direction de l’administration territoriale de l’Etat ;

Vu le décret n° 2009-1484 du 3 décembre 2009 relatif aux directions départementales interministérielles ;

Vu le décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics ;

Vu l’arrêté ministériel du 31 mars 2011 portant déconcentration des décisions relatives à la situation individuelle des fonctionnaires et agents non titulaires exerçant leurs fonctions dans les directions départementales interministérielles ;

Vu l’arrêté du Premier ministre du 26 août 2014 nommant M. Laurent BAZIN directeur départemental de la protection des populations de l’Ain à compter du 15 septembre 2014 ;

01_DDPP_Direction départementale de la protection des populations de l?Ain - 01-2017-11-21-001 - Arrêté de subdélégation générale 17-263 de signature. 4-_ aurent BAZIN,

cisions suivantes

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Vu l’arrêté préfectoral du 19 septembre 2016 portant délégation de signature à M. Laurent BAZIN, directeur départemental de la protection des populations de l’Ain ;

Vu l’arrêté du Premier ministre du 28 juillet 2017 nommant Mme. Catherine MAINGUET directrice départementale adjointe de la protection des populations de l’Ain à compter du 28 août 2017 ;

Vu l’arrêté préfectoral du 27 janvier 2017 portant organisation de la direction départementale de la protection des populations ;

ARRETE

Article 1er :

Font l’objet de la subdélégation organisée par le présent arrêté la signature des décisions suivantes :

1 - En ce qui concerne l’administration générale et la gestion du personnel

Toute décision relevant des services déconcentrés et notamment :

- fixation du règlement intérieur

- mise en place et présidence du comité technique

- mise en place et présidence du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail - recrutement du personnel non titulaire (auxiliaire, temporaire, contractuel ou vacataire) dans la limite des crédits délégués à cet effet au directeur départemental de la protection des populations.;

- décisions individuelles concernant les personnels titulaires ou non titulaires rémunérés sur les budgets de l’Etat et dont la gestion fait l’objet de mesures de déconcentration ; - établissement et signature des cartes professionnelles (commissionnement), à l’exclusion de celles qui permettent d’exercer des contrôles à l’extérieur du département. - signature de tout acte juridique (commande, contrat, convention, bail, marché...) relatif aux biens et services nécessaires au fonctionnement de la direction départementale de la protection des populations et aux travaux d’aménagement et d’entretien des biens immobiliers ;

2 - En ce qui concerne le contentieux pénal :

- propositions de transaction pénale prévues par l’article L 205-10 du code rural et de la pêche maritime ;

- propositions de transaction pénale prévues par l’article L 173-11 du code de l’environnement.

3 - En ce qui concerne les décisions individuelles relatives :

a) AUX PRODUITS ET SERVICES, LA CONCURRENCE ET LA CONSOMMATION 1- toute décision de fermeture de tout ou partie d’un établissement, de l’arrêt d’une ou de plusieurs de ses activités, dans le cas de produits fabriqués, détenus ou mis sur le marché présentant ou susceptibles de présenter un danger pour la santé publique ou la sécurité des consommateurs. 2- toute décision de suspension de la mise sur le marché, le retrait, le rappel et la destruction relative aux produits non conformes ou présentant ou susceptibles de présenter un danger pour la santé publique ou la sécurité des consommateurs

3-Toute décision de réexportation ou de destruction de produits non conformes à la règlementation 4-toute décision de faire procéder à des contrôles les produits dont la conformité est mise en doute et sans justification par le responsable de la mise sur le marché national, ou y faire procéder aux frais de l’opérateur

5- demande de transmission de l’exposé des travaux scientifiques ainsi que toutes autres données justifiant la conformité du produit aux dispositions de l’article 1 er du décret n° 91-827 susvisé et les caractéristiques nutritionnelles particulières

