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Conseil Municipal - f7dc1aab
Document publié le Lundi 7 avril 2025 par la commune de Nans-les-Pins.
Lien du pdf (Conseil Municipal - f7dc1aab)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Économie et finances,
Ville de :
Nans-les-Pins
Feuillet de clôture de séance
du Conseil Municipal
Séance du lundi 7 avril 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le sept avril, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Ollivier ARTUPHEL, Maire, après avoir été convoqué le 25 mars 2025 conformément à l'article L2121-7 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales.
Président : Ollivier ARTUPHEL
Secrétaire de séance : Lysiane LEROI
Présents (20) :
ARTUPHEL Ollivier, HOOG Jean-Claude, PADOVANI Aurore, SIMONIAN Frédéric, FALCONE Josiane, FINK Michel, CHAMLA Monique, LAPIERRE Loïc, LEROI Lysiane, GORNIKOWSKI Pascal, GASTEL Christine, FALCONETTI Yoan, MEDA Karine, FABRE Marie-Catherine, BARBET Franck, HANRIOT Gilles, HOLLE Jean-Paul, FERNANDEZ Valérie, DOMPEYRE Julien, VERGNAU Marie-Hélène
Représentés (4) :
BERTIN Lydie donne procuration à BARBET Franck, D'ANTONI Jocelyne donne procuration à HOOG Jean-Claude, HENRY Céline donne procuration à LAPIERRE Loïc, DERBAY Bruno donne procuration à HOLLE Jean-Paul
Absents (3) :
BOTTERO Cédric, MULLER Sophie, DE ANTONIO Alice
Numéro Objet Sens du vote
Approbation du Compte Financier Unique du Budget Vote : 25-13 a LE , : Pour :18 +3 pouvoirs
Principal pour l'exercice 2024 S'abéténtions
Approbation du Compte Financier Unique du Budget Vote: 25-14 pp P :s ; AIME g Pour : 18 + 3 pouvoirs annexe caveaux du cimetière pour l'exercice 2024 : 2 abstentions
Fiscalité directe locale - Vote dest d'i ition Vote: 25-15 Sca es taux d'Impos Pour : 19 + 3 pouvoirs 2025 des taxes directes locales 2 abstentions
Vote:
25-16 Approbation du budget principal 2025 de la commune Pour :19 +3 pouvoirs 2 abstentions
. : Lx Vote: Approbation du budget annexe Caveaux du cimetière 7.
25-17 Pour : 19 + 3 pouvoirs Por 2 abstentions
Vote:
25-18 Fongibilité des crédits en M57 pour l'année 2025 Pour :19 +3 pouvoirs
2 abstentions
Révision des Autorisations de Programme (AP) et des Vote:
25-19 [Crédits de Paiement (CP) - section Investissement Pour :19 +3 pouvoirs
2025 2 abstentions
25-20 [Subventions aux associations 2025 à l'Unanimité (13+2) Modification de la délibération 24-19 du 16 décembre
25-21 [2024 approuvant les nouveaux tarifs de location de la à l'unanimité
salle des fêtes des Vignerons
Subvention exceptionnelle à l'association de parents
25-22 |d'élèves du Collège des Seize Fontaines pour sortie à l'unanimité scolaire au théâtre d'Orange et Pont du Gard
Participation communale aux frais d'abonnement des
25-23 [transports scolaires à partir de l'année scolaire 2025- à l'unanimité 2026
Approbation d'un contrat avec ALCOME pour la
25-24 lréduction des déchets des produits du tabac dans à l'unanimité l'espace public
Signature de la Charte de soutien à l'activité
25-25 économique de proximité avec la Chambre de métiers à l'unanimité
et de l'artisanat du Var
25-26 |Création du marché de plein air Trésors de Provence à l'Unanimité
Modification de la délibération 20-50 du 10janvier
25-27 [2020 - Désignation des membres qui siègeront à la à l'Unanimité
commission communale des impôts directs
Décisions du Maire Prend acte
A Nans-les-Pins, le 7 avril 2025 Pé
La Secrétaire de séance Le Maire, Lysiane LEROI Phi r ARTUPHEL
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