Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal 2 juin 2020 Montréverd

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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal 2 juin 2020 Montréverd Document publié le Mardi 2 juin 2020 par la commune de Montréverd. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal 2 juin 2020 Montréverd)Thèmes du document : Institutions publiques, Fiscalité, Investissement et développement économique, Le 26 mai 2020,

A L’ATTENTION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX

Objet : Conseil Municipal

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Mesdames, Messieurs,

J’ai l’honneur de vous inviter à assister à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le :

Les points suivants sont inscrits à l’ordre du jour :

Commune de MONTRÉVERD :

 Désignation du secrétaire de séance ;

 Validation du compte rendu du conseil municipal du 23 mai 2020 ;  Accord des conseillers pour envoi de convocation par voie dématérialisée ;  Délégations des attributions de compétence du conseil municipal au Maire ;  Vote des indemnités de fonction ;

 Validation du règlement intérieur Montréverd ;

 Désignation des membres des commissions communales ;

 Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres ;  Désignation des représentants communaux :

 SyDEV ;

 C.C.A.S. ;

 Correspondant défense ;

 Représentant e-collectivités ;

 Représentant Agence de Service aux Collectivités Locales de Vendée ;  Finances :

- Vote des taux d’imposition 2020 ;

- Vote des subventions de fonctionnement

- indemnités de gardiennage église ;

- Vote forfait communal ;

 Validation du compte-rendu d’activités 2019, concernant la convention passée avec l’Etablissement Public Foncier de la Vendée pour le secteur centre bourg – Rue des Maires, à Mormaison ;  Validation du compte-rendu d’activités 2019, concernant la convention passée avec l’Etablissement Public Foncier de la Vendée, pour le secteur centre bourg de Saint-André-Treize-Voies ;

Veuillez agréer mes salutations distinguées.

Damien GRASSET, Maire

1, rue de la Mairie

Saint-André-Treize-Voies

85260 MONTRÉVERD

Tél. 02 51 42 80 65 – Fax : 02 51 42 82 13

mairie@montreverd.fr

Mardi 02 juin 2020

A 19 H 45 – Mairie déléguée de Saint-André-Treize-Voies