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Déliberation - 2022 09D Tarifs des produits communaux
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Clans.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 09D Tarifs des produits communaux)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Bois et produits du bois,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Département
des
Alpes-Maritimes
Arrondissement
de
NICE
COMMUNE
DE
CLANS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'An
deux
mille vingt-deux
et le premier
avril,
le Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la Loi,
dans
le lieu
Habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
Roger
MARIA,
Maire. Présents
: Mesdames
CAILLAUD
Madeleine,
RAPUC
Louise,
Adjointes,
Messieurs
CIAMPOSSIN
Max,
IPPOLITO
Philippe,
Adjoints,
Mesdames
Messieurs
les
conseiller(e)s
en
exercices
: AURRAN
Robert,
CATAVITELLO
Thierry,
FAVARO
Marion,
JACOB
Patrick,
LAURENT
Marianne,
MURAZZANO
Marc,
RALLON
Daniel,
SAMPEDRO
Nathalie.
Absents
excusés
: Mme
BOUZIDI
Yasmine
représentée
par
Mme
CAILLAUD
Madeleine,
M.
PAPIER
Patrick
représenté
par
M.
IPPOLITO
Philippe.
Absents
non
excusés
:
Nb
de
membres
: 15
Présents
: 15
Votants
: 15
Pour
: 15
Contre
:
Abstention
:
Délibération
n°
2022-09D
: Tarifs
des
produits
communaux
Monsieur
le
Maire
rappelle
à
l'assemblée
la
dernière
délibération
(2021-24DBis)
qui
fixaient
les
tarifs
des
régies.
Il propose
de
réévaluer
certains
postes,
et
de
redélibérer
sur
l’ensemble
des
tarifs,
de
les
compléter
comme
suit
à compter
du
2 avril
2022
Ÿ”
Salle
de
sports :
rsonnes
domiciliées
sur
Clans
sonnes
non
domiciliées
à
Clans
Abonnement
à l'année
120
€
|
_ 190€
Abonnement
au
trimestre
we.
a
53€
Abonnement
au mois
|
15 €
20 €
_
Badgeinitial
L
5€
|
Rachat
d’un
badge
|
|
10
€
Y
Gîtes
loués
au
mois,
à la semaine
ou
au
weekend
(Barri
et
Rue
droite)
:
N°
GITES
Capacité
Surface
Farits
au
Wesr
En
Tarifs
à
la
semaine
Tarifs
au
mois
(2nuitées)
3101
2à3pers
34
m°?
95,00
€
150,00
€
370,00
€
3102
1à2pers
21m?
75,00
€
125,00
€
320,00
€
3103
1à2pers
16m?
75,00
€
125,00
€
320,00
€
3104
1à2pers
20 m°
75,00 €
125,00
€
320,00
€
3033
1à2pers
18 m°
75,00 €
125,00
€
320,00
€
3034
2à3pers
34
m°
95,00 €
150,00
€
370,00
€
3035
2à3pers
34 m°?
95,00 €
150,00
€
370,00
€
3036
6à8pers
85
m°
105,00
€
210,00
€
520,00
€
AR
Prefecture
006-210600425-20220401-2022D09-DE Reçu le 04/04/2022 Publié
le 04/04/2022 2
L
ois
(Scipion)
:
Tarifs
au
week
end
:
,
Tarifs
au
week
end
N°
GITES
Capacité
Surface
,
(2 nuitées)
3110
3 à 4pers
28
m?
100,00
€
3111
6 à
8pers
53
m?
115,00
€
3112
1à2pers
23 m°
80,00 €
3113
3à4pers
28
m°?
100,00
€
3114
1 à 2pers
23
m°
80,00
€
Tarifs
à la semaine
:
.
.
Tarifs
moyenne
saison|
Tarifs
haute
saison
:
ns
Tarifs
basse
saison
|
N°
GITES
Capacité
Surface
,
Semaine
Semaine
Semaine
ss
.
u
(mai,
juin,
septembre)
(juillet,
août)
3110
3 à 4
pers
28
m?
