Conseil Municipal - recueil cm 21.03.2026

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Conseil Municipal - recueil cm 21.03.2026 Document publié le Samedi 21 mars 2026 par la commune de Brionne. Lien du pdf (Conseil Municipal - recueil cm 21.03.2026)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques, Envoyé en préfecture le 24/03/2026

Reçu en préfecture le 24/03/2026 s L

Publié le 24/03/2026 =

ID : 027-212701163-20260321-20260301-DE

COMMUNE DE BRIONNE

DEPARTEMENT DE L'EURE ARRONDISSEMENT DE BERNAY VILLE DE BRIONNE

Date de convocation : 17/03/2026 Nombre de conseillers en exercice : 27

Séance du : 21/03/2026 Nombre de votants : 27

Délibération n° : 20260301

Objet: ELECTION DU MAIRE

Etaient Présents: M BEURIOT, Mme LEROUVILLOIS, M TROYARD, Mme HELLIN, M MADELAINE, Mme CAILLY, M

CHOLEZ, Mme PANNIER, M JAJOLET, Mme CABARET, M LIEDTS, Mme LOBJEOIS, M MARQUET, Mme THAURIN, M

ROSAY, Mme DETOURBE, M THAURIN, Mme MAUPETIT, M TEXAUD, Mme BORDIER, M BACQUET, M LEJEUNE, Mme

HALLEBARD, M BANCE, M QUEREY, Mme DASSIER, M MORRA

Secrétaire de séance : M THAURIN Thibault

L'an deux mille vingt-six, le samedi 21 mars à 18h00, se sont réunis les membres du conseil municipal sous la

présidence de Madame LEROUVILLOIS, la plus âgée des membres du conseil, sur la convocation qui leur a été adressée

par le maire sortant.

VU :

- Le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L.2121-7,

CONSIDÉRANT QUE :

- le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue,

- que si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour

de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrage, le plus âgé est déclaré élu.

Madame la doyenne rappelle l’objet de la séance qui est l'élection du Maire. Après un appel à candidature, une seule

candidature est déposée, celle de Valéry BEURIOT. Il est procédé au vote.

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

- Nombre de conseillers présents à l’appel n'ayant pas pris part au vote : 0

- Nombre de votants : 27

- Bulletins blancs ou nuls : 06

- Suffrages exprimés : 21

- Majorité absolue : 14

- Monsieur Valéry BEURIOT : 21 voix

Monsieur Valéry BEURIOT ayant obtenu la majorité absolue, est proclamé Maire.

Pour extrait certifié conforme,

Le Maire,

20260301 - ELECTION DU MAIREEnvoyé en préfecture le 24/03/2026

Reçu en préfecture le 24/03/2026

Publié le 24/03/2026 S L Gr

ID : 027-212701163-20260321-20260302-DE

COMMUNE DE BRIONNE

DEPARTEMENT DE L'EURE ARRONDISSEMENT DE BERNAY #VILLE DE BRIONNE

Date de convocation: 17/03/2026 Nombre de conseillers en exercice : 27

Séance du : 21/03/2026 Nombre de votants : 27

Délibération n° : 20260302

Objet: FIXATION PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU NOMBRE DE POSTES D'ADJOINTS

Etaient Présents : M BEURIOT, Mme LEROUVILLOIS, M TROYARD, Mme HELLIN, M MADELAINE, Mme CAILLY, M

CHOLEZ, Mme PANNIER, M JAJOLET, Mme CABARET, M LIEDTS, Mme LOBJEOIS, M MARQUET, Mme THAURIN, M

ROSAY, Mme DETOURBE, M THAURIN, Mme MAUPETIT, M TEXAUD, Mme BORDIER, M BACQUET, M LEJEUNE, Mme

HALLEBARD, M BANCE, M QUEREY, Mme DASSIER, M MORRA

Secrétaire de séance : M THAURIN Thibault

L'an deux mille vingt-six, le samedi 21 mars à 18h00,

Vu:

- l’article L 2122-2, le Conseil Municipal détermine le nombre d’Adjoints au Maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l'effectif légal du Conseil Municipal,

CONSIDÉRANT QUE :

-ily a intérêt en vue de faciliter le fonctionnement de l'Administration à fixer le nombre d'Adjoints à 7,

LE CONSEIL MUNICIPAL, APRES EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, DÉCIDE :

Article 1 : De fixer à 7 le nombre des Adjoints au Maire pour la durée du mandat.

