Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal 12 décembre 2019 Montréverd

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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal 12 décembre 2019 Montréverd Document publié le Vendredi 6 décembre 2019 par la commune de Montréverd. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal 12 décembre 2019 Montréverd)Thèmes du document : Institutions publiques, Formation, Culture et patrimoine, Le 06 décembre 2019,

A L’ATTENTION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX

Objet : Conseil Municipal

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Mesdames, Messieurs,

J’ai l’honneur de vous inviter à assister à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le :

Les points suivants sont inscrits à l’ordre du jour :

Commune de MONTRÉVERD :

 Désignation du secrétaire de séance ;

 Approbation du compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 24 octobre 2019 ;  Informations des Décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du C.G.C.T.;  Gestion statutaire :

- Reconduction de la M.A.D. d’un agent communal auprès de l’OGEC de SSLV ; - Subvention 2020 C.O.S. Terres de Montaigu ;

 Intercommunalité :

- Validation adhésion groupement de commande téléphonie ;

- Validation convention tripartite pour le fonctionnement des bibliothèques ; - Délibération d’opposition au transfert de la compétence assainissement collectif ; - Demande de subvention D.E.T.R. 2020 pour réalisation pôle Mairie-Bibliothèque SSLV ;

 Finances :

- Ouverture de crédits pour ajustements budgétaires ;

 Affaires générales :

- Validation du Projet Scientifique, Culturel, Educatif et Social pour les bibliothèques; - Validation convention CDG85 pour la gestion de la paie;

- Validation convention partenariale AIFR – FR section Montréverd ;  Marchés Publics :

- Validation Attributaire marché de réalisation vestiaires complexe sportif Mormaison ; - Validation attributaire marché Ad’Ap ;

- Validation convention SyDEV pour l’éclairage du terrain de football de Mormaison ; Point Communes Déléguées :

Point sur les Commissions :

Un moment de convivialité clôturera le Conseil Municipal. Pour une bonne organisation, merci de bien vouloir confirmer votre présence.

Veuillez agréer mes salutations distinguées.

Damien GRASSET, Maire

1, rue de la Mairie

Saint-André-Treize-Voies

85260 MONTRÉVERD

Tél. 02 51 42 80 65 – Fax : 02 51 42 82 13

mairie@montreverd.fr

Jeudi 12 décembre 2019

A 19 H 00 PRECISES – Mairie déléguée de Saint-André-Treize-Voies