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Procès Verbal - DCM 2024 29 Subvention Semaine Bleue
Document publié le Lundi 3 juin 2024 par la commune de Breille-les-Pins.
Lien du pdf (Procès Verbal - DCM 2024 29 Subvention Semaine Bleue)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Commune de La Breille-Les-Pins - Séance du conseil municipal du 3 juin 2024 Feuillet 2024/62
Département de MAINE ET LOIRE
Arrondissement de Saumur
Commune de LA BREILLE LES PINS
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du conseil municipal du 3 juin 2024
Convocation du 28/05/2024
Nombre de conseillers en service : 13
Conseillers présents : 8
Conformément à l’article R.129-9 du code des Collectivités territoriales, un extrait du procès-verbal de
la présente séance a été affiché à la porte de la mairie, le 6/06/2024
L’an deux mil vingt-quatre, le trois du mois de de juin à 19 heures 00, le Conseil Municipal de cette
commune s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, en session
ordinaire du mois de juin sous la présidence de Madame Armelle PONCET, Maire,
Président : Armelle PONCET
Secrétaire de séance : Marie-Claire VIRIEUX
Présents: Armelle PONCET, Marie-Claire VIRIEUX, Isabelle JOREAU, Philippe VARIN, Vincenzo AGRELO, Olivier CHARRIER, Anne MAYER et Frédéric BRUERE. Absents : Yvonne FREMONT, Magalie MARTIN, Mireille FOURMOND, Christophe GAIGNON et dominique GIRARD.
Bon pour pouvoir : Néant.
DCM 2024-29 VERSEMENT D’UNE SUBVENTION POUR LA SEMAINE BLEUE
Madame le Maire fait lecture d’un courrier de la mairie de Vivy, des membres du collectif séniors
sollicitant une subvention pour la semaine bleue prévue du 30/09 au 6/10/2024.
Après en avoir délibéré,
LE CONSEIL MUNICIPAL
DECIDE à l’unanimité des membres présents de verser une subvention d’un montant de 50 € pour la semaine bleue.
Pour copie certifiée conforme,
La BREILLE-LES-PINS, le 6/06/2024
Le Maire,
Armelle PONCET
Certifié exécutoire par le Maire
Compte tenu de la transmission
en Sous-préfecture de Saumur, le 6/06/2024
Et de la mise en ligne le 6/06/2024
Accusé de réception en préfecture
049-214900458-20240606-CM2024-29-AI
Date de télétransmission : 06/06/2024
Date de réception préfecture : 06/06/2024