Article 2 : Précise que l'entrée en fonction de ces derniers interviendra dès leur élection.

Pour extrait certifié conforme,

Le Maire,

Vote pour : 27 Vote contre : 0 Abstention : 0

20260302 - FIXATION PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU NOMBRE DE POSTES D’ADJOINTSEnvoyé en préfecture le 24/03/2026

Reçu en préfecture le 24/03/2026 s L

Publié le 24/03/2026 Ge

ID : 027-212701163-20260321-20260303-DE

COMMUNE DE BRIONNE

DEPARTEMENT DE L'EURE ARRONDISSEMENT DE BERNAY VILLE DE BRIONNE

Date de convocation : 17/03/2026 Nombre de conseillers en exercice : 27

Séance du : 21/03/2026 Nombre de votants : 27

Délibération n° : 20260303

Objet: ELECTION DES ADJOINTS

Etaient Présents : M BEURIOT, Mme LEROUVILLOIS, M TROYARD, Mme HELLIN, M MADELAINE, Mme CAILLY, M

CHOLEZ, Mme PANNIER, M JAJOLET, Mme CABARET, M LIEDTS, Mme LOBJEOIS, M MARQUET, Mme THAURIN, M

ROSAY, Mme DETOURBE, M THAURIN, Mme MAUPETIT, M TEXAUD, Mme BORDIER, M BACQUET, M LEJEUNE, Mme

HALLEBARD, M BANCE, M QUEREY, Mme DASSIER, M MORRA

Secrétaire de séance : M THAURIN Thibault

L'an deux mille vingt-six, le samedi 21 mars à 18h00,

Vu:

- Le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L.2121-7-2,

- la délibération du Conseil Municipal fixant le nombre d’Adjoints au Maire à 7,

Monsieur le Maire précise que l’élection des adjoints au maire, dans les communes de plus de 1 000 habitants

s'effectue au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel, avec une obligation de parité

pour ces listes. En revanche, cette obligation n’est pas une obligation de stricte alternance. « Si, après deux tours de

scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu

à la majorité relative. En cas d'égalité des suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée

sont élus. » Article L2122-7-2 du Code Général des Collectivités Territoriales. Il est dès lors procédé aux opérations

de vote dans les conditions réglementaires.

Après un appel de candidature, 01 liste de candidats est déposée :

- Mme LEROUVILLOIS Janine

- M TROYARD Bruno

- Mme HELLIN Jany

- M MADELAINE Pascal

- Mme CAILLY Sophie

- M CHOLEZ Manuel

- Mme PANNIER Camille

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

- Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote : 0

- Nombre de votants : 27

- Bulletins blancs ou nuls : O

- Suffrages exprimés : 27

- Majorité absolue: 14

20260303 - ELECTION DES ADIOINTSEnvoyé en préfecture le 24/03/2026

Reçu en préfecture le 24/03/2026 S L

Publié le 24/03/2026 G

ID : 027-212701163-20260321-20260303-DE

La liste BEURIOT ayant obtenu la majorité absolue, sont proclamés élus en qualité d'Adjoints au Maire dans l’ordre

du tableau :

Mme LEROUVILLOIS Janine

M TROYARD Bruno

Mme HELLIN Jany

M MADELAINE Pascal

Mme CAILLY Sophie

M CHOLEZ Manuel

Mme PANNIER Camille

20260303 - ELECTION DES ADJOINTS

1 Adjoint au Maire

2è"e Adjoint au Maire

3ème Adjoint au Maire

aème Adjoint au Maire

5ème Adjoint au Maire

6è"e Adjoint au Maire

7 Adjoint au Maire

Pour extrait certifié conforme,

Le Maire,

Valéry BEURIOTEnvoyé en préfecture le 24/03/2026

Reçu en préfecture le HER G L

Publié le 24/03/2026 G

ID : 027-212701163-20260321-20260304-DE

COMMUNE DE BRIONNE

DEPARTEMENT DE L'EURE ARRONDISSEMENT DE BERNAY VILLE DE BRIONNE

Date de convocation : 17/03/2026 Nombre de conseillers en exercice : 27

Séance du : 21/03/2026 Nombre de votants : 27

Délibération n° : 20260304

objet: DELEGATIONS AU MAIRE DE CERTAINES ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Etaient Présents: M BEURIOT, Mme LEROUVILLOIS, M TROYARD, Mme HELLIN, M MADELAINE, Mme CAILLY, M

