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unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglomération - CC21 09 23 Ordre du jour
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglomération - CC21 09 23 Ordre du jour)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Humanitaire,
ORDRE DU JOUR
Conseil communautaire du 23 septembre 2021
● Appel nominal
● Désignation du secrétaire de séance
● Recensement des conseillers intéressés au sens de l'article L.2131-11 du Code général des collectivités territoriales
● Approbation du procès-verbal de la séance précédente
● Communication : décisions du Bureau communautaire et du Président
● Situation sanitaire
● Point d'information : Intervention de la Mission Locale Vernon Vexin Seine
Développement économique
1 Convention d'attribution d'une subvention à la Mission Locale Vernon Seine Vexin
Mobilités
2 Délégation de Service Public SNgo - Avenant n°12
Ressources humaines & organisations de travail
3 Tableau des effectifs
Finances & prospectives
4 Budget Principal - Décision modificative n°1
5 Budget annexe de l'Eau en régie - Décision modificative n°1
6 Budget annexe du SPANC - Décision modificative n°1
7 Budget annexe du Transport urbain - Décision modificative n°1
8 Budget annexe de l'Instruction du droit des sols - Décision modificative n°1
9 Autorisations de Programmes et crédits de paiements (AP/CP) - Mise à jour
10 Composition de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT)
Grand cycle de l'Eau 11 Contrat Territorial Eau et Climat (CTEC)
12 Instauration de la taxe GEMAPI
Environnement
13 Harmonisation des zones
Administration générale
14 Rapport d'activités et du développement durable 2020
15 Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Rapport d'activités pour l'année 2020
Mobilités
16 Délégation de Service Public SNgo - Rapport annuel 2020
Grand cycle de l'Eau
17 Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) 2020 de l'assainissement
Grand cycle de l'Eau
18 Délégation du Service Public de l'assainissement - Rapports annuels 2020
Grand cycle de l'Eau
19 Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) 2020 du service de l'eau potable
20 Délégation du Service Public de l'eau potable - Rapport annuel 2020
Environnement
21 Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) 2020 du service de prévention et de collecte des déchets
Frédéric DUCHÉ
Président de Seine Normandie Agglomération