Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 256 d1388999929012 599
Déliberation - 85 d1357292651237 599
Déliberation - 256 d1758871601167
Déliberation - 256 d1544191117698
Déliberation - 237 d1420452651491 599
Déliberation - 135 d1371115323907 256
Déliberation - 119 d1404388950130 256
Déliberation - 256 d1368783537122 204
Conseil Municipal - 256 d1783066790345
Déliberation - 256 d1766996315639
Déliberation - 256 d1388999929012 599
Document publié le Dimanche 1 janvier 2012 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 256 d1388999929012 599)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
Accusé de réception de la préfecture en date du lundi 30 décembre 2013 DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 39
Convocation du Conseil Municipal :
le 13/12/2013
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 27/12/2013
SEANCE DU 20 DÉCEMBRE 2013
Délibération n° D-2013-599
Commission locale de l'Aire de mise en Valeur de l'Architecture
et du Patrimoine (AVAP) : désignation d'un nouveau
représentant au titre de personne qualifiée
Président :
MADAME GENEVIÈVE GAILLARD
Présents :
Madame Geneviève GAILLARD, Monsieur Pascal DUFORESTEL, Madame Nathalie SEGUIN, Monsieur Amaury BREUILLE, Madame Josiane METAYER, Monsieur Jacques TAPIN, Madame Delphine PAGE, Monsieur Jean-Claude SUREAU, Madame Anne LABBE, Monsieur Christophe POIRIER, Madame Nicolle GRAVAT, Monsieur Nicolas MARJAULT, Madame Chantal BARRE, Monsieur Jean-Louis SIMON, Madame Pilar BAUDIN, Monsieur Frank MICHEL, Madame Annie COUTUREAU, Monsieur Alain PIVETEAU, Monsieur Michel GENDREAU, Monsieur Denis THOMMEROT, Monsieur Hüseyin YILDIZ, Monsieur Bernard JOURDAIN, Monsieur Gérard ZABATTA, Monsieur Patrick DELAUNAY, Madame Julie BIRET, Madame Gaëlle MANGIN, Madame Dominique BOUTIN-GARCIA, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Monsieur Marc THEBAULT, Monsieur Aurélien MANSART, Madame Rose-Marie NIETO, Madame Virginie LEONARD, Monsieur Emmanuel GROLLEAU.
Secrétaire de séance : Gaëlle MANGIN
Excusés ayant donné pouvoir :
Madame Annick DEFAYE, ayant donné pouvoir à Madame Geneviève GAILLARD, Madame Nicole IZORE, ayant donné pouvoir à Madame Dominique BOUTIN-GARCIA, Monsieur Jean-Pierre GAILLARD, ayant donné pouvoir à Monsieur Hüseyin YILDIZ, Madame Blanche BAMANA, ayant donné pouvoir à Monsieur Jean-Louis SIMON, Madame Sylvette RIMBAUD, ayant donné pouvoir à Madame Rose-Marie NIETO, Madame Jacqueline LEFEBVRE, ayant donné pouvoir à Monsieur Marc THEBAULT
Excusés :
Monsieur Alain BAUDIN, Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Elsie COLAS, Madame Maryvonne ARDOUIN, Monsieur Michel PAILLEY. CONSEIL MUNICIPAL DU 20 décembre 2013
Délibération n° D-2013-599
Direction Urbanisme et Action
Foncière
Commission locale de l'Aire de mise en Valeur de
l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) : désignation
d'un nouveau représentant au titre de personne
qualifiée
Monsieur Frank MICHEL, Adjoint au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Sur proposition de Madame le Maire
Après examen par la commission municipale compétente
Par délibération du 1er juillet 2013, le Conseil municipal a créé la commission locale de l’AVAP et en a désigné les membres.
Par courrier du 16 septembre 2013, l’Association Deux-Sèvres Nature Environnement, personne qualifiée de la commission locale au titre des intérêts économiques concernés, a fait savoir que son représentant à la commission locale serait Monsieur Yanik MAUFRAS et non plus Monsieur Nicolas COTREL tel que désigné précédemment.
Le reste de la composition de cette commission reste inchangée.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- désigner Monsieur Yanik MAUFRAS, trésorier de l’association Deux-Sèvres Nature Environnement, comme représentant des personnes qualifiées au titre des intérêts économiques concernés à la commission locale de l’AVAP ;
- préciser que la présente délibération sera adressée au Préfet des Deux-Sèvres et aux personnes concernées.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 39
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 6
Pour Madame le Maire de Niort,
Geneviève GAILLARD
L'Adjoint délégué
Signé
Frank MICHEL