150,00
€
180,00
€
270,00
€
3111
6à8pers
53
m?
240,00
€
290,00
€
330,00
€
3112
1à2pers
23
m°
125,00
€
145,00
€
205,00
€
3113
3à4pers
28
m?
150,00
€
180,00
€
270,00
€
3114
làa2pers
23
m°?
125,00
€
145,00
€
205,00
€
Tarifs
au
mois
:
.
|
Tarifs
moyenne
saison|
Tarifs
haute
saison
:
nai
Tarifs
basse
saison
.
N°
GITES
Capacité
Surface
Mois
Mois
Mois
(mai,
juin,
septembre)
(juillet,
août)
3110
3à4pers
28
m°?
370,00
€
415,00
€
650,00
€
3111
6a8pers
53
m°
520,00
€
650,00
€
870,00
€
3112
1à2pers
23
m°?
320,00
€
350,00
€
500,00
€
3113
3 à 4pers
28
m°
370,00
€
415,00
€
650,00
€
3114
1à2pers
23
m°
320,00
€
350,00
€
500,00
€
YŸ”
Charges
gîtes
:
Eau
au
forfait
: 5€
la
semaine
ou
20
£
le
mois
Electricité
: 0.15
kWh
Location
de
draps
jetables
: 8 €
la
paire
Ÿ”
Produits
touristiques : -
Location
vélo
: 20
€ par
jour
ou
10
€
la demie
journée
-
Livre
à
l'unité
: 5€
Y”
Exploitation
forestière :
-
Sapin
: 6.50
€
HT
la
stère,
-
Epicéa
: 6.50
€
HT
la stère,
-
Pin:6.50€
HT
la
stère,
-
Mise
en
place
de
ruches
à l'unité
: 5.07
€
AR
Prefecture
006-210600425-20220401-2022D09-DE Reçu le 04/04/2022 Publié
le 04/04/2022 v—PrOUUS
OU DAT
U
EAU:
-
Entrée
enfants
de
3à
12ans:2€
-
Entrée
Ado
de
12
à 17
ans:
3 €
-
Entrée
Adulte
au-delà
de
17
ans
: 4 €
-
Carte
11
entrées
« adulte
» : 40
€
-
Carte
11
entrées
« Ado
» : 30
€
-
Carte
11
entrées
« enfant
» : 20
€
-
Location
bain
de
soleil
à la journée
: 3 €
-
Location
parasol
(complet)
à
la journée
: 4€
-
Brassards
: 4.5
€
-
Couches
maillot
: 2€
-
Lunettes
enfants
: 5 €
-
Lunettes
adultes
: 5.5
€
-
Pincenez:2€
-
Bouchons
oreille
: 2€
-
Boxers
enfants
: 7
€
-_
_ Boxers
adultes
: 10
€
-
Masque
enfant
: 10
€
-
Gel
douche
bio
: 1.5€
-
Crème
solaire
bio
: 25
€
Y
Location
de
matériel
des
festivités
:
Chaise
Lot
de
5
5 €
Table
Unité
6€
Table/Chaises |
1table
/ 6 chaises
10
€
Barnum
3x
3
50€
Chapiteau
6x6
250
€
Chapiteau
6 x
12
300
€
Transport
Forfait
50
€
(La
location
de
matériel
se
fait dans
la limite
es
stocks
et de
la disponibilité
du
matériel)
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
oui l'exposé
du
Maire,
et après
en
avoir
délibéré
:
CHARGE
Monsieur
Le
Maire
de
signer
tous
documents
à cet
effet.
Ainsi
fait
et
délibéré
à
Clans
les,
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Ont
signé
au
registre
des
délibérations
les
membres
présents.
Acte
rendu
exécutoire
Après
dépôt
en préfecture
le 04/04/2022
Et publication
ou notification
du
04/04/2022
Roger|MARIA
AR
Prefecture
006-210600425-20220401-2022D09-DE Reçu le 04/04/2022 Publié
le 04/04/2022