6- toute décision de suspension en cas de danger grave ou immédiat d’une prestation de service 7- toute décision relative aux produits mis sur le marché sans avoir préalablement fait l’objet d’une procédure d’autorisation, d’enregistrement ou de déclaration exigée par la réglementation 8- toute décision de suspension en cas de danger grave ou immédiat d’une prestation de service 9- attribution d’un numéro d’immatriculation aux fromageries

10- destruction et dénaturation des conserves présentant des signes correspondant à une altération du contenu,

01_DDPP_Direction départementale de la protection des populations de l?Ain - 01-2017-11-21-001 - Arrêté de subdélégation générale 17-263 de signature. 5| imaux en

_ S évaluations comportementales

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11- agrément des associations locales de consommateurs,

12- sanctions administratives portant sur les frais de prélèvement, de transport, d'analyse ou d'essai en application de l’article L. 531-6 du code de la consommation

13- sanctions administratives en cas de manquements portant sur l’affichage des prix des professionnels de santé prévues par l’article R. 1111-25 du code de la santé publique

b) A LA SECURITE ET A LA QUALITE SANITAIRES DES ALIMENTS : 1- toute décision relative aux animaux, aux produits animaux ou produits d’origine animale 2- toute décision relative aux établissements préparant, traitant, transformant, manipulant ou entreposant des denrées animales ou d’origine animale destinées à la consommation humaine 3- toute décision relative aux produits mis sur le marché sans avoir préalablement fait l’objet d’une procédure d’autorisation, d’enregistrement ou de déclaration exigée par la réglementation 4- décision de sanction en cas de non-respect des règles de production des laits destinés à la consommation humaine en application du décret du 21 mai 1955 susvisé

c) A LA SANTE ET L’ALIMENTATION ANIMALES :

1- toute décision relative aux animaux, aux produits animaux ou produits d’origine animale 2- toute décision dans le cadre des dangers sanitaires donnant lieu à un plan national d’intervention sanitaire d’urgence

3- toute décision relative à prévention des dangers sanitaires de première catégorie et des dangers sanitaires de deuxième catégorie faisant l'objet d'une réglementation et notamment la rage et la peste équine

4- toute décision individuelle relative aux établissements préparant, manipulant, entreposant ou cédant des substances et des produits destinés à l'alimentation des animaux, présentant des risques pour la santé animale, la santé humaine, ou des matières premières dont l'incorporation dans les aliments pour animaux ou l'utilisation dans l'alimentation animale fait l'objet de restrictions en vue de prévenir la transmission de contaminants chimiques ou biologiques

5-autorisation de collecter des déchets d’origine animale pour l’alimentation des animaux. 6- arrêté fixant le montant définitif de l’indemnisation des propriétaires d’animaux abattus sur ordre de l’administration et toute décision relative à la procédure d’instruction des demandes d’indemnisation.

d) A L’ELIMINATION DES CADAVRES ET DES DECHETS :

1- agrément et autorisation des établissements collectant, entreposant, traitant des sous-produits d’origine animale non destinés à la consommation humaine, en application du Règlement n° 1069- 2009 du 21 octobre 2009 susvisé

2- arrêtés de réquisition des entreprises d’équarrissage pour l’enlèvement des cadavres d’animaux en cas de carence du maire,

3- attestation de service fait et engagement comptable des dépenses 4- autorisation d’enfouissement de cadavre en cas de force majeure

e) AU BIEN ETRE ET LA PROTECTION DES ANIMAUX, LA GARDE DES ANIMAUX DOMESTIQUES ET SAUVAGES, LES ANIMAUX DANGEREUX :

1- toute décision relative à l’agrément des centres de rassemblement, y compris les marchés, pour la détention, la mise en circulation et la commercialisation des animaux 2- toute mesure de protection des animaux domestiques et sauvages, quel que soit le lieu de détention.

