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Conseil Municipal - dad54e7f
Document publié le Lundi 2 mars 2026 par la commune de Nans-les-Pins.
Lien du pdf (Conseil Municipal - dad54e7f)
Thèmes du document : Démocratie, Économie et finances, Institutions publiques,
Feuillet de clôture de séance
du Conseil Municipal
Séance du lundi 2 mars 2026
L'an deux mille vingt-six, le deux mars, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Ollivier ARTUPHEL, après avoir été convoqué le 18 février 2026 conformément à l'article L2121-7 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales.
Président : Ollivier ARTUPHEL
Secrétaire de séance : Lydie BERTIN PATOUX
Présents (22) :
ARTUPHEL Ollivier, HOOG Jean-Claude, SIMONIAN Frédéric, FALCONE Josiane, FINK Michel, LAPIERRE Loic, BERTIN PATOUX Lydie, LEROI Lysiane, GORNIKOWSKI Pascal, GASTEL Christine, FALCONETTI Yoan, MEDA Karine, FABRE Marie-Catherine, BARBET Franck, MULLER Sophie, HENRY Céline, HANRIOT Gilles, HOLLE Jean-Paul, FERNANDEZ Valérie, DERBAY Bruno, CHIAVERINI René, VERGNAU Marie-Hélène.
Excusée (1) :
CHAMLA Monique.
Absents (4):
BOTTERO Cédric, PADOVANI Aurore, D'ANTONI Jocelyne, DE ANTONIO Alice.
Numéro Objet Sens du vote
. 5 : = Vote: 26-15 Approbation du Compte Financier Unique du Pour :19
Budget Principal pour l'exercice 2025 5 abstentions
Approbation du Compte Financier Unique du Vote:
26-16 |Budget annexe caveaux du cimetière pour Pour :19 l'exercice 2025 2 abstentions
26-17 Approbation du budget principal 2026 de as
la commune 2 abstentions
Approbation du budget annexe Caveaux du Vote:
26-18 |cimetière 2026 Pour : 20 2 abstentions
Vote:
26-19 |Fongibilité des crédits en M57 pour l'année 2026 Pour : 20 2 abstentions
Révision des Autorisations de Programme Vote: 26-20 (AP) et des Crédits de Paiement (CP) - Pour : 20
section Investissement 2026 2 abstentions
Vote:
26-21 [Subventions aux associations 2026 Pour : 20 2 abstentions
Mise à disposition d'une salle municipale à
26-22 [titre gratuit dans le cadre des campagnes Unanimité électorales
A Nans-les-Pins, le 2 mars 2026
La Secrétaire de séance f, \ Le Maire, Lydie BERTIN FOUX | Ollivier ARTUPHEL
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