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Déliberation - 2023 02
Document publié le Mardi 8 novembre 2022 par la commune de Mont-Saint-Adrien.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 02)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Animaux, Institutions publiques,
BULLETIN MUNICIPAL
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N° 2-2023
Le 06/03/2023
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1 -2 1 3 6 6 4 7
7 8 9 10 11 12 13 14
SOMMAIRE
En page 2
Synthèse du conseil municipal du 8/11/2022
Délibérations du conseil du 2/02/2023
Collecte des déchets verts
En page 3
Contrôle de conformité lors de vente
Artisans du Mont
Avez-vous bien protégé vos oiseaux ?
« Les numéros utiles »
Info de la médiathèque
En page 4
Recrutement au Parc Saint Paul
Trail des p’tites Lucioles
Info du Chœur du Mont
Info du ciné rural
En annexe
Les Numéros Utiles
Info de la Préfète - l’influenza aviaire
Inscription à la Chasse aux œufs
Chenilles processionnaires
Ouverture de la Mairie au public
Le secrétariat de mairie est ouvert au public
Les lundis & jeudis de 16h30 à 19h00
Tél : 03.44.82.24.16
E-Mail : lemontsaintadrien@wanadoo.fr
retrouvez également le bulletin municipal
sur le site internet de la Mairie
http://www.lemontsaintadrien.fr (Go. _
2
Collecte des déchets verts
RAPPEL : Reprise de la collecte prévue le lundi 3 avril Le volume de déchets végétaux par collecte est limité à 7 sacs et 4 fagots ficelés de moins de 1 mètre de long avec branches d'un diamètre inférieur à 5 cm, par collecte.
Les sacs seront mis à votre disposition en Mairie à partir du 27 mars à raison d’un paquet par habitation Pour vos tontes de gazon, vos déchets verts et vos branchages, la Communauté d’Agglomération du Beauvaisis met à votre disposition des déchetteries et des points verts.
Un numéro vert est mis à votre disposition : 0 800 00 60 40.
Synthèse du conseil municipal du 8 novembre 2022
Le 8 novembre 2022, à 20 heures, le conseil municipal s’est réuni sous la présidence de Monsieur Jean- Philippe AMANS, Maire.
Présents : Mmes Huger et Danel ; Mrs Bellamy, Coiffier, Bouret, Sombret, Vincent, Fernandes, Walski et Feret Absents excusés : Mme Carbonnet (pouvoir à M. Bellamy), Mme Guérin (pouvoir à M. Amans) et M. Page (pouvoir à Mme Moreau)
Au cours de cette séance il a :
• Approuvé le compte-rendu du conseil municipal du 18 octobre 2022.
• Modifié la délibération du 18 octobre élargissant le bénéfice du Régime indemnitaire (RIFSEEP) à de nouveaux cadres d’emplois.
• Pris connaissance que M. Le Maire a désigné M. Coiffier Stéphane comme correspondant incendie et secours de la commune.
• Pris connaissance de la septième lettre d’information du PLUi-HM.
• Pris connaissance que dans le cadre des travaux des sanitaires de l’école, Monsieur le Maire a signé la convention d’assistance à maitrise d’ouvrage avec la société AMOLIA, pris également connaissance de la proposition com- merciale du cabinet SOCOTEC pour les missions de contrôle technique des travaux et de la proposition de contrat mission de coordination Sécurité Protection de la Santé de la SARL CFC qui sera confrontée à celle proposée par le cabinet Qualitec ingénierie.
• Pris connaissance de la présentation par Monsieur le Maire de la synthèse du rapport qualité et prix de l’eau pour l’année 2021.
• Approuvé la proposition du SE60 de revenir de façon transitoire pour 2023 aux tarifs réglementés de vente, compte-tenu de la hausse substantielle du prix de l’électricité.
• Echangé sur l’éclairage public et l’opportunité de changer le parc de candélabres en éclairage à led. L’assemblée trouve raisonnable d’effectuer ce changement concomitamment aux prochains travaux de requalification de voi- rie.
• Proposé de mettre en place le tri des déchets au cimetière.
• Echangé sur l’organisation de la balade de Noël des décorations du village.
Le procès-verbal complet du conseil municipal du 08/11/2022 est affiché en mairie et publié électroniquement sur le
site lemontsaintadrien.fr
Liste exhaustive des délibérations du conseil municipal du 2 février 2023
• Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 8 novembre 2022.
• Mise en place de l’entretien professionnel annuel.
• Adhésion à la plate-forme multiservices du Beauvaisis.
• Repos hebdomadaire dominical.
• Modification du tracé du chemin de remembrement : échange et achat de terrain.
• Autorisation du transfert dans le domaine public communal des voiries des lotissements.
• Autorisation de l’EPFLO sur le territoire communal jouxtant la maison forestière de Fouquenies dans le bois du
Parc.
• Commission communale des impôts renouvellement de 2 membres.
• Adhésion de la Communauté de Communes du Clermontois et de la Communauté de Communes du Valois au
Syndicat d’Energie de l’Oise.