3- toute décision relative au certificat de capacité pour l’entretien des animaux domestiques. 4- toute décision individuelle relative au certificat de capacité pour le dressage des chiens au mordant

5- mesures d’urgence pour abréger la souffrance d’animaux ou en cas de danger grave ou immédiat pour les personnes ou les animaux (réquisition de service).

6- mise en demeure en cas de défaut de permis de détention d’un chien de 1ère ou 2ème catégorie, placement de l’animal, prescription d’euthanasie en cas de carence du maire. 7- toute décision suite à la morsure d’une personne par un chien, le cas échéant en cas de carence du maire

8- arrêté établissant la liste des vétérinaires habilités à effectuer des évaluations comportementales des chiens.

9- agrément des personnes habilitées à dispenser la formation et à délivrer l'attestation d'aptitude sanctionnant une formation portant sur l'éducation et le comportement canins, ainsi que sur la prévention des accidents ; Arrêté établissant la liste de ces personnes habilitées 10- agrément des établissements éleveurs, fournisseurs ou utilisateurs d’animaux utilisés ou destinés à être utilisés dans des procédures expérimentales et décisions relatives à l’agrément de ces établissements

01_DDPP_Direction départementale de la protection des populations de l?Ain - 01-2017-11-21-001 - Arrêté de subdélégation générale 17-263 de signature. 6V2 mn = 1 2 = ne num mm ee = mms mm

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11- autorisation de dérogation à l’obligation des établissements éleveurs, fournisseurs ou utilisateurs d’animaux d’être dotés d’une structure chargée du bien-être des animaux 12- autorisation de placer ou de mettre en liberté les animaux utilisés ou destinés à être utilisés dans des procédures expérimentales, dans un habitat approprié adapté à l'espèce 13- dérogation des établissements d’abattage à l’obligation d’étourdissement des animaux 14- réquisition, au titre de l'article Article L. 2215-1 alinéa 4 du Code général des collectivités territoriales, de tout bien ou service, de toute personne nécessaire au fonctionnement de ce service ou à l'usage de ce bien permettant d'intervenir en cas d'urgence lorsqu’une atteinte à la salubrité, à la tranquillité et à la sécurité publique est constatée ou prévisible et a comme origine des animaux domestiques.

f) A LA PROTECTION DE LA FAUNE SAUVAGE CAPTIVE :

1- Dérogation aux mesures de protection des espèces de faune sauvage. 2- Toute décision relative à la production, détention, cession à titre gratuit ou onéreux, l'utilisation, le transport, l'introduction quelle qu'en soit l'origine, l'importation sous tous régimes douaniers, l'exportation, la réexportation de tout ou partie d'animaux d'espèces non domestiques et de leurs produits

3- Toute décision relative à la délivrance des certificats de capacité et à l’attestation de qualification professionnelle

4- Toute décision relative à l’autorisation d’ouvrir des établissements d'élevage, de vente, de location ou de transit d'animaux d'espèces non domestiques, ainsi que des établissements fixes ou mobiles destinés à la présentation au public de spécimens vivants de la faune locale ou étrangère 5- Toute décision relative à l’autorisation ouverture des établissements se livrant à l'élevage, la vente ou le transit des espèces de gibier dont la chasse est autorisée

g) AU CONTROLE DES ECHANGES INTRA-COMMUNAUTAIRES ET DES EXPORTATIONS : 1- Toute décision relative à l’agrément des établissements et des personnes qui participent ou procèdent aux échanges intracommunautaires d’animaux vivants, aux produits d'origine animale, aux sous-produits animaux et aux produits dérivés de ces derniers, aux aliments pour animaux, aux micro-organismes pathogènes pour les animaux et aux produits susceptibles de les véhiculer ; 2- Toute décision en cas de constatation de manquement aux règles relatives aux échanges intracommunautaires ou aux importations ou exportations d'animaux vivants,

h) AU CONTROLE DE L’EXERCICE DU MANDAT SANITAIRE ET DE LA PROFESSION VETERINAIRE :

1- Attribution du mandat sanitaire.

