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Document publié le Mercredi 24 juin 2026 par la commune de Labourse.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm du 24 06 2026)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
VILLE DE
LABOURSE
CONSEIL MUNICIPAL du 24 JUIN 2026
Liste des délibérations
2026/33 - Renouvellement des membres de la Commission de Contrôle des Listes Electorales (CCLE) Adoptée à l'unanimité.
2026/34 - Renouvellement des membres de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) Adoptée à l'unanimité.
2026/35 - Renouvellement des membres de la Commission Locale d’Evaluations des Charges Transférées (CLECT) Adoptée à l'unanimité.
2026/36 - Comité social territorial (CST) - renouvellement des représentants de la collectivité suite aux élections
municipales
Adoptée à l'unanimité.
2026/37 - Désignations des référents PCS et des Plans Communaux de Sauvegarde dans le cadre du PICS
Adoptée à l'unanimité.
2026/38 - Adhésion au groupement de commandes relatif aux locations de cars avec chauffeur Adoptée à la majorité.
2026/39 - 16*"° édition du salon de la BD
Adoptée à l'unanimité.
2026/40 - Subvention exceptionnelle à l'association des donneurs de sang Adoptée à l'unanimité.
Le Maire,
Philippe SCALE
Affichée et publiée : Le 29 juin 2026
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