• Questions diverses. en a Es
DES
LUTTE CONTRE L'INFLUENZA AVIAIRE
Avez-vous bien protégé
VOS OISEAUX ? :- MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE , ET DE LA SOUVERAINETÉ
Message à l'attention des petits détenteurs d'oiseaux
(basse-cour, oiseaux de particuliers et d'ornement)
Chaque année, les virus de l'influenza aviaire entraînent l'abattage de millions d'oiseaux. Chacun a son rôle à jouer dans la prévention et pour lutter contre la diffusion du virus. Les mesures de préven- tion à respecter impérativement par les petits détenteurs d'oiseaux à visée non commerciale sont les suivantes :
1. en niveau de risque « élevé », mettre à l'abri vos oiseaux dans un environnement fermé. Éviter de les vendre/donner ou de les déplacer ;
2. surveiller quotidiennement vos oiseaux et contactez votre vétérinaire en cas de signes nerveux ou respiratoires ou en cas de changement de comportement ;
8. protéger le stock d'aliments, de litière de l'humidité et aussi de tout risque de contamination
(contact avec d'autres oiseaux) y compris pour l'eau et les abreuvoirs ;
4. ne pas se rendre dans des élevages de volailles, y compris des petites fermes avec vente de produits sur place, sans prendre de précautions (nettoyer vos vêtements avant et après la visite, ne pas toucher le matériel de l'élevage ni les oiseaux...) ;
5. nettoyer et désinfecter régulièrement l'endroit où vivent les oiseaux et l'équipement utilisé pour leur entretien. Pour ce faire, ne jamais utiliser d'eau de surface (mare, ruisseau, eau de pluie...) ;
6. déclarer vos oiseaux à la mairie. Plus de renseignements : www.mesdernarches.agriculture, gouv.fr
En cas de mortalité anormale de vos oiseaux, conservez les cadavres, isolez-les, protégez-les et contactez votre vétérinaire ou votre direction
départementale de la protection des populations.
Plus d’information : agriculture gouv.fr/tout-ce-quil-faut-savoir-sur-linfluenza-aviaire
- Décembre 2022 -
3
Avez-vous bien protégé vos oiseaux ?
Les numéros utiles
Vous trouverez en annexe
« les numéros utiles ». Suite à
un incident d’impression, le
calendrier a été remis à jour.
Merci pour votre compréhen-
sion.
Ce contrôle est obligatoire et concerne toutes les ventes de biens immobiliers : maisons individuelles, fonds de commerce, entreprises, immeubles… Un particulier qui souhaite mettre en vente son bien doit prendre ren- dez-vous auprès du service assainissement de la Communauté d’Agglomération du Beauvaisis afin d’obtenir un dia- gnostic du raccordement de ses installations sanitaires au réseau d’eaux usées. Pour demander un rendez-vous, il faut compléter le formulaire disponible sur le site :
http://www.beauvaisis.fr/assainissement/assainissement-collectif/controles-en-cas-de-vente-d-un-bien-immobilier.html
Une fois renseigné, le formulaire devra être envoyé soit par mail à l’adresse suivante : controle.ass@beauvaisis.fr, soit par courrier à l’adresse :
Direction eaux et déchets – Service assainissement – Unité contrôles – 48 rue Desgroux – BP 90508 – 60005 BEAUVAIS cedex.
Le formulaire de demande de diagnostic assainissement collectif est également disponible en mairie et sur le site de la commune. Les contrôles en cas de vente pour les habitations possédant un assainissement individuel, se font sur de- mande téléphonique ou mail directement auprès du SPANC (service public d’assainissement non collectif) – Madame Masure au 03.44.79.38.11 ou mail : a.masure@beauvaisis.fr. Le certificat de contrôle est valable 3 ans à compter de sa date de réalisation. Ce contrôle sera facturé au vendeur par la Communauté d’Agglomération du Beauvaisis. A titre d’information, les tarifs appliqués, à compter du 1er janvier 2023, sont les suivants : contrôle d’un bien : 165 € TTC, duplicata du rapport de conformité : 16,50 € TTC.
Contrôle obligatoire de conformité du raccordement des habitations au réseau d’assainissement lors de vente
Rappel des
HORAIRES DE LA MEDIATHEQUE
Lundi de 16h30 à 18h30
Jeudi de 16h30 à 18h30
Bonne lecture !
Info de la Médiathèque
Rappel :
Vous êtes artisan sur la com-
mune, vous y travaillez, faites
connaître votre entreprise
auprès des administrés du
Mont Saint Adrien. Si vous
êtes intéressé(e), contactez la
mairie.
Artisans du Mont,
faites-vous connaître ! É D Dir à >
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Parc ouvert du
8 avril au
5 novembre 20253
- Pilote d'attraction
- Employé de
restauration
- Hôte d'accueil
- Manager en
restauration
- Maquilleur
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Concert gratuit avec participation au chapeau
pour le Choeur du Mont et le Choeur du Mont Kids
Renseignements au 06 721 11 69 246 Ne pas Jeter our la Vale ubiique — (PNS
ALIBI.COM 2
2023 | 1h28min | Comédie | De Philippe Lacheau
Avec Philippe Lacheau, Elodie Fontan et Tarek Boudali
Tarifs & 5 le Plus d'informations : 03 44 48 37 30 4€ tarif plein (0? contact@cineruralé0.com 3€ moins de 16 ans / carte de soutien www.cineruralé0.com
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Info du Chœur du Mont
Recrutement Parc Saint Paul Trail des p’tites Lucioles
Info du Ciné rural