CHOLEZ, Mme PANNIER, M JAIOLET, Mme CABARET, M LIEDTS, Mme LOBJEOIS, M MARQUET, Mme THAURIN, M

ROSAY, Mme DETOURBE, M THAURIN, Mme MAUPETIT, M TEXAUD, Mme BORDIER, M BACQUET, M LEJEUNE, Mme

HALLEBARD, M BANCE, M QUEREY, Mme DASSIER, M MORRA

Secrétaire de séance : M THAURIN Thibault

L'an deux mille vingt-six, le samedi 21 mars à 18h00,

Vu:

- Le Code Général des Collectivités Territoriales,

- Le Code Général des Collectivités Territoriales qui précise que le Conseil Municipal règle par ses délibérations

des affaires de la commune, l’article L 2121-29

- Le Code Général des Collectivités Territoriales qui précise que le Conseil Municipal a la possibilité de délégation

au Maire un certain nombre de ses pouvoirs, l’article L 2122-22

CONSIDÉRANT QUE :

-le Maire, conformément à l’article L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales doit rendre compte

des décisions prises à chacune des réunions du Conseil Municipal,

- tant pour des raisons de rapidité et d'efficacité que pour des motifs de bonne administration, il convient de

déléguer au Maire un certain nombre de ses pouvoirs,

Le Conseil Municipal, décide de déléguer au Maire :

1) D'arrêter et modifier l'affectation des propriétés communales utilisées par les services publics municipaux,

2) La fixation des tarifs des droits de voirie, de stationnement, de dépôt temporaire sur les voies et autres lieux

publics et, d’une manière générale, des droits au profit de la commune et n'ayant pas un caractère fiscal,

3) De procéder à la réalisation des emprunts destinés au financement des investissements prévus par le budget,

et aux opérations financières utiles à la gestion des emprunts, y compris les opérations de couvertures des

risques de taux et de charge ainsi que de prendre les décisions mentionnées au Ill de l’article L.1618-2 et au a

de l’article L.2221-5-1, sous réserve des dispositions du c de ce même article, et de passer à cet effet les actes

nécessaires,

4) De prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés et

des accords-cadres d’un montant inférieur à un seuil défini par décret ainsi que toute décision concernant leurs

avenants qui n’entraînent pas une augmentation du montant du contrat initial supérieur à 5% lorsque les

crédits sont inscrits au budget,

5) De décider de la conclusion et la révision du louage de choses pour une durée n’excédant pas douze ans,

6) De passer des contrats d'assurance ainsi que d'accepter les indemnités de sinistre y afférentes,

7) De créer, modifier ou supprimer des régies comptables nécessaires au fonctionnement des services municipaux,

8) De prononcer la délivrance et la reprise des concessions dans les cimetières,

9) D’accepter les dons et legs qui ne sont grevés ni de conditions ni de charges,

10) De décider l’aliénation de gré à gré de biens mobiliers jusqu’à 4600 €,

20260304 - DELEGATIONS AU MAIRE DE CERTAINES ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL11)

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Envoyé en préfecture le 24/03/2026

Reçu en préfecture le 24/03/2026

Publié le 24/03/2026 S LG

ID : 027-212701163-20260321-20260304-DE

De fixer les rémunérations et de régler les frais et honoraires des avocats, notaires, avoués, huissiers de justice

et experts,

De fixer, dans les limites de l'estimation des services fiscaux (domaines), le montant des offres de la commune

à notifier aux expropriés et de répondre à leurs demandes,

De décider de la création de classes dans les établissements d'enseignement,

De fixer les reprises d'alignement en application d'un document d'urbanisme,

D'exercer au nom de la commune, les droits de préemption définis par le code de l'urbanisme, que la commune en soit titulaire ou délégataire, de déléguer l’exercice de ces droits à l’occasion de l’aliénation d'un bien selon

les dispositions prévues au premier alinéa de l’article L.213-3 de ce même code dans les conditions que fixe le

conseil municipal ; dans la limite de 100 000 € et pour les opérations relevant de l'intérêt communal,

D'intenter au nom de la Commune les actions en justice ou de défendre la Commune dans les actions intentées

contre elle devant les juridictions suivantes :

