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unknown - Communauté de communes - Région Lézignanaise Corbières et Minervois - convocation conseil ccrlcm 23062021?x48720
Document publié le Mercredi 23 juin 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Région Lézignanaise Corbières et Minervois - convocation conseil ccrlcm 23062021?x48720)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Investissement et développement économique, Famille,
1
Lézignan-Corbières, le 16 juin 2021
Le Président de la Communauté de Communes
Région Lézignanaise Corbières et Minervois
Maire de Canet d’Aude
à
Mesdames, Messieurs
Conseillers Communautaires titulaires
Objet : Réunion Conseil Communautaire
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Communautaire qui se déroulera le :
MERCREDI 23 JUIN 2021
à 18 H 15
A l’Espace Culturel des Corbières – 11200 FERRALS DES CORBIERES
ORDRE DU JOUR : Joint en annexe
Dans l’attente du plaisir de vous accueillir et comptant vivement sur votre présence,
Je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, à l’assurance de ma considération distinguée.
Le Président de la CCRLCM
André HERNANDEZ 2
ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MERCREDI 23 JUIN 2021
INFORMATIONS PRELIMINAIRES : COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DU PRESIDENT
1 - APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 AVRIL 2021 (ANNEXE 1).
2 – ADOPTION DU PACTE DE GOUVERNANCE ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ET SES COMMUNES MEMBRES (ANNEXE 2 et ANNEXE 3).
3 - ADOPTION DE LA CONVENTION D’INITIALISATION PREALABLE A LA SIGNATURE DU CONTRAT DE RELANCE ET DE TRANSITION ECOLOGIQUE ENTRE LA CCRLCM, LA C3SM ET L’ETAT (ANNEXE 4).
4 - ADOPTION DU REGLEMENT D’ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS AUX COMMUNES PAR LA CCRLCM 2021-2026 (ANNEXE 5).
5 - DĖLĖGATIONS D’UNE PARTIE DES ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRĖSIDENT DE LA COMMUNAUTĖ DE COMMUNES RĖGION LĖZIGNANAISE CORBIĚRES ET MINERVOIS (ANNEXE 6)
6 - CANDIDATURE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES REGION LEZIGNANAISE CORBIERES ET MINERVOIS POUR EXPERIMENTER LE REFERENTIEL BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 ET LE COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) A COMPTER DE JANVIER 2022
7 - MANDAT SPECIAL DE REPRESENTATION POUR LA 9EME UNIVERSITE D’ETE DES INSTANCES NATIONALES DE L’ASSEMBLEE DES COMMUNAUTES DE FRANCE (ADCF) LES 6 ET 7 JUILLET 2021 ET REMBOURSEMENT DE FRAIS
8 - BUDGET PRINCIPAL 2021 : DECISION MODIFICATIVE N° 1
9 - BUDGET ANNEXE « Bassin d’Ecoles » 2021 : DECISION MODIFICATIVE N° 1
10 - ADOPTION DE LA GRATUITE DE L’ACCUEIL DES ENFANTS DES PERSONNELS PRIORITAIRES DANS LES ETABLISSEMENTS D’ACCUEIL DU JEUNE ENFANT DU 3 AU 25 AVRIL 2021
11 - EXONERATION TOTALE DES PENALITES DE RETARD A TOUTES LES ENTREPRISES POUR LE MARCHE DE TRAVAUX CONSTRUCTION D’UNE FOURRIERE ANIMALE INTERCOMMUNALE
12 - SUBVENTIONS 2021 : CULTURE
13 - SUBVENTIONS 2021 : SPORT
14 - SUBVENTIONS 2021 : TOURISME ANIMATION
