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unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglomération - CC20 09 17 Ordre du jour
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglomération - CC20 09 17 Ordre du jour)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Inégalités sociales,
ORDRE DU JOUR
Conseil communautaire du 17 septembre 2020
Appel nominal
Désignation du secrétaire de séance
Approbation des procès-verbaux des séances précédentes
Communication : Décisions du Président
Finances & prospectives
1 Budget principal - Décision modificative n°2
2 Budget annexe de l'eau en régie - Décision modificative n°2
3 Budget annexe du transport urbain - Décision modificative n°2
4 Budget annexe du SPANC - Décision modificative n°2
5 Avance de trésorerie au CIAS
6 Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) - Composition
7 Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC) 2020 - Répartition des recettes avec les communes
Habitat & aménagement
8 Convention d’Opération Programmée d'Amélioration de l’Habitat (OPAH) sur le territoire de SNA
9 Convention d’Opération Programmée d'Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) des Andelys
10 Conventions d’Utilité Sociale (CUS) des bailleurs sociaux
11 Cession de terrains à Saint-Marcel et Vernon – Appel à projets
Assainissement
12 Gestion du service public de collecte et de traitement des eaux usées des systèmes d'assainissement du secteur Vexin Val de Seine
Mobilités
13 Délégation de service public pour l'exploitation du service public de transport urbain de SNA - Avenant 9
14 Amélioration des accès à la gare de Paris Saint-Lazare - Contribution au financement d'un "saut de mouton"
15 Amélioration des accès à la gare de Paris Saint-Lazare – Vœu pour la contribution de la Région Île-de-France