Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Région Lézignanaise Corbi
unknown - Communauté de communes - Région Lézignanaise Corbi
unknown - Communauté de communes - Région Lézignanaise Corbi
unknown - Communauté de communes - Région Lézignanaise Corbi
Convocation - convocation conseil ccrlcm 27012021?x48720
unknown - Communauté de communes - Région Lézignanaise Corbi
unknown - Communauté de communes - Région Lézignanaise Corbi
unknown - Communauté de communes - Région Lézignanaise Corbi
unknown - Communauté de communes - Région Lézignanaise Corbi
unknown - Communauté de communes - Région Lézignanaise Corbi
unknown - Communauté de communes - Région Lézignanaise Corbières et Minervois - convocation conseil ccrlcm 27012021?x48720
Document publié le Mercredi 27 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Région Lézignanaise Corbières et Minervois - convocation conseil ccrlcm 27012021?x48720)
Thèmes du document : Logement, Démocratie, Famille,
1
Lézignan-Corbières, le 21 janvier 2021
Le Président de la Communauté de Communes
Région Lézignanaise Corbières et Minervois
Maire de Canet d’Aude
à
Mesdames, Messieurs
Conseillers Communautaires titulaires
Objet : Réunion Conseil Communautaire
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Communautaire qui se déroulera le :
MERCREDI 27 JANVIER 2021
à 18 H 15
A l’Espace Culturel des Corbières – 11200 FERRALS DES CORBIERES
ORDRE DU JOUR : Joint en annexe
Compte tenu du protocole sanitaire en vigueur, il ne sera pas possible de clôturer cette séance par un moment de convivialité.
Dans l’attente du plaisir de vous accueillir et comptant vivement sur votre présence,
Je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, à l’assurance de ma considération distinguée.
Le Président de la CCRLCM
André HERNANDEZ 2
ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MERCREDI 27 JANVIER 2021
INFORMATIONS PRELIMINAIRES : COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DU PRESIDENT
1 INSTALLATION DE NOUVEAUX CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES
2 APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2020 (ANNEXE 1).
3 ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES REGION LEZIGNANAISE CORBIERES ET MINERVOIS (ANNEXE 2).
4 ELECTION DU DELEGUE SUPPLEANT DE LA CCRLCM AU SYNDICAT MIXTE DE PREFIGURATION DU PNR CORBIERES FENOUILLEDES
5 LEVEE D’OPTION D’ACHAT CREDIT-BAIL IMMOBILIER EPICERIE SITUEE A LAROQUE DE FA
6 LISTE DES MANDATEMENTS MESURES CONSERVATOIRES 2021 (ANNEXE 3)
7 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE ONEREUX DE LOCAUX A L’ADHCO POUR L’ETABLISSEMENT DE SON CENTRE SOCIAL (ANNEXE 4)
8 CONVENTION ENTRE LA CCRLCM ET LE SYNDICAT MIXTE DE PREFIGURATION DU PARC NATUREL REGIONAL CORBIERES FENOUILLEDES POUR LA MISE A DISPOSITION DE LOCAUX (ANNEXE 5)
9 ADOPTION DES TARIFS DU COVALDEM 11 POUR LE CHARGEMENT DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS EN 2021
10 REMBOURSEMENT DES BILLETS DES SPECTACLES REPORTES ET/OU ANNULES DANS LE CADRE DE LA PROGRAMMATION CULTURELLE 2020/2021 EN RAISON DE LA CRISE SANITAIRE (ANNEXE 6)
11 RESEAU MILCOM : CONVENTIONS DIVERSES (ANNEXE 7 et 8).
12 CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS 2021 ENTRE L’ASSOCIATION PAYS TOURISTIQUE CORBIERES MINERVOIS ET LA CCRLCM (ANNEXE 9)
13 CONVENTION « SENTIERS » 2021 ENTRE L’ASSOCIATION PAYS TOURISTIQUE CORBIERES MINERVOIS ET LA CCRLCM (ANNEXE 10),
14 ADOPTION DE LA CONVENTION 2021 ENTRE LA CCRLCM ET L’ASSOCIATION PAYS TOURISTIQUE CORBIERES ET MINERVOIS RELATIVE A LA GESTION DE L’OFFICE DUTOURISME INTERCOMMUNAL A LEZIGNAN CORBIERES (ANNEXE 11).
15 CONVENTION CCRLCM / ALBAS MISE A DISPOSITION AGENT DE MAITRISE 2021/2022 (ANNEXE 12).
16 CONVENTION CCRLCM / JONQUIERES MISE A DISPOSITION AGENT DE MAITRISE 2021/2022 (ANNEXE 13).
17 ACTIVITE ACCESSOIRE CADRE « EXPERT » URBANISME
18 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN AGENT AU BENEFICE DE L’ASSOCIATION PROMAUDE (ANNEXE 14).
INFORMATIONS OU QUESTIONS DIVERSES