15 - APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL 2020 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS (ANNEXE 8)
16 - SPANC : RAPPORT D’ACTIVITE 2020 DU DELEGATAIRE (ANNEXE 9) 3
17 - ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF 2020 (ANNEXE 10)
18 - APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UNE BENNE DE COLLECTE DES ORDURES MENAGERES A LA COMMUNE DE LEZIGNAN-CORBIERES (ANNEXE 11)
19 - CESSION DU VEHICULE RENAULT N° DJ-594-YY
20 - CESSION DE L’ENSEMBLE DE VEHICULES IVECO N° EC-581-PB ET AMC CASTERA N° EC- 054-PD
21 - CESSION DES VEHICULES RENAULT N° DE-615-JD, MERCEDES N° CN-555-VW, BULLDOZER FIATALIS
22 - ZA CAUMONT II : FIXATION DE PRIX DE CESSION DE TERRAINS AMENAGES DISPONIBLES
23 - ZONE D’ACTIVITES ÉCONOMIQUES CAUMONT II : CESSION DE 2 LOTS A MONSIEUR VALENTIN ABADIE
24 - ZONE D’ACTIVITES ÉCONOMIQUES CAUMONT II : CESSION DE 4 LOTS A LA SOCIETE APPROSUD ENVIRONNEMENT
25 - ZONE D’ACTIVITES ÉCONOMIQUES CAUMONT II : CESSION D’UN LOT A LA SCI FMP
26 - ZONE D’ACTIVITES ÉCONOMIQUES CAUMONT II : CESSION D’UN LOT A LA SCI LOGI CAUMONT2 INVEST
27 - SEANCES DE CINEMA EN PLEIN AIR 2021 « AUX PIEDS DES CHATEAUX DU PAYS CATHARE » AVEC L’ASSOCIATION CINEM’AUDE
28 - MODIFICATION DE L’ACTE DE MISE A DISPOSITION DE TERRAINS APPARTENANT A LA CCRLCM POUR LA CREATION D’UNE AIRE DE STOCKAGE CONTRE PAIEMENT D’UNE REDEVANCE D’OCCUPATION REVALORISEE (ANNEXE 12).
29 - DEMANDE DE DEROGATION RYTHMES SCOLAIRE ECOLE INTERCOMMUNALE SITUEE A MOUTHOUMET
30 - CONVENTION DE DELEGATION DE LA COMPETENCE SUPPLEMENTAIRE A LA MISE EN ŒUVRE ET AU SUIVI DU DISPOSITIF « D’OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT – RENOUVELLEMENT URBAIN » SUR LE CENTRE-VILLE DE LA COMMUNE DE LEZIGNAN-CORBIERES (ANNEXE 13).
31 - - DISPOSITIF DE SERVICE MUTUALISE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES REGION LEZIGNANAISE CORBIERES ET MINERVOIS POUR L’INSTRUCTION DES AUTORISATIONS D’URBANISME DES COMMUNES A COMPTER DU 1er JUILLET 2021 (ANNEXE 14)
32 - AVENANT N°1 A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS 2021 ENTRE L’ASSOCIATION PAYS TOURISTIQUE CORBIERES MINERVOIS ET LA CCRLCM (ANNEXE 15)
33 - ACTIVITE ACCESSOIRE CADRE « EXPERT » URBANISME
34 - MODIFICATION TABLEAU DES EMPLOIS (ANNEXE 16) ;
35 – ACCORD CADRE POUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA CONVENTION TERRITORIALE 4
GLOBALE AVEC LA CAISSE D’ALLOCATION FAMILIALES (ANNEXE 17)
36 - INFORMATIONS OU QUESTIONS DIVERSES
36-1 - Mode de gestion de la fourrière-refuge de la communauté de communes Région Lézignanaise Corbières et Minervois.
36-2 - Opération 10 spectacles gratuits pour les communes de la CCRLCM qui n’ont pu bénéficier ni d’un hors les murs, ni de séances de cinéma pour l’été 2021.
36-3 - Position de la CCRLCM sur la future gouvernance de l’hôpital du Centre Hospitalier de Lézignan-Corbières
36-4 - Relogement du chantier d’insertion du Pays Touristique Corbières et Minervois et de ses personnels intervenant dans le domaine du tourisme.
36-5 – Recensement des projets communaux des 30 communes intégrées dans le contrat territorial Grand Narbonne Lézignanais.