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Procès Verbal - DCM 2023 05 Vote DES Subventions 2023
Document publié le Mardi 7 février 2023 par la commune de Breille-les-Pins.
Lien du pdf (Procès Verbal - DCM 2023 05 Vote DES Subventions 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Commune de La Breille-Les-Pins - Séance du conseil municipal du 7 février 2023 Feuillet 2023/
Département de MAINE ET LOIRE
Arrondissement de Saumur
Commune de LA BREILLE LES PINS
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du conseil municipal du 7 février 2023
Convocation du 2/02/2023
Nombre de conseillers en service : 13
Conseillers présents :
Conformément à l’article R.129-9 du code des Collectivités territoriales, un extrait du procès-verbal
de la présente séance a été affiché à la porte de la mairie, le /02/2023
L'an deux mil vingt-trois, le sept du mois de février à 19 heures, le Conseil Municipal de cette commune
s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, en session ordinaire du
mois de mars sous la présidence de Madame Armelle PONCET, Maire,
Président : Armelle PONCET
Secrétaire de séance : Marie-Claire VIRIEUX
Présents : Armelle PONCET, Marie-Claire VIRIEUX, Isabelle JOREAU, Magalie MARTIN, Mireille
FOURMOND, Dominique GIRARD, Philippe VARIN, Yvonne FREMONT, Vincenzo AGRELO, Olivier
CHARRIER et Anne MAYER.
Absents : Christophe GAIGNON et Frédéric BRUERE
Bon pour pouvoir : Néant.
DCM 2023-05 VOTE DES SUBVENTIONS 2023
Madame le Maire propose le versement des subventions comme suit :
ASSOCIATIONS 2023
A.D.M.R. 900 €
A.P.E. La Breille 200 €
Musique de Brain 200 €
ADAPEI La Breille 100 €
Société La Joyeuse 200 €
EVS Nord Brain sur Allonnes 450 €
Lycée des Ardilliers 100 €
MFR BOURGUEIL 50 €
La Carpe Breilloise 150 €
TOTAL 2.350 €
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité des membres présents
ACCEPTE la proposition de Madame le Maire.
Pour copie certifiée conforme,
LA BREILLE LES PINS, le 9/02/2023
Le Maire,
Certifié exécutoire par le Maire
Compte tenu de la transmission
en Sous-préfecture de Saumur, le 9/02/2023
Et de la mise en ligne le 9/02/2023 Le secrétaire | .
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