Compte-Rendu - Compte Rendu du 03 JUIN 2020

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Compte-Rendu - Compte Rendu du 03 JUIN 2020 Document publié le Mercredi 3 juin 2020 par la commune de Villes-sur-Auzon. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du 03 JUIN 2020)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Environnement, MAIRIE DE VILLES-SUR-AUZON - DEPARTEMENT DE VAUCLUSE

COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 03 JUIN 2020 à 18 HEURES 30

L’an deux mille le MERCREDI 03 JUIN à 18 heures 30, le CONSEIL MUNICIPAL, légalement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la Salle Multi Fonctions

Présents : ROUET Frédéric, TORELLI Jean-Marie, MACHUROT Suzy, BOURGEOIS Gérard, SAINT CLAIR SPROUL BOLTON Philippe, JAUMOTTE Ghyslaine, CROSET Bertrand, GAGNAIRE Serge, JEAN Fabien, DE LUCA Cécile, LORENZI Magali, FABRE Isabelle, BLAISE Marine, JEAN Marylène

Procurations : LAZARE Florent à ROUET Frédéric

Absent :

Secrétaire : MACHUROT Suzy.

N° 1 – Commissions Communales

Monsieur le Maire invite le Conseil Municipal à procéder à la constitution des commissions communales dont il est le Président de droit. Sont élus à l’unanimité des membres présents et représentés sur les différentes commissions :

Finances : TORELLI JM, MACHUROT S., BOURGEOIS G., SAINT CLAIR SPROUL BOLTON P., CROSET B. BLAISE M.

Personnel Communal : BOURGEOIS G, TORELLI JM, JAUMOTTE G Urbanisme : TORELLI JM, MACHUROT S, BOURGEOIS G, SAINT CLAIR SPROUL BOLTON P, CROSET B

Travaux Bâtiments Communaux et Voirie : TORELLI JM, BOURGEOIS G, MACHUROT S, JAUMOTTE G, GAGNAIRE S

Jeunesse et Sports : TORELLI JM, FABRE I, LORENZI M, GAGNAIRE S, DE LUCA C, BLAISE M

Sécurité : TORELLI JM, MACHUROT S, BOURGEOIS G, SAINT CLAIR SPROUL BOLTON P, CROSET B, JAUMOTTE G, JEAN F

N° 2 – Comités Consultatifs

Monsieur le Maire invite le Conseil Municipal à procéder à la constitution des Comités Consultatifs dont il est le Président de droit. Sont élus à l’unanimité des membres présents et représentés sur les différents comités :

Bibliothèque Culture Communication Associations : TORELLI JM, SAINT CLAIR SPROUL BOLTON P, DE LUCA C, BLAISE M, MAISONNEUVE JP

Environnement Forêt Transition Energétique : MACHUROT S, TORELLI JM, FABRE I, JEAN F, SAINT CLAIR SPROUL BOLTON P, DE LUCA C, JEAN M, LORENZI M Développement Economique Agricole et Touristique – Commerces : BOURGEOIS G, TORELLI JM, CROSET B, JAUMOTTE G, LAZARE F, FABRE I, MAISONNEUVE JP Patrimoine : SAINT CLAIR SPROUL BOLTON P, TORELLI JM, JEAN F, MAISONNEUVE JP, BIBAL D

N° 3 – Election des délégués au Syndicat Mixte des Eaux Région Rhône Ventoux Sont élus à l’unanimité des membres présents et représentés : ROUET Frédéric et TORELLI Jean Marie délégués titulaires, BOURGEOIS Gérard et MACHUROT Suzy délégués suppléants.N° 4 – Election d’un délégué à la Mission Locale du Comtat Venaissin Est élue à l’unanimité des membres présents et représentés : JEAN Marylène

N° 5 – Election des délégués au Syndicat d’Electrification Vauclusien Sont élus à l’unanimité des membres présents et représentés : ROUET Frédéric délégué titulaire, MACHUROT Suzy délégué suppléant.

N° 6 – Election des délégués au Syndicat Mixte Forestier

Sont élus à l’unanimité des membres présents et représentés : MACHUROT Suzy déléguée titulaire, JEAN Fabien délégué suppléant.

N° 7 – Election des délégués au Syndicat Mixte d’Aménagement et d’Equipement du Mont Ventoux

Sont élus à l’unanimité des membres présents et représentés : ROUET Frédéric délégué titulaire, SAINT CLAIR SPROUL BOLTON Philippe et MACHUROT Suzy délégués suppléants.

N° 8 – Election du délégué à l’Association Syndicale du Canal de Carpentras Est élu à l’unanimité des membres présents et représentés : LAZARE Florent délégué titulaire.

N° 9 – Election des délégués à l’Association des Communes Forestières du Vaucluse Sont élus à l’unanimité des membres présents et représentés : MACHUROT Suzy déléguée titulaire, JEAN Fabien délégué suppléant.

N° 10 – Election des délégués à l’Association Départementale des Comités Communaux de Feux de Forêts de Vaucluse

Sont élus à l’unanimité des membres présents et représentés : MACHUROT Suzy déléguée titulaire, JAUMOTTE Ghyslaine déléguée suppléante.

N° 11 – Désignation d’un élu référent Entreprises/Economie

Elu titulaire : BOURGEOIS Gérard

Elus suppléants : LAZARE Florent, SAINT CLAIR SPROUL BOLTON Philippe Voté à l’unanimité des membres présents et représentés

N° 12 – Désignation d’un Correspondant Défense

Elu : CROSET Bertrand

Voté à l’unanimité des membres présents et représentés

N°13 – Election d’un correspondant tempête

Madame Suzy MACHUROT est élue déléguée tempête auprès d’ERDF à l’unanimité des membres présents et représentés.

N° 14 – Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres Sont élus à l’unanimité des membres présents et représentés : TORELLI Jean Marie, BOURGEOIS Gérard, MACHUROT Suzy délégués titulaires, SAINT CLAIR SPROUL BOLTON Philippe, CROSET Bertrand, JAUMOTTE Ghyslaine délégués suppléantsN° 15 – Fixation des indemnités de fonction à verser aux élus municipaux A l’unanimité des membres présents et représentés, il est décidé de fixer l’indemnité versé aux Adjoints au taux de 15.00% de l’indice terminal de la fonction publique et à un Conseiller Municipal au taux de 4% de l’indice terminal de la fonction publique.

N° 16 – Délégation d’attributions du Conseil Municipal au Maire Voté à l’unanimité des membres présents et représentés

FAIT A VILLES-SUR-AUZON, le 03 juin 2020

Le Maire,

Frédéric ROUET