- Saisine et représentation devant les trois juridictions de l’ordre administratif (tribunal administratif, cour

administrative d'appel, conseil d'état) pour les contentieux de l'annulation, les contentieux de pleine juridiction

en matière contractuelle, de responsabilité administrative, les contentieux répressifs dans le cadre des

contraventions de voirie,

- Saisine et représentation devant les juridictions civiles et pénales (tribunal d'instance, tribunal pour

enfants, tribunal de grande instance, cour d'appel et cour de cassation)

De régler les conséquences dommageables des accidents dans lesquels sont impliqués des véhicules

municipaux dans la limite de 20 000 €

De donner en application de l’article L.324-1 du code de l'urbanisme, l'avis de la commune préalablement aux

opérations menées par un établissement public foncier local,

De signer la convention prévue par le quatrième alinéa de l’article L.311-4 du code de l'urbanisme précisant les

conditions dans lesquelles un constructeur participe au coût d'équipement d’une zone d'aménagement concerté et de signer la convention prévue par le troisième alinéa de l’article L.332-11-2 du même code

précisant les conditions dans lesquelles un propriétaire peut verser la participation pour voirie et réseaux,

De réaliser les lignes de trésorerie sur la base d’un montant maximum de 1 500 000,00 €

D'exercer au nom de la commune le droit de préemption défini par l’article L.214-1 du code de l’urbanisme.

D'exercer au nom de la commune le droit de priorité défini aux articles L.240-1 et suivants du code de

l'urbanisme.

D'autoriser au nom de la commune, le renouvellement de l’adhésion aux associations dont elle est membre ;

De procéder, dans les limites fixées par le conseil municipal, au dépôt des demandes d'autorisation

d'urbanisme relatives à la démolition, à la transformation ou à l'édification des biens municipaux.

- Dit que Monsieur le Maire a la faculté de subdéléguer ses attributions conformément à l'Article L 2122-23

- Dit que dans tous les cas le Conseil Municipal peut mettre fin au dispositif de délégation de pouvoir au Maire.

Pour extrait certifié conforme,

Vote pour : 27 Vote contre : 0 Abstention : 0

20260304 - DELEGATIONS AU MAIRE DE CERTAINES ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPALEnvoyé en préfecture le 24/03/2026

Reçu en préfecture le ARE G L

Publié le 24/03/2026 C

ID : 027-212701163-20260321-20260305-DE

COMMUNE DE BRIONNE

DEPARTEMENT DE L'EURE ARRONDISSEMENT DE BERNAY VILLE DE BRIONNE

Date de convocation : 17/03/2026 Nombre de conseillers en exercice : 27

Séance du : 21/03/2026 Nombre de votants : 27

Délibération n° : 20260305

Objet : DESIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL À LA COMMISSION DES FINANCES

ET DE LA COMMUNICATION

Etaient Présents: M BEURIOT, Mme LEROUVILLOIS, M TROYARD, Mme HELLIN, M MADELAINE, Mme CAILLY, M

CHOLEZ, Mme PANNIER, M JAJOLET, Mme CABARET, M LIEDTS, Mme LOBJEOIS, M MARQUET, Mme THAURIN, M

ROSAY, Mme DETOURBE, M THAURIN, Mme MAUPETIT, M TEXAUD, Mme BORDIER, M BACQUET, M LEJEUNE, Mme

HALLEBARD, M BANCE, M QUEREY, Mme DASSIER, M MORRA

Secrétaire de séance : M THAURIN Thibault

L'an deux mille vingt-six, le samedi 21 mars à 18h00,

Vu:

- Le Code Général des Collectivités Territoriales,

- Le Code Général des Collectivités Territoriales qui permet au Conseil Municipal de constituer des Commissions

d'instruction, article 2121-22

CONSIDÉRANT QUE :

-il y a lieu de constituer une Commission des Finances et de la Communication

LE CONSEIL MUNICIPAL, APRES EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, DÉCIDE :

Article 1 : De constituer une Commission des Finances et de la Communication,

Article 2 : Le Conseil Municipal fixe la composition de la Commission comme suit, sous la présidence du

Maire

MEMBRES

- M BEURIOT Valéry

- Mme CAILLY Sophie

- M MADELAINE Pascal

- Mme LOBJEOIS Dominique

- M MARQUET Loïc

- Mme CABARET France

- Mme BORDIER Sophie

- M QUEREY Patrick

Pour extrait certifié conforme,

Vote pour : 27 Vote contre : 0 Abstention : O0

20260305 - DESIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL A LA COMMISSION DES FINANCES ET DE LA COMMUNICATION