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unknown - Communauté de communes - Région Lézignanaise Corbières et Minervois - convocation conseil ccrlcm 09121 1?x48720
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Région Lézignanaise Corbières et Minervois - convocation conseil ccrlcm 09121 1?x48720)
Thèmes du document : Famille, Investissement et développement économique, Démocratie,
1
Lézignan-Corbières, le 09 décembre 2021
Le Président de la Communauté de Communes
Région Lézignanaise Corbières et Minervois
Maire de Canet d’Aude
à
Mesdames, Messieurs
Conseillers Communautaires titulaires
Objet : Réunion Conseil Communautaire
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Communautaire qui se déroulera le :
MERCREDI 15 DECEMBRE 2021
à 18 H 15
A l’Espace Culturel des Corbières – 11200 FERRALS DES CORBIERES
ORDRE DU JOUR : Joint en annexe
Dans l’attente du plaisir de vous accueillir et comptant vivement sur votre présence,
Je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, à l’assurance de ma considération distinguée.
Le Président de la CCRLCM
André HERNANDEZ 2
ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MERCREDI 15 DECEMBRE 2021
1- INFORMATIONS PRELIMINAIRES : COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DU PRESIDENT
2- INSTALLATION DES NOUVEAUX CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES
3- APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11 OCTOBRE 2021 (ANNEXE 1)
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
4- DEBAT SUR LE PROJET AMENAGEMENT STRATEGIQUE DU SCOT (ANNEXE 2)
5- ELABORATION DU PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT : COMPLEMENT A LA DELIBERATION N°181/2020 ET DEFINITION DES PERSONNES MORALES ASSOCIEES
6- SIGNATURE DU CONTRAT DE RELANCE ET DE TRANSITION ECOLOGIQUE CORBIERES MINERVOIS SALANQUE (CRTE). (ANNEXE 3)
7- FOURRIERE REFUGE ANIMALIER : CHOIX DU MODE DE GESTION SOUS FORME DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (ANNEXE 4)
8- CREATION D’UNE COMMISSION INTERCOMMUNALE THEMATIQUE « CHENIL/FOURRIERE »
9- ELECTION DES MEMBRES SIEGEANT AU SEIN DE LA COMMISSION THEMATIQUE INTERCOMMUNALE "CHENIL/FOURRIERE »
10- ACQUISITION A L’EURO SYMBOLIQUE NON RECOUVRABLE DU BATIMENT DE L’ANCIEN CENTRE MEDICO-SOCIAL APPARTENANT AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L’AUDE
ADMINISTRATION GENERALE
11- MODIFICATION STATUTAIRE DE L’IDENTITE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES : CHANGEMENT DE NOM
12- REFONTE DE L’IDENTITE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES : LOGO ET CHARTE GRAPHIQUE
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
13- CESSION DES PARCELLES E 985 et E 995 AUX CONSORTS TALMONT 3
FINANCES
14- ADOPTION DU RAPPORT DEFINITIF DE LA CLECT 2021 AVEC FIXATION LIBRE DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION (AC )2021 (ANNEXE 5)
15- DEBAT PORTANT SUR LE RAPPORT QUINQUENNAL D’EVOLUTION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION ( AC ) SUR LA PERIODE 2017-2021(ANNEXE 5)
16- BUDGET PRINCIPAL 2021 : DECISION MODIFICATIVE N°3
17- BUDGET ANNEXE 2021 ECOLE DE MOUTHOUMET: DECISION MODIFICATIVE N°3
18- BUDGET ANNEXE CAUMONT II : DECISION MODIFICATIVE N°1
19- AVANCE REMBOURSABLE DE LA CCRLCM AU CIAS POUR UN MONTANT DE 400 000€ (ANNEXE 6)
20- VERSEMENT D’UNE SUBVENTION D’EQUILIBRE AU CIAS D’UN MONTANT DE 193 000€ SUR L’EXERCICE COMPTABLE 2021
21- DEPENSES A IMPUTER AU COMPTE 6232 – FETES ET CEREMONIES
22- FIXATION DU MODE DE GESTION DES AMORTISSEMENTS ET DES IMMOBILISATIONS DANS LE CADRE DE LA MISE EN OEUVRE DE LA NOMENCLATURE M57 AU 1ER JANVIER 2022 (ANNEXE 7)
ECO – ENVIRONNEMENT
23- ACHAT A L’EURO SYMBOLIQUE NON RECOUVRABLE DE DEUX PARCELLES CADASTREES WP 52 ET WP 53 A LA COMMUNE DE LEZIGNAN-CORBIERES POUR LA REALISATION DU NOUVEAU SCHEMA DES DECHETTERIES
24- ATTRIBUTION DU MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LES TRAVAUX RELATIFS A LA RESTRUCTURATION DU RESEAU DES DECHETERIES DE LA CCRLCM
CULTURE – SPORT - ANIMATION
25- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE ONEREUX DE LA BIBLIOTHEQUE JOSEPH EUZET PAR LA COMMUNE DE LEZIGNAN CORBIERES A LA CCRLCM (ANNEXE 8)
ENFANCE / JEUNESSE
26- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION LOCAUX ET MATERIELS POUR 2022 ET 2023 ENTRE LA COMMUNE DE CANET D’AUDE ET LA CCRLCM POUR L’ALSH EXTRA SCOLAIRE ORGANISE PAR LA CCRLCM (ANNEXE 9)
27- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION LOCAUX ET MATERIELS POUR 2022 ET 2023 ENTRE LA COMMUNE DE LEZIGNAN CORBIERES ET LA CCRLCM POUR L’ALSH EXTRA SCOLAIRE ORGANISE PAR LA CCRLCM (ANNEXE 10) 4
28- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION LOCAUX ET MATERIELS POUR 2022 ET 2023 ENTRE LA COMMUNE DE ST LAURENT DE LA CABRERISSE ET LA CCRLCM POUR ALSH ET AJSH EXTRA SCOLAIRES (ANNEXE 11)
29- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION LOCAUX ET MATERIELS POUR 2022 ET 2023 ENTRE LA COMMUNE DE SAINT ANDRE DE ROQUELONGUE ET LA CCRLCM POUR L’ALSH EXTRA SCOLAIRE ORGANISE PAR LA CCRLCM (ANNEXE 12)
PERSONNEL
30- CREATION D’UN POSTE NON-PERMANENT CONTRAT DE PROJET CONSEILLER NUMERIQUE ET MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS
TOURISME
31- CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS 2022 ENTRE L’ASSOCIATION PAYS TOURISTIQUE CORBIERES MINERVOIS ET LA CCRLCM (ANNEXE 13)
32- CONVENTION « PROGRAMME SENTIERS » 2022 ENTRE L’ASSOCIATION PAYS TOURISTIQUE CORBIERES MINERVOIS ET LA CCRLCM (ANNEXE 14)
33 - INFORMATIONS OU QUESTIONS DIVERSES