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unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglomération - BC21 12 09 Ordre du jour
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglomération - BC21 12 09 Ordre du jour)
Thèmes du document : Consommateurs, Eau et assainissement, Assurance,
Seine
Normandie
AGGLOMÉRATION
ORDRE DU JOUR
Bureau communautaire du 9 décembre 2021
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
Développement économique
1 Attributions d'aides directes dans le cadre du FISAC
2 Ouverture dominicale des commerces de détail de Saint-Marcel pour l'année 2022
3 Zone Eco Seine - Cession d'une parcelle à Monsieur Jean-Michel Provost
Aménagement et habitat
4 Avis sur la demande de dérogation à l'urbanisation limitée - Commune de Vexin sur Epte - Fourges
Urbanisme
5 Mise à disposition du service commun d'instruction du droit des sols - Convention avec la commune de Saint-Marcel
Petite Enfance
6 Règlement intérieur des structures de la petite enfance - Mise à jour
Jeunesse
7 Règlement intérieur des accueils de loisirs sans hébergement - Mise à jour
Ressources humaines & organisations de travail
8 Mise à disposition de personnel (personnel de restauration et intervenant en centre de loisirs)
9 Recrutement d'un assistant de conservation et d'un instructeur des autorisations d'urbanisme
10 Dispositif Parcours Emploi Compétences - Recrutement d'un conseiller numérique
Administration générale
11 Marché 2021-049 Assurance responsabilité civile
Grand cycle de l'Eau
12 Marché 2021-042 Renouvellement de conduites et de branchements d'eau potable Tr Eee JL
Environnement
13 Marché 2019-045 Collecte des déchets ménagers et assimilés - Lots 1, 2 et 3 - Avenant 1
Bâtiments et infrastructures
14 Constitution d'un groupement de commandes pour les travaux d'entretien des bâtiments
Frédéric DUCHÉ
Président de Seine Normandie Agglomération