2- Établissement annuel de la liste des vétérinaires sanitaires.

3- Suspension à titre conservatoire du mandat sanitaire.

4- Attribution de la qualification de vétérinaire certificateur.

5- Mesures en cas de constatation de manquement aux règles d'exercice de la pharmacie, de la chirurgie vétérinaire ou de la médecine vétérinaire en application de l'article L. 206-2 du code rural et de la pêche maritime

i) AUX INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT : 1- Toutes demandes de modification ou de compléments de dossiers de demande d’autorisation ou d’enregistrement.

2- Tous actes relatifs au contrôle en exploitation des installations classées pris au titre du titre premier du livre V du code de l'environnement

j) AUX PRODUITS CHIMIQUES ET BIOCIDES

1- Mise en demeure du fabricant ou importateur ou l'utilisateur industriel ou professionnel des substances, mélanges, articles, produits ou équipements de satisfaire aux obligations du chapitre 1 er du titre II du livre V du code de l’environnement ;

2- Sanctions administratives en cas de non-respect de la mise en demeure mentionnée à l’alinéa précédent.

Article 2 :

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Laurent BAZIN, directeur départemental, subdélégation de signature est donnée à Mme. Catherine MAINGUET, directrice départementale adjointe, à effet de signer toutes les décisions déléguées à l’article 1 er .

Article 3 :

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Laurent BAZIN, directeur départemental, et de Mme. Catherine MAINGUET, directrice départementale adjointe, subdélégation de signature est donnée à : - Mme Christine FRANÇON, secrétaire générale, à l’effet de signer les décisions relevant du secrétariat général mentionnées à l’article 1 er , §.1,

01_DDPP_Direction départementale de la protection des populations de l?Ain - 01-2017-11-21-001 - Arrêté de subdélégation générale 17-263 de signature. 7| application du

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- M Gilles KAHN, chef du service « concurrence, consommation et répression des fraudes », à l’effet de signer les décisions relevant de ce service mentionnées à l’article1er, § 3, - Mme Catherine SIMON, chef du service « sécurité et qualité sanitaires de l’alimentation » et Mme Stéphanie GIRAUD, adjointe au chef de ce service, à l’effet de signer les décisions relevant de ce service mentionnées à l’article 1er § 3.b, § 3.c, points 4 et 5, et au § 3-g point 1,

- Mme Laurence BREMOND, chef du service « santé et protection animales » et Mme Marie- Laure CHEVALIER, adjointe au chef de ce service, à l’effet de signer les décisions relevant de ce service mentionnées à l’article 1er § 3-c à l’exception des points 4 et 5, § 3-d, § 3-e à l'exception du point 14, § 3-f, § 3-g et § 3-h

- Mme Marie-Madeleine RICHER, chef du service « protection de l’environnement », à l’effet de signer les décisions relevant de ce service mentionnées à l’article 1er, § 3-d point 1, § 3-i et § 3-j.

Article 4:

Sont exclues de la subdélégation :

- les circulaires aux maires ;

- toutes correspondances adressées aux cabinets ministériels ainsi que celles adressées aux administrations centrales et qui sont relatives aux programmes d’équipement et à leur financement,

- toutes correspondances adressées aux présidents des assemblées régionales et départementales, ainsi que les réponses aux interventions des parlementaires et des conseillers généraux lorsqu’elles portent sur des compétences relevant de l’Etat.

Article 5 :

Le présent arrêté entre en vigueur le 1 er décembre 2017.

Article 6 :

Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux auprès du tribunal administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de sa publication.

Article 7 :

Le directeur départemental de la protection des populations de l’Ain est chargé de l’application du présent arrêté, qui sera communiqué à Monsieur le Préfet et publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de l’Ain.

Fait à Bourg-en-Bresse, le 21 novembre 2017

Le directeur départemental

de la protection des populations

Laurent BAZIN

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