Conseil Municipal - b551786b

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Conseil Municipal - b551786b Document publié le Lundi 2 mars 2026 par la commune de Nans-les-Pins. Lien du pdf (Conseil Municipal - b551786b)Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Démocratie, Envoyé en préfecture le 05/03/2026

Reçu en préfecture le 05/03/2026

_ DEPARTEMENT DU VAR REPUBL] Publié 16105/03/2026

LIBERTE - Ed ip :083-218300879-20260302-26_ 16CFUCAVEAUX-BF

ARRONDISSEMENT DE BRIGNOLES

COMMUNE DE NANS LES PINS

CANTON DE SAINT-CYR-SUR-MER Avenue Julien Jourdan - 83860 NANS-LES-PINS

TEL : 04.94.37.21.41

TELECOPIE : 04.94.37.21.47

Conseil Municipal

Séance du lundi 2 mars 2026

L'an deux mille vingt-six, le deux mars, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Ollivier ARTUPHEL, après avoir été convoqué le 18 février 2026 conformément à l'article L2121-7 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales.

Président : Ollivier ARTUPHEL

Secrétaire de séance : Lydie BERTIN PATOUX

Présents (22) :

ARTUPHEL Ollivier, HOOG Jean-Claude, SIMONIAN Frédéric, FALCONE Josiane, FINK Michel,

LAPIERRE Loic, BERTIN PATOUX Lydie, LEROI Lysiane, GORNIKOWSKI Pascal, GASTEL Christine, FALCONETTI Yoan, MEDA Karine, FABRE Marie-Catherine, BARBET Franck, MULLER Sophie, HENRY Céline, HANRIOT Gilles, HOLLE Jean-Paul, FERNANDEZ Valérie, DERBAY Bruno, CHIAVERINI René, VERGNAU Marie-Hélène.

Excusée (1) :

CHAMLA Monique.

Absents (4):

BOTTERO Cédric, PADOVANI Aurore, D'ANTONI Jocelyne, DE ANTONIO Alice.

Délibération n° 26-16

Résultat du vote :

Pour ; 19

Contre : Oo

Abstention 2

Finances

Objet : Approbation du Compte Financier Unique du budget annexe caveaux pour

l'exercice 2025 et affectation du résultat de la section de fonctionnement Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu l'instruction budgétaire et comptable M57,

Vu la délibération n° 23-70 en date du 18 décembre 2023 approuvant la mise en œuvre à compter du 19" janvier 2023 d'un Compte Financier Unique,

Vu la note de synthèse du Compte Financier Unique pour l'exercice 2025 du budget annexe caveaux de la commune de Nans-les-Pins ci-annexé,

Vu l'avis favorable de la Commission Municipale des Finances qui s'est réunie le 13 février 2026. Considérant que le CFU met en évidence des informations clés sur la situation financière de la collectivité, en particulier sur la présentation des résultats, du bilan et le compte de résultats synthétiques et des taux des contributions et produits afférents : Considérant que le CFU est une procédure entièrement dématérialisée, permettant la mise en place de contrôles automatisés entre les données de l'ordonnateur et celles du comptable, ce qui simplifie leurs travaux en amont de la production du CFU ;

Considérant les éléments susvisés ;

Conformément à l'article L.2121-14 du CGCT, le Conseil Municipal désigne Frédéric SIMONIAN pour

présider la séance durant l'examen et le Vote du Compte Financier Unique.Envoyé en préfecture le 05/03/2026

Reçu en préfecture le 05/03/2026

| _ DEPARTEMENT DU VAR REPUBL| Publié le105/03/2026

LIBERTE - Ed ip : 083-218300879-20260802-26_16CFUCAVEAUX-BF

ARRONDISSEMENT DE BRIGNOLES

COMMUNE DE NANS LES PINS

Avenue Julien Jourdan - 83860 NANS-LES-PINS

TEL : 04.94.37.21.41

TELECOPIE : 04.94.37.21.47

CANTON DE SAINT-CYR-SUR-MER

Le Compte Financier Unique de la commune pour le budget caveaux, est clôturé avec les résultats ci- après :

LIBELLE FONCTIONNEMENT

DEPENSES OÙ RECETTES OÙ

DEFICIT EXCEDENT

Résultat reporté - €

"re dé 70 44620 € 70 445,17 € exercice

Totaux 70 446,20 € 70 445,17 €

Résultat de clôture 1,03€

LIBELLE INVESTISSEMENT

DEPENSES OÙ RECETTES OÙ

DEFICIT EXCEDENT

Résultat reporté 132 185,29 €

Opérations dé 60 687,67 € 9 757,50 € l'exercice

Totaux 60 687,67 € 141 942,79 €

Résultat de clôture 81 255,12 €

LIBELLE ENSEMBLE

DEPENSES OU RECETTES OÙ

DEFICIT EXCEDENT

Résultats reportés - € 132 185,29 €

Opérations de l'exercice 131 133,87 € 80 202,67 €

Totaux 131133,87 € 212 387,96 €

Résultat de clôture 81 254,09 €

Considérant que Monsieur le Maire ne prendra pas part au vote et se retirera de la séance.

Après la présentation du Compte Financier Unique de l'exercice 2025 du budget caveaux, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :

- Approuve et arrête les résultats du Compte Financier Unique 2025 pour le budget Caveaux, tels que

résumés dans le tableau ci-dessus.

- Donne pouvoir à Monsieur le Maire pour prendre toutes mesures nécessaires à l'exécution de la présente délibération

Adopté à la majorité avec 19 voix pour et 2 abstentions (HOLLE Jean-Paul, DERBAY Bruno)

Fait à Nans-les-Pins, le 2 mars 2026.

A L'adjoint délégué aux Financés,

Frédéric SIMONYAN 7

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La Secrétaire de séance

Lydie De