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Compte-Rendu - 29 avril 2016
Document publié le Vendredi 29 avril 2016 par la commune de Masquières.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 29 avril 2016)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Budget, Institutions publiques,
Masquières 15 avril 2016
DELIBERATION
Session ordinaire du 15 avril 2016
L’an deux mille seize, le 15 avril à 20h30 le Conseil Municipal de la commune de Masquières, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Thierry BOUQUET, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 8 avril 2016
PRESENTS : MM. Thierry BOUQUET – Jean-Claude RIGAL – Willy BIEBER - Prosper BASSET – Jean-Philippe CAPDECOMME – André BOUYSSOU - Dimitry GRANDNER - Jacob SNOWBALL – Jean-Luc AVEQUIN - Mme Christine BOUYSSOU -
Absents : M. Patrick BEAUMIER.
Excusés :
Secrétaire : M. Willy BIEBER
Procuration de M. Patrick BEAUMIER donnée à M. André BOUYSSOU.
ORDRE DU JOUR :
1 – Vote du budget 2016,
2 – Voirie 2016,
3 – Vallon de la Vergnotte : demande de subventions pour gestion
……………………………………………………………………………………………………
7. 1 - FINANCES LOCALES / 043-2016 :
1 - Vote du Budget Primitif 2016 :
Le Conseil Municipal, réuni sous la Présidence du Maire, vote le Budget Primitif 2016 :
1.3 – COMMANDE PUBLIQUE / 044-2016 :
2 – Voirie 2016 - devis et convention de mandat pour travaux chemin rural de ‘’Camp d’Amoun’’:
Monsieur le Maire présente au conseil municipal le devis, reçu en mairie, de FUMEL COMMUNAUTE pour les travaux de voirie du chemin rural de ‘’Camp d’Amoun’’ très dégradé et à réaliser dans le même temps avec la commune de THEZAC
FONCTIONNEMENT
DEPENSES Propositions nouvelles 118.723,00 € Virement en sect° investist 3.553,00 €
Opéra° d’ordre 3.200,00 €
125.476,00 €
RECETTES Propositions nouvelles 101.905,00 € Excédent fonctionn° 2015 23.571,00 €
125.476,00 €
INVESTISSEMENT
DEPENSES Propositions nouvelles 28.225,00 € Déficit investissement 2015 42.787,00 €
71.012,00 €
RECETTES
Propositions nouvelles 24.672,00 €
RAR 2015 12.580,00 €
Virement de sect° fonctiont 3.553,00 €
1068 excédent capitalisé 30.207,00 €
71.012,00 € Masquières 15 avril 2016
Ce devis n° 2016-12/V, présente des montants nets de 1.105,00 € et 1.671,00 € pour matériel et main d’œuvre – non assujettis à la TVA - et 2.590,00 € HT soit 3.108,00 € TTC pour la fourniture.
Le conseil à l’unanimité de ses membres présents :
Accepte le devis présenté par FUMEL COMMUNAUTE pour la somme totale de 5.884,00 € TTC, Décide de porter la dépense à l’article 2151 en section d’investissement du budget 2016, Accepte la convention de mandat proposée par FUMEL COMMUNAUTE, annexée à la présente délibération,
Autorise le Maire à signer tous les documents nécessaires à la présente délibération.
3 - Vallon de la Vergnotte :
Report au prochain conseil.
L’ordre du jour étant épuisé, le Président déclare clos la séance ordinaire du 15 avril 2016 à 22h30 Ont signé au registre les jours, mois et an susdits :
Les membres présents
Thierry BOUQUET Jean-Claude RIGAL
Willy BIEBER Prosper BASSET
Jean-Philippe CAPDECOMME André BOUYSSOU
Dimitry GRANDNER Jacob SNOWBALL
Jean-Luc AVEQUIN Mme Christine BOUYSSOU